La maintenance du patrimoine bati optimiser la gestion technique des batiments publics

  • Published on
    22-Jul-2016

  • View
    213

  • Download
    0

DESCRIPTION

 

Transcript

  • Groupe Territorial - Techni.CitsCS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tl. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial-editions.fr

    Copyright Territorial ditions - Reproduction interdite - Juin 2016Rfrence CL 14

    C O L L E C T I O N Les cls du mtier

    La maintenance du patrimoine bti

    - Optimiser la gestion technique des btiments publics -

    Sous la direction de Jean-Paul STEPHANTChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)

    TOME 1

    Nouvelle procdure : pour consulter

    votre documentation en ligne, voir au verso

  • Ce pictogramme mrite une explication. Son objet est dalerter le lecteur sur la menace que reprsente pour lauteur de lcrit, particu-lirement dans le domaine de ldition technique, le dveloppement massif du photocopillage.

    Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, de la prsente publication est interdite sans autorisation du Centre fran-ais dexploitation du droit de copie (CFC, 20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris).

    Groupe Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-162-9 ISSN : 1776-0380

    Imprim par Reprotechnic, Bourgoin-Jallieu (38) - Juillet 2016Dpt lgal parution

    Avertissement de lditeur :La lecture de cet ouvrage ne peut en aucun cas dispenser le lecteur

    de recourir un professionnel du droit.

    Nouvelle procdure pour consulter votre documentation en ligne

    Rendez-vous sur www.territorial.fr, dans MON COMPTE :- Si vous avez un compte, cliquez sur Je midentifi e *- Si vous navez pas encore de compte, cliquez sur Je cre

    mon compte *

    Dans votre compte, allez dans la colonne de droite Dclarer un n dabonn . Cliquez sur Dclarez un numro dabonn . Vous arrivez sur longlet Activer mes abonnements/mes produits .

    tape 1 : Entrez votre n dabonn ou code client (retrouvez-le sur votre dernire facture, il est situ dans le cadre ct de ladresse de livraison).

    tape 2 : Cliquez sur Dclarer (la page va se recharger).Vrifi ez sur cette page que votre documentation est bien coche.

    tape 3 : Cliquez sur Accder .

    Vous serez automatiquement redirig vers la page MON COMPTE. Votre documentation est affi che dans la colonne de droite, rubrique Vos ouvrages lectroniques . De l, vous pouvez la consulter.

    Si vous avez des diffi cults pour consulter votre documentation, contactez notre service client : service-client-editions@territorial.fr

    Bonne consultation !

    * Ladresse mail doit tre la mme que celle que vous nous avez communique lors de votre demande dabonnement.

  • Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Oct

    obre

    201

    5

    La maintenance du patrimoine btiLquipe ditoriale 1

    Lquipe ditoriale

    > Direction scientifique

    STEPHANT Jean-PaulChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)

    > Les auteurs

    ANGUENOT FabriceCharg de mission dans un organisme public, formateurAuteur darticles dans plusieurs magazines du groupe Territorial

    LEROY-VIAS FlorianeA suivi une formation darchitecte, travaille dans une collectivit territoriale de la rgion Bretagne

    MAINPIN ClaudeIngnieur principal au service des btiments du conseil gnral de la Haute-Sane

    MAUGER RenResponsable du dpartement patrimoine maintenance archipel habitat (Rennes, Ille-et-Vilaine)

    PEIGNARD Gilles Assistant du contentieux au tribunal administratif de Rennes

    PIHAN Jean-Pierre VResponsable tudes / mthode / dmarche qualit au service des btiments dpartementaux du conseil gnral dIlle-et-Vilaine

    ROUMEAS Suzanne Charge dtudes au dpartement matrise douvrage et quipements publics du Certu

    SAMPEDRO Grgoryconomiste de la construction dans un cabinet dtudes

    STEPHANT Matthieu Responsable des travaux de proximit btiments (antenne de Saint-Brieuc) entreprise GTB (groupe Bouygues)

