Conception des entrepôts et plates-formes logistiques

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    05-Jan-2017

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<ul><li><p>Conception des entrepts et plates-formes logistiques</p></li><li><p>LInstitut national de recherche et de scurit (INRS)</p><p>Dans le domaine de la prvention des risques professionnels, lINRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de ltat ainsi que pour tout autre organisme soccupant de prvention des risques professionnels. </p><p>Il dveloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires quil met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargs de la prvention : chef dentreprise, mdecin du travail, CHSCT, salaris. Face la complexit des problmes, lInstitut dispose de comptences scientifiques, techniques et mdicales couvrant une trs grande varit de disciplines, toutes au service de la matrise des risques professionnels.</p><p>Ainsi, lINRS labore et diffuse des documents intressant lhygine et la scurit du travail : publications (priodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimdias, site Internet Les publications de lINRS sont distribues par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prvention de la caisse rgionale ou de la caisse gnrale de votre circonscription, dont ladresse est mentionne en fin de brochure.</p><p>LINRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitue sous lgide de la CNAMTS et soumise au contrle financier de ltat. Gr par un conseil dadministration constitu parit dun collge reprsentant les employeurs et dun collge reprsentant les salaris, il est prsid alternativement par un reprsentant de chacun des deux collges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles. </p><p>Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail (Carsat), la caisse rgionale dassurance maladie dle-de-France (Cramif) et les caisses gnrales de scurit sociale (CGSS) </p><p>Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail, la caisse rgionale dassurance maladie dle-de-France et les caisses gnrales de scurit sociale disposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur rgion, dun service Prvention compos dingnieurs-conseils et de contrleurs de scurit. Spcifiquement forms aux disciplines de la prvention des risques professionnels et sappuyant sur lexprience quotidienne de lentreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de lentreprise (direction, mdecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des dmarches et outils de prvention les mieux adapts chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dits par lINRS.</p><p>Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle faite sans le consentement de lINRS, de lauteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de mme pour la traduction, ladaptation ou la transformation, larrangement ou la reproduction, par un art ou un procd quelconque (article L. 122-4 du code de la proprit intellectuelle). La violation des droits dauteur constitue une contrefaon punie dun emprisonnement de trois ans et dune amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la proprit intellectuelle).</p><p> INRS, 2015.Conception graphique : Atelier Causse. Relifting graphique et excution : Michel Matre. Photo de couverture : Patrick Delapierre pour lINRS.</p></li><li><p>ED 6205 aot 2015</p><p>Conception des entrepts et plates-formes logistiques</p><p>Bonnes pratiques de prvention</p><p>LInstitut national de recherche et de scurit (INRS)</p><p>Dans le domaine de la prvention des risques professionnels, lINRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de ltat ainsi que pour tout autre organisme soccupant de prvention des risques professionnels. </p><p>Il dveloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires quil met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargs de la prvention : chef dentreprise, mdecin du travail, CHSCT, salaris. Face la complexit des problmes, lInstitut dispose de comptences scientifiques, techniques et mdicales couvrant une trs grande varit de disciplines, toutes au service de la matrise des risques professionnels.</p><p>Ainsi, lINRS labore et diffuse des documents intressant lhygine et la scurit du travail : publications (priodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimdias, site Internet Les publications de lINRS sont distribues par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prvention de la caisse rgionale ou de la caisse gnrale de votre circonscription, dont ladresse est mentionne en fin de brochure.