Achat Et Sous-traitance

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  • 109 jan 2009 Version 4.00

    Achat et sous-traitanceLe point des normes, textes et guides

    Jrme Donon

  • 209 jan 2009 Version 4.00

    Les aides dans le processus dachat et de sous-traitance

    Textes rglementaires de notre industrie :

    Les BPF

    Les normes existantes :

    Srie des normes ISO 9000-2000 devenue ISO 9000-2008

    Les autres normes de management de la Qualit :

    FDX 50-173 (1998), FDX 50-174 (1998), FDX 50-176 (2005),FDX 50-171, (2000) FDX 50-172 (1999),

    Des normes axes Achats :

    FD X 50-128 (2003), X50-168 (1988)

    Des outils et formulaires disponibles (Afnor 2004)

  • 309 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 1.2 Assurance de la Qualit

    iv) Des dispositions sont prises pour que lafabrication, l approvisionnement et l utilisation desmatires premires et des articles de

    conditionnement soient corrects

    Ch. 4 Documents

    4.10 Spcifications

    Des spcifications, dument approuves et dates, doiventtre tablies pour les matires premires, les articles de

    conditionnement.

  • 409 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 5 Production Matires premires

    5.25 L achat de matires premires est une oprationimportante qui requiert un personnel possdant une

    connaissance particulire et approfondie des fournisseurs

    5.26 Les matires premires ne doivent tre achetesquauprs de fournisseurs agrs, cits dans les spcificationscorrespondantes.

  • 509 jan 2009 Version 4.00

    Achats et BPF

    Ch. 7 Fabrication et analyse en sous-traitance

    7.1 La fabrication et/ou l analyse en sous-traitance doiventtre couvert par un contrat crit qui spcifie les dispositionstechniques prises leur sujet.

    7.2 Tous les accords pris en matire de fabrication etd analyse en sous-traitance, y compris toute proposition demodifications . doivent tre en conformit avec l AMM duproduit concern.

    7.3 7.5 Donneur dordre

    7.6 7.9 Sous-traitant

    7.10 7.15 Le Contrat

  • 609 jan 2009 Version 4.00

    ISO 9000 Les Processus

    PROCESSUS DE DIRECTION :

    SMQ, Responsabilit de la direction, Audits internes,

    Analyse des donnes, Amlioration continue

    CLIENTCONCEPTION,

    DVELOPPEMENTORDONNANCEMENT,

    LANCEMENT

    RALISATION,

    MISE EN OEUVRE

    RESSOURCES

    HUMAINESACHATS INFRASTRUCTURES

    4, 5, 8.2.2, 8.4 et 8.5

    6.1 et 6.2 7.4, 8.2.3, et 8.5 6.3 et 6.4

    7.3, 8.2.3, 8.2.4, 8.5 6.1, 7.1, 7.5, 7.6,

    8.1, 8.2.3, 8.2.4, 8.5

    7.5, 8.3, 8.2.3,

    8.2.4, 8.4, 8.5 5.2, 7.2,

    8.2.1, 8.2.3, 8.5

  • 709 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    Normes Pr-NF EN ISO 9004 : Politique de management pour larussite durable des organisations - Approche par le management dela qualit Novembre 2008

    Principe de management de la Qualit :

    5.2 Orientation client Besoin et attente :

    La direction tudie les avantages potentiels retirer de l tablissement departenariat avec les fournisseurs de l organisme afin de crer de la valeurpour les deux parties

    partenariat sur une stratgie commune

    partage des connaissances, des profits et des pertes

    identification des fournisseurs comme partenaires potentiels

    tablissement d une comprhension claire des besoins et attente

    objectifs garantissant des opportunits de partenariats suivis

    Relations mutuellement bnfiques avec les fournisseurs

  • 809 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    5.6 Revue de direction

    Donnes dentre :

    Les rsultats d audit

    les retours d information sur la satisfaction des partiesintresses

    les performances des fournisseurs

    l tat des activits relatives aux partenariats stratgiques

  • 909 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 6.6 Fournisseurs et partenariats

    Etablissement de relations avec des fournisseurs et partenairespour promouvoir et faciliter la communication afin d obtenir uneamlioration mutuelle des processus qui crent de la valeur.