  • 1Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Sept

    embr

    e 20

    05

    La maintenance du patrimoine btiAvant-propos

    Avant-propos Cest un fait acquis, il ne sera plus autant construit quau cours des six dernires dcennies. En revanche, un soin particulier sera port limmobilier existant pour le faire voluer et pour le rendre plus vivable . Avec lvolution progressive des consciences vers une relle prise en compte des questions environnementales, le BTP se trouve, en ce moment, un tournant historique. De nombreux mtiers vont devoir se remettre en question pour rpondre la nouvelle demande. Certes, il nest pas question de figer instantanment le parc immobilier national ; le besoin en logements dans certaines villes est suffisamment criant et il faut y rpondre durgence, mais lheure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville. Les btiments daujourdhui, qui seront en grande partie ceux de demain, devront tre plus confor-tables, plus srs, plus conomiques, plus respectueux de lenvironnement, en un mot, plus durables. Pour donner une ralit ces quelques mots pourtant simples, il faudra crire de nouvelles rgles techniques encore plus exigeantes, arbitrer les contradictions, rechercher des produits nouveaux pour rpondre des exigences rflchies. Dans ce contexte, la maintenance des btiments srige en discipline aux mthodes et techniques prouves. Il fallait rassembler cette somme de connaissances en un mme ouvrage pour tre rapide-ment disponible. Ensuite, il voluera avec la technologie, la lgislation ou, plus simplement, les matriaux. Cette prsentation sous forme de classeur permettra une mise jour rgulire et deviendra, et cest le souhait unanime de lquipe de rdaction, un ouvrage de rfrence reconnu et durable lui aussi.

    Jean-Paul STEPHANTChef du service des btiments du dpartement dIlle-et-Vilaine (ER)

    Partie 0

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 1

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    Sommaire

    1. Enjeux et perspective conomique TOME 1I Le contexte conomique

    A - La tendance gnrale

    B - Le contexte prcdent

    C - La non-maintenance, vecteur de dgradation sociale

    D - Maintenance et dveloppement durable

    II La maintenance des btiments et lactualit

    A - Lamiante

    B - Les ascenseurs1. La mise en conformit en marche2. Les oprations dentretien obligatoires3. Un contrle technique rglementaire obligatoire tous les 5 ans

    C - La lgionellose1. Gnralits sur la lgionellose2. Surveillance accrue dans les ERP

    D - Laccessibilit des personnes handicapes1. Gnralits et dfinitions2. Laccessibilit dans lhabitat collectif3. La mise en conformit des tablissements recevant du public (ERP)

    E - La scurit incendie1. Un projet national pour lingnierie de la scurit incendie2. Mthodologie de lISI (ingnierie de la scurit incendie)

    F - Les conomies dnergie1. La rglementation thermique 20122. Le diagnostic de performance nergtique (DPE)3. Les labels, gages de confort nergtique4. Une feuille de route pour une harmonisation europenne : la directive Efficacit nergtique 5. Autre dispositif : le Prebat

    G - Les nergies renouvelables

    H - Raisonnement en cot global dun btiment1. Cot global, de quoi sagit-il ?2. Les enjeux du cot global3. volution de la notion de cot global4. Le cot global dans les oprations

    III Terminologie de la maintenance

    A - Dfinition de la maintenance1. Enjeu de la maintenance2. Maintenance prventive3. Maintenance corrective, maintenance curative

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire2

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    B - Conception dun plan de maintenance prventif1. Lanalyse de lexistant (indispensable pour les btiments plus anciens)2. La conformit aux rglements en vigueur3. Les tudes livres avec les btiments rcents

    C - Pratique de la maintenance1. Organisation gnrale de la maintenance2. Les diffrents types de maintenance : palliative, curative, prvisionnelle, conditionnelle,

    systmatique3. Mesure de la performance de la maintenance

    IV Les choix stratgiques

    A - Le contexte dexistence du btiment1. Examen foncier2. Examen de lactualit de la rglementation3. Connatre et fixer ses contraintes budgtaires4. Maintenir la productivit et/ou la dvelopper5. Limage du service fourni par lentreprise publique

    B - Assurer une maintenance responsable1. Les obligations rglementaires2. Le mainteneur, un mtier part entire3. Concevoir la politique de maintenance4. En dduire une stratgie de maintenance5. Fonctions de prparation et dordonnancement6. La ralisation et le contrle7. Gestion des ressources matrielles ncessaires8. Externaliser la maintenance

    Annexe I : Liste des ouvrages, installations et quipements qui peuvent tre concerns par la maintenance

    Annexe II : Rfrences normatives des termes utiliss

    2. Politique de maintenanceI Conduite dun audit de maintenance

    A - Pourquoi mener un audit de maintenance ?

