La maintenance du patrimoine bati optimiser la gestion technique des batiments publics

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    22-Jul-2016

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<ul><li><p>Groupe Territorial - Techni.CitsCS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tl. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial-editions.fr</p><p>Copyright Territorial ditions - Reproduction interdite - Juin 2016Rfrence CL 14</p><p>C O L L E C T I O N Les cls du mtier</p><p>La maintenance du patrimoine bti</p><p>- Optimiser la gestion technique des btiments publics -</p><p>Sous la direction de Jean-Paul STEPHANTChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)</p><p>TOME 1</p><p>Nouvelle procdure : pour consulter </p><p>votre documentation en ligne, voir au verso</p></li><li><p>Ce pictogramme mrite une explication. Son objet est dalerter le lecteur sur la menace que reprsente pour lauteur de lcrit, particu-lirement dans le domaine de ldition technique, le dveloppement massif du photocopillage.</p><p>Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, de la prsente publication est interdite sans autorisation du Centre fran-ais dexploitation du droit de copie (CFC, 20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris).</p><p> Groupe Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-162-9 ISSN : 1776-0380</p><p>Imprim par Reprotechnic, Bourgoin-Jallieu (38) - Juillet 2016Dpt lgal parution</p><p>Avertissement de lditeur :La lecture de cet ouvrage ne peut en aucun cas dispenser le lecteur </p><p>de recourir un professionnel du droit.</p><p>Nouvelle procdure pour consulter votre documentation en ligne</p><p>Rendez-vous sur www.territorial.fr, dans MON COMPTE :- Si vous avez un compte, cliquez sur Je midentifi e *- Si vous navez pas encore de compte, cliquez sur Je cre </p><p>mon compte *</p><p>Dans votre compte, allez dans la colonne de droite Dclarer un n dabonn . Cliquez sur Dclarez un numro dabonn . Vous arrivez sur longlet Activer mes abonnements/mes produits .</p><p>tape 1 : Entrez votre n dabonn ou code client (retrouvez-le sur votre dernire facture, il est situ dans le cadre ct de ladresse de livraison). </p><p>tape 2 : Cliquez sur Dclarer (la page va se recharger).Vrifi ez sur cette page que votre documentation est bien coche.</p><p>tape 3 : Cliquez sur Accder .</p><p>Vous serez automatiquement redirig vers la page MON COMPTE. Votre documentation est affi che dans la colonne de droite, rubrique Vos ouvrages lectroniques . De l, vous pouvez la consulter.</p><p>Si vous avez des diffi cults pour consulter votre documentation, contactez notre service client : service-client-editions@territorial.fr</p><p>Bonne consultation !</p><p>* Ladresse mail doit tre la mme que celle que vous nous avez communique lors de votre demande dabonnement.</p></li><li><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Oct</p><p>obre</p><p> 201</p><p>5</p><p>La maintenance du patrimoine btiLquipe ditoriale 1</p><p>Lquipe ditoriale</p><p>&gt; Direction scientifique</p><p>STEPHANT Jean-PaulChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)</p><p>&gt; Les auteurs</p><p>ANGUENOT FabriceCharg de mission dans un organisme public, formateurAuteur darticles dans plusieurs magazines du groupe Territorial</p><p>LEROY-VIAS FlorianeA suivi une formation darchitecte, travaille dans une collectivit territoriale de la rgion Bretagne</p><p>MAINPIN ClaudeIngnieur principal au service des btiments du conseil gnral de la Haute-Sane</p><p>MAUGER RenResponsable du dpartement patrimoine maintenance archipel habitat (Rennes, Ille-et-Vilaine)</p><p>PEIGNARD Gilles Assistant du contentieux au tribunal administratif de Rennes</p><p>PIHAN Jean-Pierre VResponsable tudes / mthode / dmarche qualit au service des btiments dpartementaux du conseil gnral dIlle-et-Vilaine</p><p>ROUMEAS Suzanne Charge dtudes au dpartement matrise douvrage et quipements publics du Certu</p><p>SAMPEDRO Grgoryconomiste de la construction dans un cabinet dtudes</p><p>STEPHANT Matthieu Responsable des travaux de proximit btiments (antenne de Saint-Brieuc) entreprise GTB (groupe