</p><p>LINRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitue sous lgide de la CNAMTS et soumise au contrle financier de ltat. Gr par un conseil dadministration constitu parit dun collge reprsentant les employeurs et dun collge reprsentant les salaris, il est prsid alternativement par un reprsentant de chacun des deux collges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles. </p><p>Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail (Carsat), la caisse rgionale dassurance maladie dle-de-France (Cramif) et les caisses gnrales de scurit sociale (CGSS) </p><p>Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail, la caisse rgionale dassurance maladie dle-de-France et les caisses gnrales de scurit sociale disposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur rgion, dun service Prvention compos dingnieurs-conseils et de contrleurs de scurit. Spcifiquement forms aux disciplines de la prvention des risques professionnels et sappuyant sur lexprience quotidienne de lentreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de lentreprise (direction, mdecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des dmarches et outils de prvention les mieux adapts chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dits par lINRS.</p><p>Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle faite sans le consentement de lINRS, de lauteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de mme pour la traduction, ladaptation ou la transformation, larrangement ou la reproduction, par un art ou un procd quelconque (article L. 122-4 du code de la proprit intellectuelle). La violation des droits dauteur constitue une contrefaon punie dun emprisonnement de trois ans et dune amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la proprit intellectuelle).</p></li><li><p>Cette brochure a t ralise par : ric Billiard, de la Carsat Rhne-Alpes ; Ronan Pouzoullic, de la Cramif ; Anne-Sophie Valladeau, de lINRS ; Jean-Jacques Verdebout, de la Carsat Nord-Picardie.</p><p>Avec la contribution : de Jean-Louis Pomian, de lINRS ; des reprsentants de linstitution Prvention : </p><p>C. Couillandeau, D. Clment, P. Morand et C. Ferr de la Carsat Rhne-Alpes ; M. Charvolin et F. Jardin de la Carsat Normandie ; C. Sahuc et J.-M. Scotto Daniello de la Carsat Sud-Est.</p><p>Et avec la consultation des reprsentants de la profession : AFILOG ; FEDIMAG ; FNTR ; TLF.</p></li><li><p> Page</p><p>1. Dmarchegnraledeconceptiondeslieuxetsituationsdetravail 7</p><p>2. Principesgnrauxdeprvention 8</p><p>3. Sinistralitdusecteurdelalogistique 9</p><p>3.1 Un secteur risque 9</p><p>3.2 Exemples daccidents du travail significatifs en lien avec la conception 10</p><p>3.3 Consquences de la sinistralit 10</p><p>4. Bonnespratiquesdeconceptiondeslocauxetdeleursabords 11</p><p>4.1 Prvention des risques lis aux circulations extrieures 11</p><p>4.2 Prvention des risques lis aux quais et aires de manuvre 14</p><p>4.3 Prvention des risques lis lentretien des toitures, faades et quipements 15</p><p>4.4 Prvention des risques lis aux circulations intrieures 16</p><p>4.5 Prvention des risques lis aux ambiances physiques de travail 18</p><p>4.6 Prvention des risques dans les locaux connexes 19</p><p>5. Bonnespratiqueslieslaconceptiondespostesdetravail 23</p><p>5.1 Prvention des risques lis aux manutentions manuelles 23</p><p>5.2 Prvention des risques lis aux chariots 25</p><p>5.3 Prvention des risques lis aux rolls-conteneurs 25</p><p>5.4 Prvention des risques lis aux rayonnages mtalliques 25</p><p>5.5 Prvention des risques lis aux rayonnements lectromagntiques 26</p><p>5.6 Prvention des risques lis aux systmes de reconnaissance vocale 26</p><p>Annexes 27</p><p>Annexe 1. Le document dintervention ultrieure sur ouvrage (DIUO) 27</p><p>Annexe 2. Donnes sur les ambiances lumineuses 29</p><p>Annexe 3. Indications sur les largeurs de voies de circulation 30</p><p>Bibliographie 31</p><p>Sommaire</p></li><li><p>5</p><p>Introduction </p><p>La prvention des risques professionnels est toujours plus efficace et plus conomique lors-quelle est intgre lors du processus de concep-tion des btiments, de choix et dimplantation des quipements. La dmarche de prvention en conception concerne donc le btiment et ses abords mais aussi le matriel dexploitation.</p><p>De nombreux btiments sont destins tre lous. Leur construction est gnralement conditionne un engagement du ou des futurs locataires sous la forme dun bail de longue dure. Le matre dou-vrage, gnralement un investisseur en immobilier, finance le terrain et le bti. Le matriel est choisi et financ par le locataire appel logisticien, pres-tataire ou exploitant. Cest pourquoi la dmarche de conception implique principalement ces deux acteurs.</p><p>Cette brochure sadresse aux : matres douvrage constructeurs en nom propre ou promoteurs qui font btir pour le compte din-vestisseurs en immobilier dentreprise ;</p><p> matres duvre, bureaux dtudes et archi-tectes ;</p><p> contractants gnraux qui livrent ce type de btiment cl en main ;</p><p> chefs dentreprise, futurs exploitants, presta-taires qui louent et utilisent les locaux ;</p><p> interlocuteurs des concepteurs tels que les reprsentants du personnel, les ergonomes, les mdecins du travail et les prventeurs des Carsat/Cramif/CGSS.</p><p>Issue du code de lenvironnement, la rglementa-tion des installations classes pour la protection de lenvironnement (ICPE) encadre la conception de ces btiments. Lannexe 4 en donne un aperu. Ce document a t tabli au regard de la rgle-mentation en vigueur la date de sa publication.