    B - Dfinition du cahier des charges de diagnostic

    C - Les bureaux dtudes comptents

    D - Le diagnostic, un pralable la programmation pluriannuelle

    II Organisation

    A - La connaissance du patrimoine

    B - Le carnet didentit

    C - Le carnet de sant

    D - Le carnet dentretienE - Les diffrents modes de ralisation des travaux

    F - Les travaux en rgie

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 3

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    G - Lexternalisation

    H - Les solutions mixtes

    III Gestion des cots de maintenance

    A - Contexte gnral

    B - Rappel sur les enjeux de la gestion de patrimoine1. Enjeux lis la rglementation2. Enjeux conomiques3. Enjeux lis la conservation de limage et de la valeur patrimoniale du btiment4. Enjeux fonctionnels

    C - Logiques conomiques de gestion1. Processus dquilibre conomique2. Processus de diminution conomique

    D - Gestion conomique et cot global1. Notion de cot global2. Prise en compte du cot global3. Les diffrents types de cot intgrer4. Rentabilit dun investissement partir du cot global

    E - valuation des ouvrages1. Mthode de chiffrage rapideLa suite de ce chapitre vous parviendra dans le cadre de votre abonnement

    3. Les moyens de la maintenanceI La documentation

    A - Lintrt dune bonne documentation

    B - Les normes

    C - Les DTU

    D - Les avis techniques

    E - La documentation fournisseurs

    F - Le DOE

    G - Le DIUO

    II Les outils informatiques

    A - Les logiciels de GMAO

    B - Les logiciels de gestion de patrimoine

    C - De la saisie la gestion des plans CAD (computer aided design)

    D - Les nouveaux systmes de gestion technique

    E - Les ressources sur Internet

    III Les intervenants de la maintenance

    A - Loccupant

    B - Le responsable de la maintenance

    C - Le gestionnaire des fluides

    D - Le contrleur technique

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire4

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    E - Les entreprises de maintenance

    F - Les services techniques de la matrise douvrage

    IV La maintenance et le droit

    A - Dans le Code de la construction et de lhabitation1. Rgles gnrales applicables la construction et la rhabilitation des btiments2. Lhabitation3. Les sections techniques4. Les dispositions spciales

    B - Dans le Code civil

    C - Dans le Code de lurbanisme

    D - Dans le Code de la sant publique

    E - Dans le rglement sanitaire dpartemental (type)

    Annexe : Liste des DTU ayant un lien avec la maintenance des btiments

    4. Prise en compte de lhygine et de la scuritI Le contrle technique

    A - Dfinition de la mission de contrleur technique

    B - Responsabilits du contrleur technique1. Responsabilit dcennale2. Responsabilit de droit commun du contrleur technique3. Assurance obligatoire

    C - Obligation de contrle technique1. Les oprations ncessitant imprativement lintervention dun contrleur technique2. Les cas de recours facultatifs

    D - Les missions du contrle technique1. Les missions de base2. Les missions complmentaires3. Missions composes

    II Les interventions priodiques

    A - Qui excute les interventions priodiques ?

    B - Les interventions priodiques sur les installations lectriques

    C - Les interventions priodiques sur les installations de gaz

    D - Les interventions priodiques sur les installations de levage

    E - Les interventions priodiques sur les installations sportives

    F - Les interventions priodiques sur les chaufferies

    III Maintenance et scurit incendieA - Maintenance sur les extincteurs

    B - Maintenance sur les systmes dalarme, de dtection ou dextinction automatiss

    C - Maintenance sur les systmes de dsenfumage

    D - Maintenance sur les systmes dvacuation

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 5

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    E - Maintenance sur les bornes dincendie

    F - Les classements au feu des quipements communs

    IV Les instances paritaires et les organismes de la prventionA - Le CHSCT

    1. Le rle du CHSCT2. Les entreprises concernes par linstauration dun CHSCT3. La constitution du CHSCT4. Lactivit du CHSCT5. Les obligations du chef dtablissement6. Les facteurs de risques prendre en compte

