ExtraIt Memoires Assurances

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    15-Apr-2016

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  • MMOIRESDASSURANCES

    Recueil de sources franaises sur lhistoire des assurancesdu XVIme au XIXme sicle

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  • 3 De nos jours, un bon bourgeois de Paris peut dormir bien tranquillementsur toutes les oreilles que lui a dparties la nature, pour peu quil ait eu soinde payer une prime toutes les compagnies qui sempressent de lassurercontre toutes les chances du sort.

    Ds quun enfant vient de natre, vingt-cinq reprsentants de vingt-cinqcompagnies diffrentes accourent auprs du berceau du moutard, etproposent aux pres et mres dassurer leur rejeton contre la coqueluche,contre la conscription, contre lincendie, contre la grle, contre la foudre,contre les indigestions, etc., etc. Enfin, il nest pas une catastrophe, pas uneinfirmit, pas un petit malheur, qui ne puisse aussitt tre rpars parlapplication du baume souverain, du baume de fier bras, nomm contratdassurance.

    La socit dassurance devient pour vous un paratonnerre, un para grle,une para conscription, un parachute, un paratout.

    Robert-Macaire 1839.

    Robert-Macaire tait un personnage de thtre coquin, affairiste et burlesque, cr au dbut du XIXme sicle et repris par Daumier et Philipon dans louvragehumoristique Les Cent et un Robert-Macaire .

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  • 4Cet ouvrage est publi grce la participation financire de la Fdration franaise des socits dassurances.

    COMIT SCIENTIFIQUE POUR LHISTOIRE DE LASSURANCEConstitu par la Fdration franaise des socits dassurances en 2004 et compos duniversitaires et de professionnels,le Comit scientifique pour lhistoire de lassurance runit huit membres :- Marie-Nolle Polino, secrtaire gnrale et administrateur de lassociation Patrimoine et mmoire dentreprises- Pierre Baudez, ancien mdiateur de lassurance- Pierre-Cyrille Hautcoeur, directeur dtudes lEcole des hautes tudes en sciences sociales- Michel Lescure, professeur lUniversit Paris X- Michel Lutfalla, ancien directeur des tudes conomiques dAXA- Michel Margairaz, professeur lUniversit Paris VIII- Didier Pouilloux, commissaire contrleur gnral des assurances - ACP- Andr Straus, CNRS- Gilles Wolkowitsch, secrtaire gnral de la Fdration franaise des socits dassurances

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  • 5AVANT PROPOS

    Depuis 2004, la Fdration franaise a mis en place un Comit scientifique sur lhistoire de lassurancequi runit une dizaine duniversitaires et de professionnels avec pour objectif de susciter la recherche docto-rale dans un domaine qui ne retient pas suffisamment lintrt des tudiants alors que lassurance se situe parnature au cur de lhistoire conomique et reflte les volutions de la socit.

    Poursuivant son action de soutien la recherche historique, la Fdration se rjouit de permettreaujourdhui la publication du Recueil des sources franaises sur lhistoire des assurances du XVIme au XIXme

    d au travail patient, minutieux et passionn de Didier Pouilloux. Cet ouvrage fait utilement suite au Guidedes sources sur lhistoire de lassurance paru en 2007 qui recensait lensemble des dpts publics et privsdarchives intressant lassurance et en dcrivait les contenus.

    Le recueil des lois, ordonnances, dcrets, arrts, arrts et dcisions collects, organiss et commentspar Didier Pouilloux, expert et praticien reconnu en matire dassurance, sera un instrument prcieux pourtous les chercheurs qui trouveront ainsi runis pour la premire fois en un seul ouvrage, et dans la plupart descas dans leur rdaction intgrale, plus de trois cents textes dissmins dans des livres, des bibliothques etdes dpts darchives sur tout le territoire national. Ce travail est dautant plus important quil porte enmajorit sur des documents anciens et auxquels il nest pas possible daccder sur Internet. En revanche,bien entendu, des extraits de cet ouvrage seront rapidement consultables sur le site ffsa.fr.

    Esprons que, disposant dun nouvel instrument de recherche qui complte utilement ceux quiexistent dj, davantage dtudiants raliseront la richesse intellectuelle du secteur des assurances etlimportance des enjeux qui y sont lis et quils sengageront dans des travaux universitaires qui permettrontde le replacer sa juste place dans lhistoire conomique de notre pays.

    Bernard SpitzPrsident de la Fdration franaise des socits dassurances

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  • 6LAUTEURDidier Pouilloux, ancien lve de lcolePolytechnique et diplm de lInstitutdtudes politiques de Paris est commissairecontrleur gnral des assurances en poste lAutorit de contrle prudentiel (ACP).didier.pouilloux@m4x.org

    DU MMEAUTEURAnnuaire thmatique de la rglementationdassurance (toute la rglementationdes assurances en un seul ouvrage).ditions du Puits Fleuri - 2005.(www.puitsfleuri.com).

