Prparation l'habilitation lectrique - participant/PRE...6 Prparation l'habilitation lectrique 7 Prparation l'habilitation lectrique 1 Sources c NAMTS 2011 Adu Travail d'origine

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    06-Feb-2018

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<ul><li><p> lectrique Norme NF C 18-510</p><p>B1, B2, B1V, B2V, H1, H2, H1V, H2V, BR, BS, BC, HC</p><p>BE (Essai ou Mesurage ou Vrificationou Manuvre)</p><p> Statistiques des Accidents Dispositions rglementaires Les partenaires de la prvention et leur rle Les risques et sanctions lis la prise de substances L'habilitation Le titre d'habilitation Les dfinitions relatives aux oprations Les notions lmentaires en lectricit Les dangers du courant lectrique Les effets du choc lectrique Les incendies sur les ouvrages lectriques Les soins aux lectriss La prvention et la protection Les rgles de scurit Les domaines de tension La consignation et la dconsignation La mise hors tension Distances et zones Les schmas de liaison la terre Les symboles normaliss</p><p>Prparation l'habilitation lectrique</p><p>Oprations d'ordre</p></li><li><p>4 5Prparation l'habilitation lectrique Prparation l'habilitation lectrique</p><p>SommaireStatistiques des Accidents du Travail d'origine lectrique page 4Dispositions rglementaires page 6 Les partenaires de la prvention et leur rle page 8Les risques et sanctions lis page 9 la prise de substancesLhabilitation page 11Le titre dhabilitation page 14Les dfinitions relatives aux oprations page 16Les notions lmentaires en lectricit page 26Les dangers du courant lectrique page 27Les effets du choc lectrique page 31Les incendies sur les ouvrages lectriques page 32Les soins aux lectriss page 35 La prvention et la protection page 36Les rgles de scurit page 40Les domaines de tension page 44La consignation et la dconsignation page 46La mise hors tension page 56Distances et zones page 60Les schmas de liaison la terre page 70Les symboles normaliss page 72Lexique page 74quizz page 76notes page 80Attestation de prsence page 81</p><p>1</p><p>2</p><p>3</p><p>4</p><p>5</p><p>6</p><p>8</p><p>11</p><p>13</p><p>7</p><p>9</p><p>10</p><p>12</p><p>16</p><p>15</p><p>18</p><p>17</p><p>19</p><p>20</p><p>14</p><p>4</p><p>PrambulePourquoi l'habilitation lectrique ?Pour viter les accidents d'origine lectrique qui proviennent : d'une mconnaissance des risques lectriques, d'une dfaillance du matriel, des conditions de travail qui prsentent des dangers, de la non utilisation des quipements de protection individuels, ou </p><p>dfaillants, ou non adapts aux risques, du comportement humain : "je sais, mais je ne fais pas", du non respect des rgles et procdures. cette habilitation a pour objectif la sauvegarde des personnes et des biens, la comptence des intervenants en matire de scurit lectrique.</p><p>Pour qui ?l'habilitation lectrique est tablie pour assurer la scurit des personnes (non lectriciens et lectriciens) contre tous les dangers lectriques lorsqu'elles utilisent ou travaillent sur des installations lectriques, hors ou sous tension, dans l'environnement ou au voisinage de celles-ci.</p><p>Comment ? l'habilitation lectrique donne les rgles de prvention et de protection pour raliser en toute scurit ; les travaux sur installations lectriques, les travaux non lectriques aux abords d'installations </p></li><li><p>6 7Prparation l'habilitation lectrique Prparation l'habilitation lectrique</p><p>1</p><p>Sour</p><p>ces </p><p>cNAM</p><p>TS 2</p><p>011</p><p> Accidents du Travail d'origine lectrique par secteurs d'activit pour l'anne 2010 Statistiques des Accidents du Travail </p><p>d'origine lectrique volution du nombre dAccidents du Travail entre 2000 et 2010le graphique suivant prsente une synthse de lvolution des Accidents du Travail (AT) d'origine lectrique entre 2000 et 2010 (tous secteurs dactivits confondus), ce graphique rpertorie le nombre d'Accidents du Travail d'origine lectrique, les incapacits Permanentes de travail (IP), et les dcs.