REFERENTIEL TECHNIQUE et REGLEMENTAIRE de la ...

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  • REFERENTIEL TECHNIQUE REFERENTIEL TECHNIQUEETET REGLEMENTAIRE REGLEMENTAIRE

    DE LA CONSTRUCTIONCONSTRUCTION

    Prescriptions Lgislatives & Rglementaires

    Rgles de Conception & Calcul

    Rgles d'Excution

    Normes Techniques

    Documents Techniques RglementairesEtrangers Transitoirement Autoriss

    ORGANISME NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION

    LoisOrdonnancesCodesDcretsArrtsCirculaires

    DTR

    NormesAvis TechniquesRgles Professionnelles...

    Documents Techniques Informatifs

    GROUPE

  • 6 113

  • Sommaire

    1. Lois

    2. Ordonnance

    3. Codes

    4. Dcret

    5. Arrte

    6. Circulaire

    01 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

    7 sur 113

  • 1 LOIS

    N DESIGNATION ANNEE

    1. Loi n 11-02 du 14 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 17 fvrier 2011 relative aux aires protges dans le cadre du dveloppement durable

    2011

    2. Loi n 11-04 du 14 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 17 fvrier 2011 fixant les rgles rgissant l'activit de promotion immobilire

    2011

    3. Loi n 10-02 du 16 Rajab 1431 correspondant au 29 juin 2010 portant approbation du Schma National d'Amnagement du Territoire

    2010

    4. Loi n 08-15 du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 fixant les rgles de mise en conformit des constructions et leur achvement.

    2008

    5. Loi N07-02 portant institution dune procdure de constatation du droit de proprit immobilire et de dlivrance de titres de proprit par voie denqute foncire

    2007

    6.Loi n 07-06 du 25 Rabie Ethani 1428 correspondant au 13 mai 2007 relative la gestion, la protection et au dveloppement des espaces verts 2007

    7.Loi n 06-06 du 21 Moharram 1427 correspondant au 20 fvrier 2006 portant loi d'orientation de la ville 2006

    8.Loi n 06-05 du 21 Moharram 1427 correspondant au 20 fvrier 2006 portant titrisation des crances hypothcaires 2006

    9.Loi n 06-04 du 21 Moharram 1427 correspondant au 20 fvrier 2006 modifiant et compltant l'ordonnance n 95-07 du 23 Chabane 1415 correspondant au 25 janvier 1995 relative aux assurances.

    2006

    10.Loi n 04-04 du 5 Joumada El Oula 1425 correspondant au 23 juin 2004 relative la normalisation

    2004

    11. Loi n 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 aot 2004 modifiant et compltant la loi n 90-29 du 1er dcembre 1990 relative l'amnagement et l'urbanisme.

    2004

    12.Loi n 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 aot 2004 modifiant et compltant la loi n 90-29 du 1er dcembre 1990 relative l'amnagement et l'urbanisme (rectificatif)

    2004

    13.

    Loi n 04-06 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 aot 2004 portant abrogation de certaines dispositions du dcret lgislatif n 94-07 du 7 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 18 mai 1994 relatif aux conditions de la production architecturale et l'exercice de la profession d'architecte

    2004

    14.Loi n 04-20 du 13 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 25 dcembre 2004 relative la prvention des risques majeurs et la gestion des catastrophes dans le cadre du dveloppement durable.

    2004

    15. Loi n 04-21 du 17 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 29 dcembre 2004 portant loi de finances pour 2005 2004

    16.Loi n 03-10 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative la protection de l'environnement dans le cadre du dveloppement durable 2003

    8 sur 113

  • 17.