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  • 7Lassurance est un mtier qui nattire pas spontanment, mais cest un mtier qui retient. Beaucoup yentrent par hasard, par opportunit ou sur le fondement dun choix raisonnable ; la plupart y restent par voca-tion. Cest bien mon cas, et en complment de la dimension purement professionnelle, une passion est neil y a une quinzaine dannes pour lhistoire des assurances. En 1994, loccasion de vacances Saint-Malo,une journe de pluie avait contrari mes habitudes estivales. Dambulant dans la vieille ville, jentrais parhasard chez un bouquiniste o, parmi de vieux papiers, je dcouvris des manuscrits du XVIIIme sicletraitant dassurance : il sagissait danciens contrats dassurance maritime souscrits par des armateursmalouins entre 1700 et 1750 et quil me fallut presque six mois pour dchiffrer entirement.

    Cette premire dcouverte a fait germer un intrt pour lhistoire de lassurance et ma amen liredes ouvrages, dcouvrir et souvent acheter dautres documents anciens, rencontrer des passionns, souventcollectionneurs de plaques, de jetons, de titres anciens et autres vieux papiers, toujours fiers de leurstrouvailles. A partir dun dbut de collection puis dune collecte systmatique de documents anciens serapportant lassurance, jai finalement abouti, aprs beaucoup defforts, au prsent ouvrage qui se prsentecomme un recueil de sources, souvent indites et organises de faon systmatique. Je remercie dailleurschaleureusement tous ceux qui, un moment donn ont pu apporter leur aide, fournir des renseignements ou le renseignement utile, prter des documents ou ouvrir leurs archives.

    Louvrage rassemble tous les textes antrieurs 1800 que jai pu trouver et les seuls textes de naturerglementaire compris entre cette date et la fin du XIXme sicle. Par coquetterie, et aussi parce quil sagitdun texte important, jai ajout la loi du 4 juillet 1900 relative la constitution des socits ou caissesdassurances mutuelles agricoles . Plus de trois cents textes sont ainsi rpertoris et le plus souventreproduits in extenso, afin de permettre au lecteur de consulter les sources mmes et non pas quelques extraitschoisis ou des phrases rcrites.

    Prenons lexemple de la grande ordonnance sur la Marine de 1681. Ce texte a probablement t citcent fois par les auteurs, mais qui la vraiment lu ? Qui sait o en trouver un exemplaire facilement consul-table ? Et encore, sagit-il de lun des textes les plus connus ! En rassemblant dans un ouvrage unique desdocuments trs disperss, souvent difficiles consulter, et parfois mme lire lorsque limpression estmauvaise o que les archives ne conservent quune version manuscrite, louvrage offre au lecteur unevritable anthologie pouvant servir de rfrence tous ceux qui voudront poursuivre les recherches sur lesnombreux domaines qui restent explorer.

    Pour complter ces sources, une note danalyse figure au dbut de chaque chapitre, suivie par la liste destextes concerns. Ceux-ci, riches et varis, permettent de replacer chaque instant lhistoire des assurancesdans son contexte. En ce sens, ce retour aux sources offre une perspective intressante et nouvelle lhistoirede cette industrie, devenue puissante et prospre, et qui savre au fil des dcennies comme facilitateur de la viequotidienne et comme complment indispensable de nombreuses oprations conomiques et financires.

    Louvrage est organis en trois parties. La premire est consacre aux diffrentes branchesdassurance, dont les tontines. La seconde traite des premires entreprises dassurances et de deux tontinesparticulires. Enfin, la troisime partie regroupe des sujets dordre gnral relatifs aux intermdiaires, auxentreprises habilites prendre des risques dassurance, au contrle de ces entreprises et la fiscalit. Toutesles facettes du mtier sont ainsi explores sous langle historique.

    Cette fresque montre que lhistoire de lassurance nest pas linaire car matriser les alas dans unmonde en perptuelle volution nest pas une mince affaire. Entranes par le tourbillon des progrs cono-miques et financiers, les avances successives ont souvent donn lieu ensuite des phases de transition voire des reculs avant que la rglementation ne trouve pendant un certain temps un quilibre stable. En sera-t-ilainsi pour la grande rforme prudentielle dite Solvabilit II ? Lhistoire le dira !

    Didier Pouilloux

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  • Les diffrentes branches dassurance

    PARTIE I

    I - 1. Des assurances maritimes.

    I - 2. Des tontines.

    I - 3. Des assurances contre lincendie.

    I - 4. Des assurances sur la vie humaine.

    I - 5. Des risques agricoles : grle et mortalit du btail.

    I - 6. Des assurances contre les chances de recrutement militaire par tirage au sort.

    I - 7. Des accidents du travail et des syndicats de garantie.

    I - 8. De la rassurance.

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  • 11

    Des assurances maritimes. Partie I chapitre 1

    (1) Cf. Histoire des institutions dassur