Comptabilite Des Assurances Rizk

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    19-Jul-2015

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Haut du document 1. Premire partie - les oprations courantes1.1. INTRODUCTION 1.1.1. GNRALITS 1.1.1.1. Dfinition 1.1.1.2. L'analyse 1.1.1.3. La classification1.1.1.3.1. Les comptes de situation 1.1.1.3.2. Les comptes de gestion 1.1.1.3.3. Principes d'enregistrement.

1.1.1.4. La synthse 1.1.2. L'ENTREPRISE D'ASSURANCE 1.1.2.1. Dfinition de lentit 1.1.2.2. Les lments de l'opration d'assurance 1.1.2.3. Le cycle industriel 1.1.2.4. Le systme d'information 1.1.3. LE CADRE RGLEMENTAIRE 1.1.3.1. Le contrle de l'Etat 1.1.3.2. Le cadre comptable 1.1.3.3. La norme gnrale comptable 1.1.4. Le plan comptable des assurances (PCA) 1.2. PRODUCTION 1.2.1. ORGANISATION DE LA PRODUCTION 1.2.1.1. La prsentation des oprations d'assurance 1.2.1.2. La ralisation des oprations d'assurance 1.2.1.3. Le paiement des primes 1.2.2. COMPTABILIT DES OPERATIONS 1.2.2.1. Principes 1.2.2.2. La "Comptabilit Primes" 1.2.2.3. L'mission de primes 1.2.2.4. L'encaissement des primes 1.2.2.5. Les impays 1.2.2.3. Les annulations de primes 1.2.3. ETATS ET REGISTRES 1.2.3.1. Relevs mensuels 1.2.3.2. Registre des actes 1.2.3.3. Statistiques 1.3 PRESTATIONS 1.3.1. ORGANISATION DU SYSTME 1.3.1.1. Dfinitions 1.3.1.2 Les registres obligatoires. 1.3.1.3 Le "Dossier sinistre" 1.3.2.1. Principes 1.3.2.2 Le jeu d'critures1.3.2.2.1 Prestations payes 1.3.2.2.3. les "recours CID" 1.3.2.2.4. Constitution des rentes

1.3.3. ETATS ET REGISTRES 1

Haut du document1.3.3.1. Relevs mensuels 1.3.3.2. Registre des sinistres 1.4. PLACEMENTS 1.4.1. GENERALITES 1.4.1.1 Introduction 1.4.1.2 Rglementation des placements 1.4.2. COMPTABILIT DES OPRATIONS 1.4.2.1. Les diffrentes formes de la valeur 1.4.2.2. valuation la date dentre 1.4.2.3 valuation la Sortie 1.4.3. ETAT ET REGISTRES 1.4.3.1. Inventaire des placements 1.5. REASSURANCE 1.5.1. DFINITION 1.5.1.1. Rassurance 1.5.1.2. Formes de rassurances1.5.1.2.1. Traits proportionnels 1.5.1.2.2 Traits non-Proportionnels

1.5.2. Rglementation de la rassurance 1.5.2.1 - Registres 1.5.2.2. Plan de rassurance 1.5.2.3. Dispositions techniques 1.5.3. COMPTABILIT 1.5.3.1. Terminologie 1.5.3.2. tablissement des comptes1.5.3.2.1 Traits en quote-part 1.5.3.2.2 Traits en excdents de pleins 1.5.3.2.3.Le portefeuille primes 1.5.2.2.4 Le portefeuille de sinistres 1.5.3.2.5 Participation aux bnfices 1.5.3.2.6 Traits non proportionnels 1.5.3.3.7 Les dpts

1.5.3.4. Transcription comptable

1.5.3.4.1. Les oprations techniques 1.5.3.4.2.Les oprations financires

2.1. PRODUITS 2.1.1 Principes 2.1.2 Primes annuler 2.1.2.1 Dfinition des primes annuler 2.1.2.2 Comptabilit des primes annuler 2.1.3 Primes mettre 2.1.3.1 Dfinition des primes mettre 2.1.3.2 Comptabilit des primes mettre 2.1.3.3 Application 2.1.4 Provision pour primes non acquises 2.1.4.1 Dfinition de la provision pour primes non acquises 2.1.4.4 Comptabilit des P.P.N.A. 2

Haut du document2.1.5 Provision pour risques en cours 2.1.5.1. Dfinition 2.1.5.2 Application : 2.1.6. Provision pour fluctuation de sinistralit 2.1.6.1 Dfinition 2.1.7. Autres rgularisations 2.1.7.1 Frais dacquisition prcompts 2.2. CHARGES 2.2.1. Principes 2.2.2. Assurances sur la vie 2.2.2.1. Provision mathmatique 2.2.2.2. Provision de gestion 2.2.2.3 Provisions pour capitaux et rentes payer 2.2.2.4 Provisions pour participation des assurs aux bnfices vie. 2.2.2.5 Provision pour alas financiers : 2.2.3. Assurances accidents du travail 2.2.3.1 Provision mathmatique 2.2.3.2 Provision pour arrrage chus 2.2.3.3 Provision pour sinistres payer 2.2.3.4 Provision pour appareils de prothse : 2.2.4.1. Mthodes d'valuation2.2.4.2. Estimation des tardifs 2.2.4.3 - Mthode du cot moyen 2.2.4.4 - Mthode de la cadence de rglement 2.2.4.5 Complment