    B - La Cram

    C - La DDASS

    D - LOPPBTP

    E - ACMI et ACMO

    F - Les documents internes relatifs lhygine et la scurit

    V Laccessibilit des personnes en situation de handicapA - Le cadre rglementaire

    B - Principes daccessibilit des btiments

    C - Le handicap en France 1. Personnes ayant des dficiences visuelles 2. Personnes ayant des dficiences motrices 3. Personnes handicapes psychiques 4. Personnes handicapes mentales 5. Personnes ayant des dficiences auditives 6. Personnes pouvant tre dsavantages par leur taille 7. Personnes insuffisantes ou handicapes respiratoires 8. Personnes polyhandicapes

    D - Laccessibilit des personnes en situation de handicap dans lhabitat collectif1. Cheminements extrieurs2. Accs aux btiments3. Parties communes4. Caractristiques de base des logements5. Escaliers6. Caractristiques des logements en rez-de-chausse, desservis par ascenseur

    ou susceptibles de ltre7. Balcons, terrasses et loggias8. Salle deau9. Logements saisonniers

    E - Laccessibilit des personnes mobilit rduite dans les maisons individuelles1. Cheminements extrieurs2. Stationnement automobile3. Locaux collectifs4. quipements et dispositifs de commande et de service5. Caractristiques des logements6. Escaliers7. Accs aux balcons, terrasses et loggias8. La salle deau

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire6

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    5. Prise en compte de la protection de lenvironnementI Maintenance et dveloppement durable

    A - Dfinition du dveloppement durable

    B - valuer la durabilit dun matriau

    C - Paramtres prendre en compte dans lvaluation1. Nature chimique2. Nature physique et mcanique

    D - nergie de fabrication

    E - Renouvelabilit des matriaux de base

    F - Recyclabilit

    G - Impact sur les populations du pays de production

    H - Pollution produite la fabrication

    I - Pollution produite la mise en uvre

    J - Pollution produite la dconstruction

    K - Les chantiers verts

    II Dmarche HQE

    A - Prsentation de la dmarche

    B - Les cibles qui sadaptent bien aux oprations de maintenance

    C - La maintenance dans un site conu HQE

    III Le choix des nergies

    A - Incidence sur la pollution

    B - Rnovation nergtique des btiments

    C - Les moyens pour lutter contre les missions de gaz effet de serre1. Diffrentes formes du bois de chauffage2. Une autre source dnergie, la mthanisation 3. Lnergie solaire 4. Exploiter la chaleur du sol : la gothermie

    IV Le choix des quipements climatiques

    A - Recherche dun confort au meilleur cot

    B - Les appareils utilisant llectricit

    C - Les appareils utilisant le fuel

    D - Les appareils utilisant le gaz

    E - Les appareils utilisant lnergie solaire

    F - Les appareils utilisant le bois

    G - Les solutions volutives

    V La conduite dun plan de matrise de lnergieA - Analyse du parc immobilier

    B - Choix de modernisation en fonction de lexistant

    C - Les audits nergtiques

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 7

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    D - Les OPATB

    E - Une rhabilitation nergtique pour les btiments existants1. Le contexte conomique et environnemental2. Les arguments en faveur dune rhabilitation3. Efficacit nergtique et activit des btiments

    VI Les contrles et interventions relatifs lhygine du milieuA - La qualit de lair intrieur

    B - La qualit de lclairage

    C - Lhygromtrie

    D - La lutte contre les parasites

    VII Environnement et rglesA - Avnement de la RT 2012

    B - La RT 2012 et les btiments existants

    C - La rglementation thermique globale

    D - La rglementation thermique par lments1. Enveloppe du btiment : parois opaques2. Enveloppe du btiment : parois vitres3. Chauffage4. Eau chaude sanitaire (ECS)5. Refroidissement6. Ventilation7. clairage des locaux8. nergies renouvelables

    E - tudes de faisabilit dans les btiments existants1. Caractristiques thermiques et performance nergtique2. Contenu de ltude de faisabilit technique et conomique

    F - Le diagnostic de performance nergtique (DPE)

    6. La conduite dun diagnostic I La mthode

    A - Mthode et objectif

    B - Forme des documents et procds dexploitation

    C - Choix des moyens

    D - Les documents du diagnostic1. Le carnet didentit2. La grille de diagnostic

    II La structureA - Diffrentes structures courantes

    B - Diffrents dsordres constats courants1. La visite et le contrle2. vrifier pendant la visite3. Les composants4. La nature des composants

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire8

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    C - Les outils dune meilleure investigation