</p><p>la particularit des accidents d'origine lectrique est leur gravit. En effet, ils sont 15 fois plus souvent mortels que les accidents ordinaires. les lsions occasionnes sont fonction de la nature du courant (alternatif ou continu), de la tension et des paramtres physiologiques. </p><p>Les lsions (brlures, commotions, contusions, plaies) touchent le plus souvent les membres suprieurs et les yeux.</p><p> Accidents du Travail d'origine lectrique par lments matriels en cause pour l'anne 2009</p><p>2 793</p><p>1975 2000 200</p><p>1 2002 2003 20</p><p>04 2005 2006 20</p><p>07 2008 2009 201</p><p>0</p><p>807 713</p><p>2010</p><p>Nouvelles IpDcs</p><p>713</p><p>745</p><p>Accidents du Travail</p><p>244 AT (34,2%)4 Dcs</p><p>72 AT (10,1%)</p><p>30 AT (4,2%)</p><p>103 AT (14,4%)1 Dcs</p><p>43 AT (6%)</p><p>21 AT (2,9%)</p><p>118 AT (16,5%)</p><p>59 AT (8,3%)</p><p>23 AT (3,2%)</p><p>Btimentet travaux publics</p><p>Services, commerces etindustries de l'alimentation</p><p>Activits de service I(banque, assurance, administration)</p><p>mtallurgie</p><p>Transports, eau, gaz, lectricit, livre et communication</p><p>Bois, ameublement, textile, cuirs et peaux, etc...</p><p>Activits de service II(sant, nettoyage, travail temporaire)</p><p>Commercesnon alimentaires</p></li><li><p>8 9Prparation l'habilitation lectrique Prparation l'habilitation lectrique</p><p> Dispositions rglementairesCode du travailprotection des travailleurs dans les tablissements qui mettent en oeuvre des courants lectriques </p><p>Dcret n2010-1118 du 22 septembre 2010, applicable depuis le 1er juillet 2011- Article R4544-4L'employeur dfinit et met en uvre les mesures de prvention de faon supprimer ou, dfaut, rduire autant qu'il est possible le risque d'origine lectrique lors des oprations sur les installations lectriques ou dans leur voisinage. A cet effet, il s'assure que :</p><p>1 Les travaux sont effectus hors tension, sauf s'il ressort de l'valuation des risques que les conditions d'exploitation rendent dangereuse la mise hors tension ou en cas d'impossibilit technique ;2 Les oprations effectues au voisinage de pices nues sous tension sont limites aux cas o il n'a pas t possible de supprimer ce voisinage soit en consignant l'installation ou la partie d'installation l'origine de ce voisinage soit dfaut, en assurant la protection par loignement, obstacle ou isolation ;3 Les oprations d'ordre non lectrique dans le voisinage de pices nues sous tension sont limites aux seules oprations qui concourent l'exploitation et la maintenance des installations lectriques. - Article R4324-21 Version en vigueur au 11 janvier 2012, depuis le 1er juillet 2011Les installations lectriques des quipements de travail sont ralises de faon prvenir les risques d'origine lectrique, conformment aux prescriptions fixes par arrt des ministres chargs du travail et de l'agriculture.Obligations du chef dtablissement- Article L4121-1 Version en vigueur au 16 dcembre 2011, depuis le 11 novembre 2010L'employeur prend les mesures ncessaires pour assurer la scurit et protger la sant physique et mentale des travailleurs.Ces mesures comprennent :1 Des actions de prvention des risques professionnels et de la pnibilit au travail ;2 Des actions d'information et de formation ;3 La mise en place d'une organisation et de moyens adapts...L'employeur veille l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre l'amlioration des situations existantes.- Article R4321-4 Version en vigueur au 11 janvier 2012, depuis le 1er mai 2008l'employeur met la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les quipements de Protection individuelle appropris... Il veille leur utilisation effective.Droits de retrait du salari- Article L4131-1Le travailleur alerte immdiatement l'employeur de toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle prsente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa sant...Il peut se retirer d'une telle situation.L'employeur ne peut demander au travailleur qui a fait usage de son droit de retrait de reprendre son activit dans une situation de travail o persiste un danger grave et imminent rsultant notamment d'une dfectuosit du systme de protection.