Bouygues)</p></li><li><p>1Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Sept</p><p>embr</p><p>e 20</p><p>05</p><p>La maintenance du patrimoine btiAvant-propos</p><p>Avant-propos Cest un fait acquis, il ne sera plus autant construit quau cours des six dernires dcennies. En revanche, un soin particulier sera port limmobilier existant pour le faire voluer et pour le rendre plus vivable . Avec lvolution progressive des consciences vers une relle prise en compte des questions environnementales, le BTP se trouve, en ce moment, un tournant historique. De nombreux mtiers vont devoir se remettre en question pour rpondre la nouvelle demande. Certes, il nest pas question de figer instantanment le parc immobilier national ; le besoin en logements dans certaines villes est suffisamment criant et il faut y rpondre durgence, mais lheure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville. Les btiments daujourdhui, qui seront en grande partie ceux de demain, devront tre plus confor-tables, plus srs, plus conomiques, plus respectueux de lenvironnement, en un mot, plus durables. Pour donner une ralit ces quelques mots pourtant simples, il faudra crire de nouvelles rgles techniques encore plus exigeantes, arbitrer les contradictions, rechercher des produits nouveaux pour rpondre des exigences rflchies. Dans ce contexte, la maintenance des btiments srige en discipline aux mthodes et techniques prouves. Il fallait rassembler cette somme de connaissances en un mme ouvrage pour tre rapide-ment disponible. Ensuite, il voluera avec la technologie, la lgislation ou, plus simplement, les matriaux. Cette prsentation sous forme de classeur permettra une mise jour rgulire et deviendra, et cest le souhait unanime de lquipe de rdaction, un ouvrage de rfrence reconnu et durable lui aussi. </p><p>Jean-Paul STEPHANTChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)</p><p>Partie 0</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire 1</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 2016</p><p>Sommaire</p><p>1. Enjeux et perspective conomique TOME 1I Le contexte conomique</p><p>A - La tendance gnrale</p><p>B - Le contexte prcdent</p><p>C - La non-maintenance, vecteur de dgradation sociale</p><p>D - Maintenance et dveloppement durable</p><p>II La maintenance des btiments et lactualit</p><p>A - Lamiante</p><p>B - Les ascenseurs1. La mise en conformit en marche2. Les oprations dentretien obligatoires3. Un contrle technique rglementaire obligatoire tous les 5 ans</p><p>C - La lgionellose1. Gnralits sur la lgionellose2. Surveillance accrue dans les ERP</p><p>D - Laccessibilit des personnes handicapes1. Gnralits et dfinitions2. Laccessibilit dans lhabitat collectif3. La mise en conformit des tablissements recevant du public (ERP)</p><p>E - La scurit incendie1. Un projet national pour lingnierie de la scurit incendie2. Mthodologie de lISI (ingnierie de la scurit incendie)</p><p>F - Les conomies dnergie1. La rglementation thermique 20122. Le diagnostic de performance nergtique (DPE)3. Les labels, gages de confort nergtique4. Une feuille de route pour une harmonisation europenne : la directive Efficacit nergtique 5. Autre dispositif : le Prebat</p><p>G - Les nergies renouvelables</p><p>H - Raisonnement en cot global dun btiment1. Cot global, de quoi sagit-il ?2. Les enjeux du cot global3. volution de la notion de cot global4. Le cot global dans les oprations</p><p>III Terminologie de la maintenance</p><p>A - Dfinition de la maintenance1. Enjeu de la maintenance2. Maintenance prventive3. Maintenance corrective, maintenance curative</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire2</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 201</p><p>6</p><p>B - Conception dun plan de maintenance prventif1. Lanalyse de lexistant (indispensable pour les btiments plus anciens)2. La conformit aux rglements en vigueur3. Les tudes livres avec les btiments rcents</p><p>C - Pratique de la maintenance1. Organisation gnrale de la maintenance2. Les diffrents types de maintenance : palliative, curative, prvisionnelle, conditionnelle, </p><p>systmatique3. Mesure de la performance de la maintenance</p><p>IV Les choix stratgiques</p><p>A - Le contexte dexistence du btiment1. Examen foncier2. Examen de lactualit de la rglementation3. Connatre et fixer ses contraintes budgtaires4. Maintenir la productivit et/ou la dvelopper5. Limage du service fourni par lentreprise publique</p><p>B - Assurer une maintenance responsable1. Les obligations rglementaires2. Le mainteneur, un mtier part entire3. Concevoir la politique de maintenance4. En dduire une stratgie de maintenance5. Fonctions de prparation et dordonnancement6. La ralisation et le contrle7. Gestion des ressources matrielles ncessaires8. Externaliser la maintenance</p><p>Annexe I : Liste des ouvrages, installations et quipements qui peuvent tre concerns par la maintenance</p><p>Annexe II : Rfrences normatives des termes utiliss </p><p>2. Politique de maintenanceI Conduite dun audit de maintenance</p><p>A - Pourquoi mener un audit de maintenance ?</p><p>B - Dfinition du cahier des charges de diagnostic</p><p>C - Les bureaux dtudes comptents</p><p>D - Le diagnostic, un pralable la programmation pluriannuelle</p><p>II Organisation</p><p>A - La connaissance du patrimoine</p><p>B - Le carnet didentit</p><p>C - Le carnet de sant</p><p>D - Le carnet dentretienE - Les diffrents modes de ralisation des travaux</p><p>F - Les travaux en rgie</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire 3</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 2016</p><p>G - Lexternalisation</p><p>H - Les solutions mixtes</p><p>III Gestion des cots de maintenance</p><p>A - Contexte gnral</p><p>B - Rappel sur les enjeux de la gestion de patrimoine1. Enjeux lis la rglementation2. Enjeux conomiques3. Enjeux lis la conservation de limage et de la valeur patrimoniale du btiment4. Enjeux fonctionnels</p><p>C - Logiques conomiques de gestion1. Processus dquilibre conomique2. Processus de diminution conomique</p><p>D - Gestion conomique et cot global1. Notion de cot global2. Prise en compte du cot global3. Les diffrents types de cot intgrer4. Rentabilit dun investissement partir du cot global</p><p>E - valuation des ouvrages1. Mthode de chiffrage rapideLa suite de ce chapitre vous parviendra dans le cadre de votre abonnement</p><p>3. Les moyens de la maintenanceI La documentation</p><p>A - Lintrt dune bonne documentation</p><p>B - Les normes</p><p>C - Les DTU</p><p>D - Les avis techniques</p><p>E - La documentation fournisseurs </p><p>F - Le DOE</p><p>G - Le DIUO</p><p>II Les outils informatiques</p><p>A - Les logiciels de GMAO</p><p>B - Les logiciels de gestion de patrimoine</p><p>C - De la saisie la gestion des plans CAD (computer aided design)</p><p>D - Les nouveaux systmes de gestion technique</p><p>E - Les ressources sur Internet</p><p>III Les intervenants de la maintenance</p><p>A - Loccupant</p><p>B - Le responsable de la maintenance</p><p>C - Le gestionnaire des fluides</p><p>D - Le contrleur technique</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire4</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 201</p><p>6</p><p>E - Les entreprises de maintenance</p><p>F - Les services techniques de la matrise douvrage</p><p>IV La maintenance et le droit</p><p>A - Dans le Code de la construction et de lhabitation1. Rgles gnrales applicables la construction et la rhabilitation des btiments2. Lhabitation3. Les sections techniques4. Les dispositions spciales</p><p>B - Dans le Code civil</p><p>C - Dans le Code de lurbanisme</p><p>D - Dans le Code de la sant publique</p><p>E - Dans le rglement sanitaire dpartemental (type)</p><p>Annexe : Liste des DTU ayant un lien avec la maintenance des btiments</p><p>4. Prise en compte de lhygine et de la scuritI Le contrle technique</p><p>A - Dfinition de la mission de contrleur technique</p><p>B - Responsabilits du contrleur technique1. Responsabilit dcennale2. Responsabilit de droit commun du contrleur technique3. Assurance obligatoire</p><p>C - Obligation de contrle technique1. Les oprations ncessitant imprativement lintervention dun contrleur technique2. Les cas de recours facultatifs</p><p>D - Les missions du contrle technique1. Les missions de base2. Les missions complmentaires3. Missions composes</p><p>II Les interventions priodiques</p><p>A - Qui excute les interventions priodiques ?