    III Les lments de faade

    A - Diffrents types de faades

    B - Diffrents types de dsordres1. La maonnerie de petits lments2. Le bton3. Les bardages mtalliques4. Les murs-rideaux5. Le bardage en bois

    C - Les outils dune meilleure investigation

    IV Les couvertures

    A - Diffrents types de couvertures traditionnelles1. Les toitures en tuiles (terre cuite) dure de vie estime 50 ans2. Les toitures en ardoise dure de vie : 60 ans3. Les toitures mtalliques dure de vie zinc, cuivre, Inox : 35 ans, bacs acier : 20 ans4. Les bardeaux bitumineux dure de vie : 20 ans

    B - Dsordres courants des couvertures traditionnelles

    C - Diffrents types de couvertures contemporaines1. Les tanchits multicouches dure de vie entre 16 et 20 ans2. Les tanchits membranes3. Les tanchits inverses

    D - Dsordres courants des toitures contemporaines

    V Les menuiseries extrieures

    A - Menuiseries : gnralits

    B - Portes

    C - Vrandas / Lanterneaux

    VI Amnagements intrieurs

    A - Les cloisons de distribution1. Ltat des cloisons existantes2. Dmolition de cloisons3 Cration dun cloisonnement4. Textes de rfrence

    B - Les revtements de sol

    C - Les revtements muraux

    D - Les plafonds1. Les fonctions des plafonds2. La maintenance des plafonds

    E - Les menuiseries intrieures

    F - Les quipements intgrs

    VII Les quipements techniques

    A - Les installations de chauffage

    B - Les installations lectriques

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 9

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    C - Les installations de plomberie

    D - Les installations de traitement dair

    E - Installations techniques diverses

    VIII Les diagnostics immobiliers obligatoires

    A - Les diagnostics immobiliers

    B - Dossier de diagnostic technique immobilier

    C - Performance nergtique

    D - Risques naturels et technologiques

    E - Amiante

    F - Plomb dans les peintures

    G - Termites

    H - Gaz

    I - lectricit

    J - Assainissement autonome

    K - Mesurage (loi Carrez)

    L - Logement dcent

    M - Constat de Robien

    7. Travaux dentretien et de rparation TOME 2I Organisation et mthode

    A - Les diffrents niveaux dintervention

    B - Les exigences de la matrise douvrage1. Scurit pour les occupants2. Matrise des cots3. Rapidit dintervention4. Continuit de service5. Satisfaction des occupants6. Maintien de la valeur du bien

    C - Dmarche qualit1. Prambule : la philosophie/les objectifs2. Mthodologie chronologique3. Droulement, principe4. Plusieurs formes dindicateurs5. Les outils

    D - Les travaux en interne

    E - Le contrle des travaux externaliss

    II Le gros uvre

    A - Les faades1. Gnralits sur les faades2. Les faades en pierre de taille3. Les faades en maonnerie jointoye4. Les faades enduites

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire10

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    5. Les faades peintes6. Les vtages et vtures de faades7. Travaux dentretien et de rparation8. Les faades en bois

    B - Les couvertures1. Les toitures charpente2. Les toitures terrasse

    C - Les charpentes1. Dfinition2. Les diffrents types de charpentes3. Textes rglementaires4. Les principaux dommages et leurs solutions5. La maintenance et ses contrles6. Conclusion

    D - La structure du btiment1. Les rparations2. Les modifications de structures

    III Le second uvre

    A - Le cloisonnement1. Cloisonnement briques/pltre2. Cloisonnement parpaing ciment3. Cloisonnement de bois4. Cloisonnement de carreaux de pltre5. Cloisonnement en plaques de pltre6. Cloisonnements modulaires7. Cloisonnement en briques ou pavs de verre

    B - Les menuiseries1. Situations courantes 2. Lapproche systmique 3. Entretien et rparation4. tablir le cot des travaux

    C - Les sols1. Revtement de sol et qualit de lair intrieur2. Quelques dfinitions 3. Revtement de sol souple4. Moquettes5. Revtement de sol en bois6. Revtement de sol stratifi7. Carreaux de cramique

    D - Les plafonds1. Quest-ce quun plafond ?2. Quels sont les matriaux des plafonds ?3. Quelles sont les fonctions des plafonds ?4. Les plafonds classiques5. Les plafonds en pltre arm6. Les plafonds fixs7. Les plafonds rampants8. Les enduits de plafonds