</p><p>2</p><p>Arrts</p><p>DECRET du 01/07/2011 + Circulaire DRT 89-2 du 06/02/89 </p><p>Loi</p><p>Recueils dinstructions gnrales de scurit dordre lectriqueUTE C 18-510UTE C 18-530UTE C 18-540UTE C 18-550</p><p>pUBLICATIONS NORMALISATIONDe ralisationNF C 15-100 : Installations lectriques basse tension.NF C 13-100 : Postes de livraison HT pour U&lt; 33 KVNF C 13-200 : Installations lectriques haute tension (Distribution interne usine)NF C 14-100 : Installations de branchement (BT)De conceptionNF C 20-010 : Classification des degrs de protection procurs par les enveloppes</p><p>Code pnalAtteintes involontaires lintgrit et la vie de la personne - Article 222-19Le fait de causer autrui ... une incapacit totale de travail pendant plus de trois mois est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 d'amende...- Article 221-6Le fait de causer ... la mort d'autrui constitue un homicide involontaire puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 d'amende...</p><p>Organismes de normalisation en lectricit- CEI (Mondial) : Commission lectrotechnique international- ceNelec (europen) : Comit Europen de normalisation en lectricit- uTe (franais) : union Technique de l'lectricit- AfNor : Association franaise de Normalisation</p><p>Fixent les butsTextes lgislatifs</p><p>LoiS</p><p>Apportent les solutionsTextes normatifs</p><p>ministres : industrie, Recherche</p><p>Commissariat la normalisation</p><p>AfnoR</p><p>bureaux de normalisation</p><p>lectricit-uTe</p><p> Dcrets Arrts Circulaires</p><p> Notes techniques Fiches techniques Avis</p><p>prescriptions administratives</p></li><li><p>10 11Prparation l'habilitation lectrique Prparation l'habilitation lectrique</p><p> Les risques et sanctions lis la prise</p><p> de substancesLalcoolLalcoolmie : cest la quantit dalcool pur contenu dans un litre de sang. Le taux dalcoolmie varie en fonction du poids, du sexe et des caractristiques individuelles du consommateur. Le taux maximum autoris est de 0,5 g/litre de sang ou 0,25 mg par litre dair expir. </p><p>Les effets de lalcool : ils sont ressentis partir de 0,3g / litre de sang.Euphorie ou endormissement, augmentation du temps de raction, baisse de la vigilance, troubles de la perception visuelle, des mouvements, de lquilibre etc...</p><p>La diffusion de lalcool : lalcoolmie est au maximum une heure aprs absorption au cours dun repas et 1/4 dheure aprs, si le consommateur est jeun.</p><p>La vitesse de llimination de lalcool : environ 0,10 g par litre de sang par heure.</p><p>Les sanctions lies la conduite dun vhicule sous lemprise massive dalcool : au-del du taux autoris, le conducteur sera sanctionn en fonction de la gravit de lalcoolmie ou de ses consquences : entre 0,5 et 0,79 gr/l de sang (ou 0,25 0,39 mg/l dair expir : contraventionLes sanctions : amende (750 max), retrait de 6 points sur le permis, suspension du permis, effets sur les garanties dassurances. Au-del de 0,8 gr/l de sang (ou 0,4 mg/l dair expir : dlitLes sanctions : amende (4500 max), prison (2 ans, 4 ans en cas dhomicide), retrait de 6 points sur le permis, suspension ou annulation du permis, effets sur les garanties dassurances, peines complmentaires (travaux dintrts gnraux)</p><p>Les partenaires de la prvention et leur rle3</p><p>La sant au travail</p><p>Lorganisme de contrle technique Je conseille</p><p>des entreprises du BTPdans le domainede la prvention.</p><p>LOrganisme Professionnel de Prventiondu Btiment et des Travaux Publics</p><p>LI.N.R.S.</p><p>Le C.H.S.C.T.</p><p>institut National de recherche et de Scurit</p><p>Comit dHygine et de Scurit pour le service public.</p><p>Le C.H.S.</p><p>L A.C.m.O.</p><p>Linspection du travail</p><p>Service de prvention de la C.A.R.S.A.T.</p><p>Caisse dAssurance Retraite et de la SAnt au Travail</p><p>Comit dHygine, de Scurit,et des conditions de Travail dans le secteur priv. Agent Charg de la Mise</p><p>en uvre des rgles dhygine et de scurit.