2.2.5. Autres oprations dassurances dommages 2.2.5.1 Provision mathmatique des rentes 2.2.5.2 Provisions pour sinistres payer 2.2.5.3 Provision pour risques en cours et pour sinistres inconnus : 2.2.5.4. Provision pour risques croissants : 2.2.5.5. Enregistrement en comptabilit 2.3. PLACEMENTS 2.3.1. Rgles d'valuation 2.3.2.1. Valeurs revenu fixe 2.3.3.2. Autres lments d'actifs 2.3.3.3. Contrats en units de comptes 2.3.3.4. Evaluation des valeurs dposes 2.3.2. Provision pour risque d'exigibilit Exemple 2.3.3. Rvaluation de l'actif 2.3.4. Provision de capitalisation 2.3.5. La rgularisation des revenus 2.3.6. LISTE DES PLACEMENTS 2.4. INVENTAIRE 2.4.1. Analyse des oprations

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Haut du document2.4.2. Dossier des oprations d'inventaire 2.4.3. Rpartition des charges et produits Comptabilit placement Exercice d'application

1.1. INTRODUCTION1.1.1. GNRALITS 1.1.1.1. Dfinition La comptabilit est "une technique dont l'objectif principal est, partir d'une situation initiale dresse de l'entreprise, d'enregistrer en units montaires les mouvements modifiant cette situation, afin d'tablir une situation finale" [1]. De cette dfinition il ressort : - que la comptabilit a pour objectif de saisir des faits et de les quantifier en units montaires.

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Haut du document- que ces faits sont des mouvements, do la notion de point de dpart et point darrive ; - que les mouvements enregistrs doivent mettre en vidence les modifications dune situation moment donn par rapport une situation antrieure. La notion de situation ne se confond pas avec celle de patrimoine personnel des propritaires (personnes physiques dans les entreprises individuelles, actionnaires ou associs dans les socits) ; elle se limite au patrimoine commercial considr comme une universalit distincte appartenant une entit conomique appele entreprise. La description de la situation patrimoniale dune entreprise est tablie laide dun tat appel bilan qui prsente linventaire des biens et des droits dont elle est propritaire et lensemble des ses obligations et dettes lgard des tiers. La diffrence entre ces deux lments permet de dgager la situation nette de lentreprise qui correspond sa richesse propre. La situation patrimoniale dune entreprise peut tre schmatise ainsi : Ensemble des droits et biens dont elle est propritaire Si lon appelle : A = lensemble des droits et biens dont lentreprise est propritaire ; D = lensemble des ses dettes ; S = sa situation nette. Le bilan se prsentera ainsi : S D Situation nette Ensemble de ses obligations et dettes

A

Nous pouvons donc poser lgalit suivante : S = A D Ou encore : A - D - S = 0 Ou A= S + D En termes conomiques cette galit permet de mettre en vidence les notions demplois (A) et de ressources (S+D). Les ressources financires de lentreprise (richesse propre ou dettes contractes) sont employes en biens et droits qui constituent son actif. La prsentation comptable du patrimoine de lentreprise se prsente par deux lments : - Un passif, cest dire les ressources dont elle dispose ; - Un actif, reprsentant les emplois quelle en a fait. Par dfinition le total des emplois (Actif) est gal aux ressources (Passif) permettant de prsenter le bilan ainsi :

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Haut du documentActif A Passif S D

La comptabilit va donc observer et enregistrer tous les mouvements qui peuvent modifier ou affecter chacun des trois lments (A, D, S). Ces mouvements sont des faits conomiques que lentreprise va connatre avec son environnement extrieur. (Achats, ventes, paiements, encaissements, etc.). On peut distinguer : des mouvements qui en modifient la structure ou la composition (variation de nature ou de grandeur) ; Par exemple : - L'achat dune machine se traduit par une sortie dargent et une entre dun bien ; - lencaissement dune crance se traduit par une entre dargent et la disparition dune crance. des mouvements qui affectent leurs dimensions respectives. Par exemple : la vente dun bien avec un bnfice (B) se traduit par la sortie dune valeur (V) et par lentre dune somme dargent gale (V+B). Si lon se limite uniquement la comptabilit des lments constituant le patrimoine de lentreprise, la notion de rsultat (bnfice ou perte) peut donc tre dgage en comparant la valeur de S entre deux dates dtermines, par exemple : Au 31 dcembre 1993 : S1 = 150 - 120 = 30 Au 31 dcembre 1994 : S2 = 165 - 130 = 35 Rsultat de lanne 1994 = S2 - S1 = 35 - 30 = 5 (Bnfice)

En partant de lgalit A = D + S on constate que les modifications internes chacun de ses trois lments et qui ne rompent pas lquilibre ne sont pas gnratrices de rsultat. A linverse, les mouvements affectant S par une interaction sur D ou A sont gnrateurs de rsultat. La comptabilit pourra ainsi faire connatre, tout instant, dune part, la composition du patrimoine de lentreprise et, dautre part, le niveau de ce patrimoine par rapport la situation initialement observe. Pour atteindre cet objectif, la comptabilit doit tre organise en un systme de saisie et de traitement des donnes comptables en vue d'obtenir des documents de synthse permettant de dresser de telles situations. Lorganisation de la comptabilit consiste dfinir un systme comptable qui est constitu par un ensemble de supports d'informations et des procds d'enregistrement et de traitement. Un systme comptable est caractris par :

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Haut du document Le mode de saisie des donnes : comment les faits conomiques vont tre dfinis comme tant des faits comptables et selon quelles rgles ces faits comptables seront enregistrs, La dfinition des supports : sur quel type de documents ? Le mode de traitement (classement, calcul, regroupement). : quelles sont les mthodes de calcul et de classement permettant dobtenir les informations recherches ? Pour ce faire, la comptabilit a t rige en un systme qui repose sur un processus trois phases qui constituent les fondements de la technique comptable savoir : - L'analyse des oprations au moyen d'un journal, - La classification de ces oprations dans des comptes, - La synthse des oprations un moment donn. L'organisation de la comptabilit ne relve plus de simples systmes empiriques, elle est dsormais rgie par une loi com