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 11

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    IV Les quipements

    A - Les quipements sanitaires1. Rappel des notions de base, normes et dfinitions des quipements sanitaires2. Les diffrents matriaux et accessoires3. Lalimentation, lvacuation (pompes, compteurs, distribution, traitement de leau)4. Le traitement des eaux uses5. Conclusion

    B - La distribution lectrique1. Prambule2. Rappel des normes, des classements et des aspects concernant la scurit3. Lintervention sur des installations lectriques4. Les normes concernant les matriels mis en uvre et les installations lectriques5. Le matriel lectrique6. Les travaux sur installations lectriques7. Les travaux

    C - Les ascenseurs1. Prambule2. Gnralits3. lments constitutifs4. Textes rglementaires5. Maintenance

    D - Les installations dclairage1. Prambule2. Notions gnrales et vocabulaire3. Les techniques dclairage4. Les types de lampes5. LEurope qualifie lclairage

    E - Les courants faibles1. Les diffrents types de cbles2. Les catgories de cbles UTP3. Les processus de validation pralables4. Rle et entretien dun autocom5. Intrt de la communication unifie, voix sur IP6. Lquipement des salles de vidoconfrence

    F - Le traitement de lair intrieur1. Le renouvellement de lair2. La filtration

    G - Les quipements thermiques1. Le cadre du propos2. Les diffrents types de chaudires3. Les chaufferies dont la puissance utile est comprise entre 70 Kw et 1 Mw

    H - Les portes coulissantes pour le passage des personnes ou portes pitonnes 1. Prambule2. Gnralits3. lments constitutifs4. Textes rglementaires5. Obligations concernant les portes automatises6. Maintenance

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire12

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    I - Les quipements de scurit1. Les quipements contre lincendie2. Les garde-corps3. Prvention des risques de noyade : les quipements des piscines

    J - Le contrle daccs1. Dfinition du contrle daccs2. Organisation du contrle daccs3. Les diffrents types de contrles daccs4. Autres fonctions5. Aspect rglementaire du contrle daccs

    V Les travaux extrieursA - Les voies prives

    1. La desserte des vhicules2. La desserte pitonne

    B - Le rseau deaux pluviales1. Dimensionnement des rseaux2. La maintenance du rseau deaux pluviales3. La rcupration des eaux pluviales

    C - Le rseau deaux uses1. Rseaux privs, rseaux publics2. Tuyaux de chute deaux uses3. Ventilation des tuyaux de chute4. Plusieurs rseaux deaux uses5. Dimensionnement des rseaux6. Oprations de maintenance7. Protection des travailleurs

    D - Le rseau deau potable

    E - Les rseaux lectriques extrieurs1. Nature des rseaux rencontrs2. La gestion dun rseau lectrique3. Le diagnostic de rseau4. Habilitation lectrique

    F - Les arbres1. La plantation dun arbre en quatre temps2. Lentretien dun arbre

    G - Les massifs arbustifs1. Le dsherbage2. Le paillage3. La taille4. Les traitements phytosanitaires5. Exemples de solutions alternatives

    H - Les plantations1. Le dsherbage2. Larrosage3. La production florale

    I - Les pelouses1. Le tallage2. La tonte

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 13

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    3. Larrosage4. La fertilisation5. Le terreautage6. Le regarnissage7. Le roulage8. Laration9. Lamendement10. Le dsherbage11. La scarification

    VI Les interventions dexploitationA - Lentretien des sols

    1. Premier nettoyage aprs mise en uvre du sol2. Cycles dentretien

    B - Le mnage1. Terminologie2. La nature des supports 3. La nature des souillures4. Les diffrents procds dentretien5. Les techniques de nettoyage

    C - Les produits dentretien1. Rappel de quelques notions de base2. Les composants des produits de nettoyage et dentretien

    D - Le nettoyage des vitrages

    E - Lentretien des sanitaires

    8. Maintenance en site habitI Spcificits du btiment dhabitation

    A - Prsentation

    B - Classement des habitations au regard de la rglementation incendie

    C - Composition dun habitat1. Les espaces extrieurs2. Les parties communes3. Les parties collectives4. Parties privatives5. quipements collectifs6. Les revtements de surface