    Les opportunits d accrotre la valeur :

    optimisation du nombre de fournisseurs et de partenaires etdialogue.

    coopration pour la validation de la capacit de leur processus

    surveillance de l aptitude des fournisseurs livrer des produitsconformes afin d liminer des vrifications redondantes

    encouragement des fournisseurs mettre en uvre desprogrammes d amlioration.

    implication dans les activits de conception et de dveloppement

    implication dans l identification des besoins d achat et dedveloppement d une stratgie commune

    valuation, reconnaissance et rcompense des efforts et desrsultats obtenus

  • 1009 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    7.4 Achats

    La direction doit s assurer que des processusd achat efficaces et efficients sont dfinis et mis enuvre pour l valuation et la matrise de produitsachets afin que ceux-ci satisfassent les besoins et

    exigences de l organisme, comme ceux des partiesintresses.

    Il est recommand d envisager l utilisation de lienslectroniques avec les fournisseurs pour optimiser

    la communication des exigences.

  • 1109 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 7.4.1 Processus dachats

    Les processus tiennent compte des activits suivantes : l identification des besoins et spcifications du produit achet

    l valuation du cot du produit achet, en tenant compte des dlais,des performances

    les besoins de l organisme et critres de vrification du produit achet

    les processus lis un fournisseur unique

    la gestion du contrat,

    le remplacement des produits non conformes

    les exigences logistiques

    l identification, la traabilit du produit, la prservation du produit

    la documentation, y compris les enregistrements

    la matrise du produit achet prsentant des carts par rapport auxexigences

    l accs aux locaux des fournisseurs

    l historique de la livraison, de l installation et de l application du produit

    le dveloppement des fournisseurs

    l identification et la rduction des risques associs au produit achet

  • 1209 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    7.4.2 Processus de matrise des fournisseurs

    L organisme doit tablir des processus efficaces etefficients pour :

    identifier les sources potentielles des matriaux achets,

    dvelopper les relations avec les fournisseurs ou lespartenaires existants

    valuer leur aptitude fournir les produits requis afind assurer l efficacit et l efficience de l ensemble desprocessus d achats

  • 1309 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004 Les lments d entre du processus de matrise des fournisseurs

    comprennent :

    l valuation de l exprience pertinente

    les performances des fournisseurs face la concurrence

    la revue du produit achet (qualit, prix, dlais, rponses aux problmes)

    les audits des systmes de management des fournisseurs

    la vrification des rfrences et des donnes de satisfaction des clients

    l valuation financire

    la rponse aux enqutes, devis et appels d offres

    la capacit de service, d installation et de support

    la connaissance et le respect des exigences lgales et rglementaires

    la capacit logistique du fournisseur

    la place et le rle du fournisseur au sein de la communaut

  • 1409 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    8.2.4 Mesure et surveillance de la satisfactiondes parties intresses.

    Il convient que l organisme :

    mne des enqutes pour connatre l opinion desfournisseurs et des partenaires sur les processus d achatsde l organisme

    surveille et fournisse des retours d informations sur lesperformances des fournisseurs et des partenaires et sur

    leur conformit la politique d achat de l organisme

    value la qualit du produit achet, les contributions desfournisseurs et des partenaires et les avantages mutuels

    tirs de ces relations

  • 1509 jan 2009 Version 4.00

    Achats et ISO 9004

    8.4 Analyse des donnes

    Pour une valuation efficace par la direction des performances,les donnes et informations sont analyses et les rsultats

    utiliss pour dterminer :

    des tendances

    la satisfaction des clients et des autres parties intresses

    l efficacit et l efficience de ses processus

    la contribution des fournisseurs

    le succs des ses objectifs d amlioration des performances

    les aspects conomiques de la qualit et les performancesfinancires et commerciales

    l talonnage concurrentiel des performances et la comptitivit

  • 1609 jan 2009 Version 4.00

    Autres textes en relation avec ISO 9001

    NF EN 12507 Services de transport - Conseils relatifs l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries dutransport routier, du stockage et de la distributionDcembre 2005

    NF EN 12798 Systmes de management de la qualitdu transport - Transport par route, par voie ferroviaire etvoie fluviale - Prescriptions relatives au systmed'assurance qualit pour complter l'EN ISO 9001 vis--vis de la scurit du transport de matires dangereusesSeptembre 2007

    X50-800 Qualit des services dans les transports -Identification des critres de qualit pour les chanes detransport de marchandises Novembre 1994

  • 1709 jan 2009 Version 4.00

    NF EN ISO 15378 Matriaux demballage primaire pour mdicaments Exigences particulires pour lapplication de lISO 9001:2000 prenant en considration les bonnes

    pratiques de fabrication (BPF) Janvier 2008

    Autres textes en relation avec ISO 9001

  • 1809 jan 2009 Version 4.00

    ISO FDX 50-174 Evaluation de lefficacit dun systme

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