</p><p>B - Les interventions priodiques sur les installations lectriques</p><p>C - Les interventions priodiques sur les installations de gaz</p><p>D - Les interventions priodiques sur les installations de levage</p><p>E - Les interventions priodiques sur les installations sportives</p><p>F - Les interventions priodiques sur les chaufferies</p><p>III Maintenance et scurit incendieA - Maintenance sur les extincteurs</p><p>B - Maintenance sur les systmes dalarme, de dtection ou dextinction automatiss</p><p>C - Maintenance sur les systmes de dsenfumage</p><p>D - Maintenance sur les systmes dvacuation</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire 5</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 2016</p><p>E - Maintenance sur les bornes dincendie</p><p>F - Les classements au feu des quipements communs</p><p>IV Les instances paritaires et les organismes de la prventionA - Le CHSCT</p><p>1. Le rle du CHSCT2. Les entreprises concernes par linstauration dun CHSCT3. La constitution du CHSCT4. Lactivit du CHSCT5. Les obligations du chef dtablissement6. Les facteurs de risques prendre en compte</p><p>B - La Cram</p><p>C - La DDASS</p><p>D - LOPPBTP</p><p>E - ACMI et ACMO</p><p>F - Les documents internes relatifs lhygine et la scurit</p><p>V Laccessibilit des personnes en situation de handicapA - Le cadre rglementaire</p><p>B - Principes daccessibilit des btiments</p><p>C - Le handicap en France 1. Personnes ayant des dficiences visuelles 2. Personnes ayant des dficiences motrices 3. Personnes handicapes psychiques 4. Personnes handicapes mentales 5. Personnes ayant des dficiences auditives 6. Personnes pouvant tre dsavantages par leur taille 7. Personnes insuffisantes ou handicapes respiratoires 8. Personnes polyhandicapes </p><p>D - Laccessibilit des personnes en situation de handicap dans lhabitat collectif1. Cheminements extrieurs2. Accs aux btiments3. Parties communes4. Caractristiques de base des logements5. Escaliers6. Caractristiques des logements en rez-de-chausse, desservis par ascenseur </p><p>ou susceptibles de ltre7. Balcons, terrasses et loggias8. Salle deau9. Logements saisonniers</p><p>E - Laccessibilit des personnes mobilit rduite dans les maisons individuelles1. Cheminements extrieurs2. Stationnement automobile3. Locaux collectifs4. quipements et dispositifs de commande et de service5. Caractristiques des logements6. Escaliers7. Accs aux balcons, terrasses et loggias8. La salle deau</p></li><li><p>La maintenance du patrimoine btiSommaire6</p><p>Les c</p><p>ls d</p><p>u mt</p><p>ier -</p><p> Juin</p><p> 201</p><p>6</p><p>5. Prise en compte de la protection de lenvironnementI Maintenance et dveloppement durable</p><p>A - Dfinition du dveloppement durable</p><p>B - valuer la durabilit dun matriau</p><p>C - Paramtres prendre en compte dans lvaluation1. Nature chimique2. Nature physique et mcanique</p><p>D - nergie de fabrication</p><p>E - Renouvelabilit des matriaux de base</p><p>F - Recyclabilit </p><p>G - Impact sur les populations du pays de production</p><p>H - Pollution produite la fabrication</p><p>I - Pollution produite la mise en uvre</p><p>J - Pollution produite la dconstruction</p><p>K - Les chantiers verts </p><p>II Dmarche HQE</p><p>A - Prsentation de la dmarche</p><p>B - Les cibles qui sadaptent bien aux oprations de maintenance</p><p>C - La maintenance dans un site conu HQE</p><p>III Le choix des nergies</p><p>A - Incidence sur la pollution </p><p>B - Rnovation nergtique des btiments</p><p>C - Les moyens pour lutter contre les missions de gaz effet de serre1. Diffrentes formes du bois de chauffage2. Une autre source dnergie, la mthanisation 3. Lnergie solaire 4. Exploiter la chaleur du sol : la gothermie</p><p>IV Le choix des quipements climatiques</p><p>A - Recherche dun confort au meilleur cot</p><p>B - Les appareils utilisant llectricit</p><p>C - Les appareils utilisant le fuel</p><p>D - Les appareils utilisant le gaz</p><p>E - Les appareils utilisant lnergie solaire</p><p>F - Les appareils utilisant le bois</p><p>G - Les solutions volutives</p><p>V La conduite dun plan de matrise de lne...</p></li></ul>