    II Les actions de maintenanceA - Les diffrents types dactions

    1. Lentretien courant2. Les gros travaux dentretien3. Les travaux damlioration4. La rhabilitation

    B - Les obligations de maintenance1. Prennisation du patrimoine2. La rglementation

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire14

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    III Organisation / PlanificationA - Organisation de la maintenance dans des immeubles occups

    1. Contrats dentretien : prcisions indiquer dans les clauses2. Travaux : concertation avec les occupants et instances reprsentatives

    B - Contrainte des absents pour lexcution des prestations1. Excution des contrats de maintenance2. Travaux damlioration et rhabilitation

    C - Planification des prestations1. Contrat dentretien2. Gros travaux3. Optimisation des dlais

    IV Matrise des cotsA - Notion de cot global

    1. Difficults rencontres2. Les facteurs de progrs3. Les arbitrages frquemment raliss4. Les risques

    B - Niveau de concurrence1. Contrat dentretien2. Les gros travaux

    C - Les cots pratiqus1. Les cots des contrats2. Les cots de lnergie

    V La concertation avec les locataires pour une rhabilitation en site occupA - Prsentation

    B - origine dune rhabilitation1. Rappel de dfinition2. La prise de dcision

    C - Budget

    D - Enqute pralable auprs des locataires1. Appel une matrise duvre sociale2. laboration du questionnaire denqute pralable3. Information des locataires4. Passation des questionnaires5. Dpouillement de lenqute et analyse6. Appel la matrise duvre technique7. Retour de lenqute

    E - Orientations stratgiques1. Les objectifs (non exhaustifs)2. Les moyens3. Les arbitrages

    F - Concertation1. laboration dune liste de travaux2. Programme de travaux3. Deuxime enqute4. Logement tmoin5. Runion de prsentation aux locataires

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 15

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    6. Dpouillement du questionnaire (enqute n 2)7. Runion publique8. Notification du projet aux associations de locataires9. Notification du projet aux locataires

    G - Choix des entreprises

    H - Mise au point de lopration

    I - Information des locataires

    J - Les travaux

    K - Fin de lopration de rhabilitation

    9. Les contrats de maintenanceI Les enjeux de la maintenance et de son externalisation

    A - Les enjeux de la maintenance (rappel)1. Enjeux patrimoniaux2. Enjeu fonctionnel 3. Enjeux conomiques4. Enjeux rglementaires5. Enjeu environnemental

    B - Les avantages et contraintes des diffrents modes dorganisation de la maintenance

    C - Les prestations de maintenance et les offres des entreprises1. Prestations dingnierie de la maintenance 2. Les contrles et vrifications3. Les diverses fournitures4. Les prestations de services5. La maintenance des installations techniques et composants des btiments

    II La relation contractuelle

    A - Le cadre gnral juridique

    B - Les principaux concepts et dfinitions de la maintenance1. Les diffrentes formes de maintenance dfinir dans un contrat 2. Les gammes de maintenance 3. Les obligations de moyens et de rsultats

    III La mise en concurrence des entreprises

    A - Les procdures de passation des marchs publics de maintenance

    B - La partition des prestations de maintenance en diffrents lots ou marchs

    C - La composition des marchs de maintenance

    IV La rdaction des contrats

    A - Un pralable les informations collecter1. Les biens concerns2. Les prestations3. Le choix obligations de moyens / obligations de rsultats4. Les moyens fournis ou mis disposition par le gestionnaire5. Les mthodologies dintervention adoptes6. Les limites et exclusions de la prestation

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire16

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    7. Les contraintes imposes par lexploitation du bien8. Les interfaces observer et les interfrences organiser

    B - Les clauses administratives et juridiques1. La dure du march 2. Lobligation de collaboration et conseil3. La garantie du prestataire4. La sous-traitance5. Les clauses dadaptation et de sauvegarde

    C - Les clauses conomiques

    D - Les clauses techniques

    E - Le suivi des contrats

    V Des contrats spcifiques

    A - Les installations de chauffage1. Installations concernes2. Principaux textes3. Ltablissement du march dexploitation maintenance4. La typologie des marchs publics dexploitation de chauffage

    B - Les ascenseurs1. Installations concernes2. Principaux textes3. Ltablissement du march de maintenance

