Guide des communes du département du ?· l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et…

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Guide des communes du dpartement du Gard

22/11/2018 Page 1 de 29

Dcoupage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES

Observations

Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux

En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui

AGUZAN Le Vigan Le Vigan Nmes

AIGALIERS Uzs Uzs Uzs Uzs Uzs Nmes Uzs Uzs Uzs Nmes 2 Nmes 2 Pont-Saint-Esprit

AIGREMONT Ldignan Ldignan Als Ldignan Quissac Als Anduze Als Als Als Nmes 3 Nmes

AIGUES-MORTES Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nmes Aigues-Mortes Nmes Nmes Nmes 1 Nmes 1 Nmes

AIGUES-VIVES Sommires Sommires Nmes Sommires Vauvert Nmes Sommires Nmes Nmes Nmes 1 Nmes 1 Nmes

AIGUZE Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzs Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cze Uzs Nmes 2 Nmes 2 Pont-Saint-Esprit

AIMARGUES Vauvert Vauvert Nmes Rhny-Vidourle Aigues-Mortes Nmes Vauvert Nmes Nmes Nmes 1 Nmes 1 Nmes

ALAIS Alais Als-Est et Ouest Als Alais Als Nmes

ALS Alais Als-Est et Ouest Als Als 1, 2 et 3 Als Alais Als Als Als Nmes 3 Nmes

ALLGRE Saint-Ambroix Saint-Ambroix Als Saint-Ambroix Als Nmes

Saint-Ambroix Saint-Ambroix Als Saint-Ambroix Rousson Als Saint-Ambroix Als Als Als Nmes 3 Nmes

ALZON Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nmes 1 Nmes 1 Nmes

ANDUZE Anduze Anduze Als Anduze Als 1 Als Anduze Als Als Als Nmes 3 Nmes

ARAMON Aramon Aramon Nmes Aramon Beaucaire Nmes Montfrin Uzs Nmes Nmes 2 Nmes 2 Nmes

ARGENTIRES Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nmes

ARGILLIERS Remoulins Remoulins Uzs Remoulins Redessan Nmes Remoulins Uzs Uzs Nmes 2 Nmes 2 Pont-Saint-Esprit

ARPAILLARGUES Uzs Uzs Uzs Uzs Pont-Saint-Esprit

Uzs Uzs Uzs Uzs Uzs Nmes Uzs Uzs Uzs Nmes 2 Nmes 2 Pont-Saint-Esprit

ARPHY Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nmes 1 Nmes 1 Nmes

Communes (de 1800 nos

jours)

En rouge : commune supprime ou ayant

chang de nomEn bleu : commune

existanteEn vert : commune cre aprs 1800

SUBDIVISIONS MILITAIRES

ARCHIVES COMMUNALES

Conservation

La conservation comptente est celle du lieu o se trouve le bien concern.

Bureau de recrutement

Le bureau comptent est celui du lieu de domicile

l'ge de 20 ans.

tat des fonds dposs aux Archives dpartementales

Avant 1926

[L'arrondissement d'Uzs est supprim

en 1926 et ses communes rattaches l'arrondissement de

Nmes.]

En 2015

[Un nouveau dcoupage cantonal du Gard, entr en vigueur l'occasion des lections dpartementales de mars 2015, a t dfini

par le dcret 2014-232 du 24 fvrier 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de

la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]

En 1809

[33 bureaux - Arrt du directeur gnral de l'administration de

l'enregistrement et des domaines du 13 janvier

1809, portant organisation des bureaux de

l'enregistrement dans le dpartement du Gard. Les crations et suppressions de bureaux aprs 1809 sont dcrites dans les

rpertoires des archives de l'enregistrement,

consultables en salle de lecture.]

Avant 1926

[Les conservations dUzs et du Vigan ont t supprimes

par dcret prsidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont t

rattachs la conservation de

Nmes. Cependant, cette dernire a

continu produire des tables

alphabtiques et des registres de formalits

part pour les anciens ressorts

d'Uzs et du Vigan jusquen 1955]

A partir du 1er janvier 1956

[Les documents sont conservs dans les

services de la publicit foncire]

Depuis 2017[Les documents sont conservs dans les

services de la publicit foncire]

Classes de 1867 1929

Durant cette priode, le Gard est partag entre deux bureaux de

recrutement :Nmes (arrondissement de

Nmes, d'Als et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit

(arrondissement d'Uzs - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,

Roquemaure, Uzs, Saint-Chaptes, Villeneuve-ls-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardche : l'arrondissement

de Largentire et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andol et

Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprim en 1930 : partir de cette dernire classe,

l'ensemble des conscrits gardois est recrut Nmes et l'ensemble des conscrits ardchois Privas.