</p><p>Ce document traite des risques caractristiques de lactivit de logistique auxquels les salaris peuvent tre exposs dans les btiments de :</p><p> rception de marchandise ; stockage de marchandise ; prparation de commandes en picking et en clatement ;</p><p> conditionnement.Il propose des bonnes pratiques de prvention des risques professionnels mettre en uvre ds la phase de conception.Il ne fait pas obstacle lusage dautres pratiques apportant au moins le mme niveau defficacit. Des solutions diffrentes pourront tre mises en uvre, elles seront fondes sur une valuation des risques issue de lanalyse de lactivit et per-mettant de rpondre aux objectifs de prvention cits au chapitre 4.</p><p>La prsente brochure concerne les constructions neuves mais peut tre applique pour tout ou par-tie aux rnovations.</p><p>La prvention dautres risques est aborde par ailleurs dans la rglementation des ICPE et dans dautres brochures de lINRS. La brochure ED 950 de lINRS, de porte plus gnrale, traite de la conception des lieux et situations de travail. Les spcificits lies aux btiments frigorifiques sont traites dans la brochure ED 966 de lINRS.</p></li><li><p>7Dmarche gnrale de conception des lieux et situations de travail</p><p>La connaissance dtaille de lactivit relle et des besoins des salaris est essentielle pour conce-voir, raliser et exploiter un btiment en prenant en compte la sant et la scurit des salaris qui y tra-vaillent. Un des facteurs cls de russite consiste mettre en uvre en participation troite avec les futurs utilisateurs une dmarche pluridisciplinaire, globale et itrative. Cette dmarche est dveloppe dans la brochure ED 937 de lINRS Dmarche pour intgrer la prvention aux diffrentes tapes dun projet de conception ou damnagement des lieux de travail. Elle propose une mthode qui permet dacqurir la connaissance de lactivit relle et des besoins des salaris, puis de prendre en compte cette activit lors de la conception.</p><p> La dmarche participative et pluridisciplinaire consiste, ds la phase de programmation du projet (voir la brochure ED 91 de lINRS), faire collaborer, outre les personnels de lentreprise, diffrentes disciplines ou comptences. Sont notamment concernes lingnierie, lergonomie, larchitec-ture, les relations professionnelles et sociales, lhygine et la scurit, la mdecine du travail. La dmarche cherche adapter le travail lhomme en mettant en perspective les activits de travail futures probables et la ralit dusage, sur la base dune analyse pralable des activits relles de travail dans la situation existante initiale ou dans une situation similaire.</p><p> Lapproche globale, encore appele multi- critre , impose la prise en compte de lensemble des composantes du projet, cest--dire non seu-lement les aspects conomique et technique mais aussi ceux touchant la sant, la scurit et aux conditions de travail dans lorganisation de lactivit. Il en va notamment de lanticipation des risques potentiels lis aux manutentions manuelles, aux chutes de plain-pied, la circu-lation des chariots automoteurs et des vhicules, aux ambiances physiques</p><p> La dmarche itrative consiste valider les choix envisags ou retenus, garantir leur adquation avec les choix prcdents et amliorer le projet. Elle autorise tout moment les retours en arrire afin denrichir et de valider les choix effectus, facilitant ainsi la prise de dcision claire.</p><p>Il est recommand dintgrer le plus tt possible lors de la phase de conception le prestataire qui sera lutilisateur final des locaux.</p><p>Les mesures de prvention issues de cette dmarche et relatives aux interventions ultrieures dentretien et de maintenance normalement prvi-sibles sur louvrage sont rassembles dans le dos-sier dintervention ultrieure sur louvrage (DIUO) (voir annexe 1). Le dossier des ouvrages excuts (DOE) complte ce dernier.</p><p>1</p><p>Dmarche gnrale de conception des lieux et situations de travail</p><p>1</p></li><li><p>8 Principes gnraux de prvention</p><p>Les principes gnraux de prvention sont vo-qus pour rappeler que la prvention des risques professionnels et lamlioration des conditions de travail doivent tre intgres dans la dmarche de conception.</p><p>Le code du travail donne lemployeur qui sim-plante dans lentrept une obligation gnrale de scurit sur le fondement des principes gnraux de prvention. Ces principes sappliquent aussi au matre douvrage.</p><p>Le matre douvrage labore un document pro-gramme qui doit :</p><p> correspondre au plus prs aux activits futures probables : prparation de commandes la palette, au colis ou au dtail, postes de travail fixes pour lassemblage, lemballage et le conditionnement des produits, types de vhicules accostant ;</p><p> intgrer les besoins rels des futurs utilisa-teurs : locaux sociaux, organisation du travail (2 x 8, 3 x 8), clairage naturel et vue directe sur lextrieur ;</p><p> faire un inventaire exhaustif des quipements (stockages statiques ou automatiss, convoyeurs,...</p></li></ul>