</p><p>Le centrede formation</p><p>LO.P.P.B.T.P.</p><p>4</p></li><li><p>12 13Prparation l'habilitation lectrique Prparation l'habilitation lectrique</p><p>L'habilitationDcret 2010-1016, 2010-1017, 2010-1018, 2010-1118Norme NF C 18-510 du 21 janvier 2012, homologue par l'AFNOR le 21 dcembre 2011</p><p>Dfinition de l'habilitationL'habilitation est la reconnaissance par l'employeur, de la capacit d'une personne place sous son autorit, accomplir en scurit vis--vis du risque lectrique, les tches qui lui sont confies.</p><p>L'habilitation a pour objectif :La sauvegarde des personnes et des biens, la comptence des intervenants en matire de scurit lectrique.Toutes les personnes sont concernes si elles travaillent : Sur des installations lectriques, Dans leur environnement.</p><p>L'habilitation est obligatoire pour : Effectuer toutes oprations sur des ouvrages ou des installations lectriques ou dans leur voisinage, Surveiller les oprations sur des ouvrages ou des installations lectriques ou dans leur voisinage, Accder sans surveillance aux locaux et emplacements d'accs rservs aux lectriciens.</p><p>Les conditions d'attribution de l'habilitation :L'employeur doit tenir compte du type des travaux, selon les oprations effectuer : Du type d'ouvrage ou d'installation concerne, La localisation des ouvrages ou des installations, Du type de travail d'ordre lectrique ou d'ordre non lectrique autoris, Des limites de tension.L'employeur doit tenir compte des critres suivants concernant la personne habiliter : Les comptences techniques, La connaissance de l'ouvrage, de l'installation ou du matriel, La comptence en matire de prvention du risque lectrique, Les ventuelles restrictions mdicales, La compatibilit du comportement avec l'excution des oprations en toute scurit.Le respect des conditions ci-dessus permet l'employeur d'attribuer une habilitation une personne place sous son autorit aprs s'tre assur : que la formation thorique et pratique l'habilitation et les comptences acquises par l'intress correspondent au(x) symbole(s) vis(s), que le champ d'application de l'habilitation est convenablement cern et notamment qu'il </p><p>ne risque pas de placer le titulaire dans une situation pour laquelle il n'aura pas t form ou inform,</p><p>Dans le cas de l'habilitation aux travaux sous tension, les dispositions de ce paragraphe concernant l'attribution sont modifies ou compltes par des dispositions particulires.</p><p>Le suivi de l'habilitation :Lhabilitation doit tre examine chaque fois que cela savre ncessaire sinon au moins une fois par an. Notamment dans les cas suivants : Une mutation de l'habilit avec changement du signataire du titre, Un changement de fonction, Une interruption de la pratique des oprations pendant une longue dure (environ 6 mois), Une modification de l'aptitude mdicale, Un constat de non-respect des prescriptions rgissant les oprations, Une modification importante des ouvrages ou des installations (nature des dangers et </p><p>volution des risques), Une volution des mthodes de travail, Une volution de la rglementation.</p><p>5Les stupfiantsFumer 2 joints quivaut une alcoolmie de 0,5 g par litre de sang.Les sanctions lies la conduite dun vhicule sous lemprise de stupfiants : 2 ans de prison, 4500 damende, retrait de 6 points sur le permis, suspension ou annulation du permis, peine dintrt gnral, une peine de jours-amende, linterdiction de conduire certains vhicules moteur pour une dure de 5 ans maximum, lobligation daccomplir un stage de sensibilisation la scurit routire et/ou un stage de sensibilisation aux dangers de lusage de produits stupfiants.</p><p>Les effets des stupfiants : une perception dforme : champ de vision rtrci, instabilit de l'image, mauvaise apprciation des distances et des vitesses, difficult de reconnaissance des objets, troubles du...</p></li></ul>

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