Accder aux inventaires ICI

Plus d'info ICI Plus d'info ICI Plus d'info ICI

Supprime en 1809 et fusionne avec CONQUEYRAC.

Saint-Hippolyte-du-Fort

Saint-Hippolyte-du-Fort

Inventaire consultable en salle de lecture E DPT 115

En 1879, une partie de son territoire a permis de crer une nouvelle commune :

LE GRAU-DU-ROI.Inventaire consultable

en salle de lecture E DPT 1

Inventaire consultable en salle de lecture E DPT 2

Devient en 1926 ALS.

Avant 1926 ALAIS. Als Ouest, Nord-Est et Sud-Est

Devient en 1998 ALLGRE-LES-FUMADES.

ALLGRE-LES-FUMADES Avant 1998 ALLGRE.

Inventaire consultable sur

bach.anaphore.gard.frE DPT 110

Inventaire consultable sur

bach.anaphore.gard.frE DPT 112

Inventaire consultable en salle de lecture E DPT 3

Supprime en 1812, fusionne avec CANAULES et devient CANAULES-ET-

ARGENTIRES.

Inventaire consultable sur

bach.anaphore.gard.frE DPT 215

Supprime en 1813, fusionne avec AUREILLAC et devient

ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.

ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC

Avant 1813, 2 communes : ARPAILLARGUES et AUREILLAC.

Inventaire consultable en salle de lecture E DPT 145

Cre en 1808 avec une partie du territoire d'AULAS.

http://www.archives.gard.fr/rechercher/les-inventaires-en-ligne.htmlhttp://www.archives.gard.fr/fileadmin/mediatheque-satellite/archives/documents/02_RECHERCHER/Le-guide-communes/bureaux_communes.pdfhttp://www.archives.gard.fr/rechercher/informations-sur-un-bien-immobilier/les-archives-hypothecaires.htmlhttp://www.archives.gard.fr/rechercher/des-informations-sur-une-personne/les-archives-militaires.html

Guide des communes du dpartement du Gard

22/11/2018 Page 2 de 29

Dcoupage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES

Observations

Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux

En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui

Communes (de 1800 nos

jours)

En rouge : commune supprime ou ayant

chang de nomEn bleu : commune

existanteEn vert : commune cre aprs 1800

SUBDIVISIONS MILITAIRES

ARCHIVES COMMUNALES

Conservation

La conservation comptente est celle du lieu o se trouve le bien concern.

Bureau de recrutement

Le bureau comptent est celui du lieu de domicile

l'ge de 20 ans.

tat des fonds dposs aux Archives dpartementales

Avant 1926

[L'arrondissement d'Uzs est supprim

en 1926 et ses communes rattaches l'arrondissement de

Nmes.]

En 2015

[Un nouveau dcoupage cantonal du Gard, entr en vigueur l'occasion des lections dpartementales de mars 2015, a t dfini

par le dcret 2014-232 du 24 fvrier 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de

la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]

En 1809

[33 bureaux - Arrt du directeur gnral de l'administration de

l'enregistrement et des domaines du 13 janvier

1809, portant organisation des bureaux de

l'enregistrement dans le dpartement du Gard. Les crations et suppressions de bureaux aprs 1809 sont dcrites dans les

rpertoires des archives de l'enregistrement,

consultables en salle de lecture.]

Avant 1926

[Les conservations dUzs et du Vigan ont t supprimes

par dcret prsidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont t

rattachs la conservation de

Nmes. Cependant, cette dernire a

continu produire des tables

alphabtiques et des registres de formalits

part pour les anciens ressorts

d'Uzs et du Vigan jusquen 1955]

A partir du 1er janvier 1956

[Les documents sont conservs dans les

services de la publicit foncire]

Depuis 2017[Les documents sont conservs dans les

services de la publicit foncire]

Classes de 1867 1929

Durant cette priode, le Gard est partag entre deux bureaux de

recrutement :Nmes (arrondissement de

Nmes, d'Als et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit

(arrondissement d'Uzs - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,

Roquemaure, Uzs, Saint-Chaptes, Villeneuve-ls-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardche : l'arrondissement

de Largentire et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andol et

Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprim en 1930 : partir de cette dernire classe,

l'ensemble des conscrits gardois est recrut Nmes et l'ensemble des conscrits ardchois Privas.

Accder aux inventaires ICI

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ARRE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nmes 1 Nmes 1 Nmes

ARRIGAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nmes 1 Nmes 1 Nmes

ASPRES Sommires Sommires Nmes Sommires Calvisson Nmes Sommires Nmes Nmes Nmes 1 Nmes 1 Nmes

AUBAIS Sommires Sommires Nmes Sommires Aigues-Mortes Nmes Sommires Nmes Nmes Nmes 1 Nmes 1 Nmes

AUREILHAC Uzs Uzs Uzs