    C - Les matriels de scurit incendie1. Installations concernes2. Principaux textes relatifs la maintenance des SSI3. Ltablissement du march de maintenance pour les installations de dtection incendie

    D - Autres quipements textes de rfrence1. Compteurs dnergie thermique2. Rfrigrateurs et pompes chaleur3. Travaux de peinture4. Facades : Rideaux, semi-rideaux, panneaux5. Robinetterie6. Assainissement7. VMC gaz8. Portes de garage9. Service de nettoyage

    Annexes Annexe 1 : Cahier des clauses administratives particulires Annexe 2 : Extrait de la recommandation n 97-02 mise par la commission des clauses abusives Annexe 3 : Bibliographie relative la gestion des contrats de maintenance

    10. Le rglement des dsordres et litigesI La rglementation depuis la loi Spinetta du 4 janvier 1978

    A - Le contexte de la construction avant la loi Spinetta

    B - Larrive dun nouvel acteur de la construction : le contrleur technique1. La mission de contrle technique en construction2. Excution de la mission de contrle technique

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire 17

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    2016

    C - La garantie dommages-ouvrage1. Lobjet de la garantie dommages-ouvrage2. Laction de la garantie dommages-ouvrage

    D - La garantie de parfait achvement1. Lobjet de la garantie de parfait achvement2. Laction de la garantie de parfait achvement3. Garantie de parfait achvement et rception de travaux4. Les trois types de rceptions de travaux5. Les oprations pralables la rception6. Le dclenchement de la rception

    E - La garantie de bon fonctionnement (ou garantie biennale)1. Lobjet de la garantie de bon fonctionnement2. Laction de la garantie de bon fonctionnement3. Qui doit la garantie de bon fonctionnement ?

    F - La garantie dcennale1. Le principe de la garantie dcennale2. Qui est concern par la garantie dcennale ?3. Les dommages non couverts par la garantie dcennale4. Cas pour lesquels la garantie dcennale nest pas ncessaire

    G - La responsabilit trentenaire

    II Les prestataires et leurs responsabilits

    A - Les prestataires de matrise douvrage1. Fondement juridique du prestataire de matrise douvrage2. Le rle du matre douvrage inscrit dans la loi MOP

    B - Qui sont les prestataires de matrise douvrage1. Lassistant la matrise douvrage2. Le programmiste3. Le coordonnateur SPS (scurit et protection de la sant)4. Le gomtre

    III La matrise douvrage

    A - Lidentification de la notion de matrise douvrage

    B - La fonction de matrise douvrage

    C - La matrise douvrage publique1. Les principes2. Les prrogatives du matre de louvrage public3. Les obligations du matre de louvrage public4. Lassistance au matre de louvrage public et la conduite dopration

    D - La matrise douvrage dlgue1. La matrise douvrage publique dlgue2. La matrise douvrage prive dlgue3. Le contrat de promotion immobilire

    E - Le contrat de promotion immobilire

    IV Le rgime juridique des contrats passs avec ladministration

    A - Les rgles dorganisation et de comptences

    B - Les contrats conclus entre des personnes publiques

  • La maintenance du patrimoine btiSommaire18

    Les c

    ls d

    u mt

    ier -

    Juin

    201

    6

    C - Les contrats conclus entre une personne publique et une personne prive1. La dtermination lgislative2. Les critres jurisprudentiels

    D - Les contrats conclus entre personnes prives

    V Lexpertise devant les tribunaux administratifs

    A - Les rgles dorganisation et de comptences

    B - Les fondements juridiques de lexpertise

    C - Les procdures de dsignation de lexpert1. La dsignation2. Le serment de lexpert3. Le sapiteur

    D - La mission dexpertise1. La dfinition de la mission dexpertise2. Lexemple des marchs publics

    E - Lexcution de la mission dexpertise1. La convocation des parties2. Le caractre contradictoire des oprations dexpertise3. Lexcution personnelle de sa mission par lexpert4. Le rapport dexpertise

    F - La taxation des honoraires et indemnits de lexpert1. Lexpertise avant dire droit2. Lexpertise en rfr3. Lallocation provisionnelle alloue lexpert

    G - La responsabilit de lexpert

    H - Les difficults1. Lempchement de lexpert2. La demande de rcusation de lexpert3. Le refus de la mission4. Le manquement de lexpert au respect des dlais5. Lirrgularit des oprations dexpertise

Recommended

View more >