Guide de l’équipe éducative

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    19-Jan-2016

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Dfinition, selon le dcret du 6 septembre 1990 ("organisation et fonctionnement des coles"), article21(ArticleD321-16du code de l'Education): " Art. 21 . - L' quipe ducative est compose des personnes auxquelles incombe la responsabilit ducative - PowerPoint PPT Presentation

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    Dfinition, selon le dcret du 6 septembre 1990 ("organisation et fonctionnement des coles"), article21(ArticleD321-16du code de l'Education):"Art. 21. - L' quipe ducative est compose des personnes auxquelles incombe la responsabilit ducatived'un lve ou d'un groupe d'lves. Elle comprend le directeur d'cole, le ou les matres et les parentsconcerns, les personnels du rseau d'aides spcialises intervenant dans l'cole, ventuellement lemdecin charg du contrle mdical scolaire, l'infirmire scolaire, l'assistante sociale et les personnelsmdicaux ou paramdicaux participant des actions d'intgration d'enfants handicaps dans l'cole. Ledirecteur d'cole peut recueillir l'avis des agents spcialiss des coles maternelles.(...)Elle est runie par le directeur chaque fois que l'examen de la situation d'un lve ou d'un groupe d'lves l'exige.(...)

    Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un reprsentant d'une association de parentsd'lves de l'cole ou par un autre parent d'lve de l'cole.

    Circulaire n 2002-113 du 30-4-2002"Chaque enseignant assume au sein de la classe la responsabilit pdagogique l'gard de chacun de seslves.Le fonctionnement de l'quipe ducative laquelle il appartient permet de construire de nouvelles rponsesaux besoins particuliers de certains enfants, au travers d'activits organises collectivement incluant, sincessaire, les interventions des personnels spcialiss."

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    :Elle incombe au directeur dcole

    Cette dcision peut tre sollicite par (selon les cas) :le conseil des matresle conseil du cyclel'quipe de cycle dont les enseignants spcialiss du RASEDLa MDPH ou lerfrent de secteur pour ce qui concerne les enfants handicapsles parentsles mdecins, les personnels paramdicauxles services sociaux

    L'invitation des membres de l'quipe ducative, l'organisation de la runion appartient au directeur de l'cole. Quand l'lve concern relve du handicap, l'quipe de suivi de scolarisation se substitue l'quipe ducative qui est coordonne par lenseignant rfrent de secteur

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    2a) pour examiner la situation d'un lve posant de graves problmes de comportement en rfrence au rglement type dpartemental 2005 article III 2.

    2b) pour examiner la situation d'un enfant en grande difficult scolaire ncessitant des prises en charge extrieures l'cole (type CMPP...)

    2c) pour tudier la situation d'intgration d'un enfant handicap dans le cas d'une quipe de suivi de scolarisation.

  • * Qui inviter lors des Equipes Educatives et des Equipes de Suivi de Scolarit : Les membres de l'Education Nationale : Le Directeur Le (les) enseignant(s) qui travaille(nt) avec l'lve de la classe. Les membres du Rased (Enseignants spcialiss et/ou Psychologue Scolaire) Le Mdecin Scolaire Un Conseiller Pdagogique qui pourra apporter une aide au Directeur, tre une ressource pour envisager une diffrenciation pdagogique et/ou tre un mdiateur entre les diffrents partenaires et l'cole.

    Les partenaires la famille - dont il convient de tout mettre en uvre pour garantir sa participation l'quipe ducative. l'assistante sociale qui agit dans le cadre de circonscriptions dfinies par le Conseil gnral selon le principe de la polyvalence. Au sige de ces circonscriptions se trouvent : le responsable de circonscription, un mdecin de PMI (pour les enfants de moins de 6 ans), des infirmires, puricultrices... interventions auprs des familles valuation des situations sociales protection de l'enfance valuation et/ou rception des signalements conscutifs des suspicions de maltraitance ou d'abus sexuels mdiation, aides... le mdecin PMI thrapeutes, rducateurs, psychologues agissant ensecteur libral ou en secteur associatif et conventionnel (CMP ou CMPP) le maire ou son reprsentant, dans les cas ou le handicap requiert des amnagements matriels, un personnel d'accompagnement (AVSI 1 / AVSCO 2 / personnel EVS 3) le directeur ou les personnels spcialiss des tablissements accueillant des enfants handicaps (IME,hpital de jour...) les personnels des S.E.S.S.A.D. (service d'ducation spciale et de soins domicile), participant des actions d'intgration

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    laborer:Un projet personnalis de russite ducative PPRE qui peut comprendre :un volet de diffrenciation dans la classe articul au volet aide RASED des actions centres sur la socialisation , des aides extrieures

    Un projet personnel de scolarisation (PPS) dans le cadre de l'quipe de suivi de scolarisation en lien avec L'quipe pluridisciplinaire qui propose le Projet personnalis de scolarisation (PPS) la Commission des Droits et de l'Autonomie CDA (MDPH) crer les conditions ncessaires la contractualisation de ces projets par des discussions contradictoires par des changes d'informations et de point de vue

    par la pratique du compromis par la recherche de l'adhsion aux objectifs par l'affichage de la solidarit des membres garantir chacun que ses points de vue seront coutset respects, condition ncessaire la recherche de solutions qui ne prexistent que rarement

  • Prside par le directeurA la demande de qui ?Invits ?Prside par lE.R.A la demande de qui ?Invits ?Synthse rdige par lE.R.

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