    Loi n 2003-16 du 29 Chaebane1424 correspondant au 25 octobre 2003 portant approbation de Ordonnance n 2003-12 du 27 Joumada Ethania 1424 correspondant au 26 aout 2003 relative a l'obligation d'assurance des catastrophes naturelles et a l'indemnisation des victimes

    2003

    18. Loi n 02-08 du 25 Safar 1423 correspondant au 8 mai 2002 relative aux conditions de cration des villes nouvelles et de leur amnagement

    2002

    19. Loi n 02-02 du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 fvrier 2002 relative la protection et la valorisation du littoral

    2002

    20. Loi n 01-20 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 dcembre 2001 relative l'amnagement et au dveloppement durable du territoire

    2001

    21. Loi n 99-09 du 15 Rabie Ethani 1420 correspondant au 28 juillet 1999 relative la matrise de l'nergie

    1999

    22.Loi n 91-11 du 27 avril 1991 fixant les rgles relatives l'expropriation pour cause d'utilit publique (rectificatif) 1991

    23.Loi n 91-11 du 27 avril 1991 fixant les rgles relatives l'expropriation pour cause d'utilit publique 1991

    24. Loi n90-30 du 1 dcembre 1990 portant loi domaniale 1990

    25. Loi n90-30 du 1 dcembre 1990 portant loi domaniale (rectificatif) 1990

    26. Loi 90-18 du 31 juillet 1990 relative au systme national lgal de mtrologie 1990

    27. Loi n 90-29 du 1er dcembre 1990 relative l'amnagement et l'urbanisme. 1990

    28. Loi n 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncire 1990

    29. Loi n 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncire (rectificatif). 1990

    30. La loi n 89-23 du 19 dcembre 1989 relative a la normalisation. 1989

    31. Loi n 88-07 du 26.01.1988, relative l'hygine, a la scurit et a la mdecine du travail 1988

    32. Loi n 87-03 du 27 janvier 1987 relative l'amnagement du territoire 1987

    33. Loi n 86-07 du 4 mars 1986 relative la promotion immobilire 1986

    34.

    Loi n 86-03 du 4 fvrier 1986 modifiant et compltant la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilires et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1986

    35.Loi n 85-08 du 12 novembre 1985 portant approbation de l'ordonnance n 85-01 du 13 aot 1985 fixant, titre transitoire, les rgles d'occupation des sols en vue de leur prservation et de leur protection

    1985

    36. Loi n84-16 du 30 juin 1984, relative au domaine national (rectificatif) 1984

    37. Loi n84-16 du 30 juin 1984 relative au domaine national 1984

    38. Loi n84-09 du 4 fvrier 1984 relative l'organisation territoriale du pays (rectificatif) 1984

    9 sur 113

  • 39. Loi n84-09 du 4 fvrier 1984 relative l'organisation territoriale du pays 1984

    40.

    Loi n83-04 du 21 mai 1983 portant approbation de l'ordonnance n83-02 du 10 avril 1983 modifiant et compltant la loi n81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession de biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilire et des entreprises, tablissements et organismes publics.

    1983

    41. Loi n 83-03 du 5 fvrier 1983, relative a la protection de l'environnement 1983

    42.

    Loi n83-02 du 29 janvier 1983 compltant la loi n81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilires et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1983

    43.Loi n 83-01 du 29 janvier 1983 modifiant et compltant l'ordonnance n 75-58 du 26.09.1975 portant code civil

    1983

    44. Loi n 82-02 du 6 fvrier 1982 relative au permis de construire et au permis de lotir 1982

    45.

    Loi n 81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession de biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilire et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1981

    02 ORDONNANCES

    N DESIGNATION ANNEE

    1.Ordonnance n 03-12 du 27 Joumada Ethania 1424 correspondant au 26 aot 2003 relative l'obligation d'assurance des catastrophes naturelles et l'indemnisation des victimes

    2003

    2.Ordonnance n 95-26 du 30 Rabie Ethani 1416 correspondant au 25 septembre 1995 modifiant et compltant la loi n 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncire

    1995

    3. Ordonnance n 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances 1995

    4.Ordonnance n 95-26 du 25 septembre 1995, portant orientation foncire modifie et complte la loi n 90-25 du 18 novembre 1990

    1995

    5.Ordonnance n 95-08 du 1 janvier 1995 relative la profession de gomtre- expert foncier

    1995

    6.

    Ordonnance n83-02 du 10 avril 1983 modifiant et compltant la loi n81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales des offices de promotion et de gestion immobilire et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1983

    7.Ordonnance n 76-48 du 25 mai 1976 fixant les rgles relatives l'expropriation pour cause d'utilit publique

    1976

    10 sur 113

  • 8. Ordonnance n 76-92 du 23 octobre 1976 relative l'organisation de la cooprative immobilire

    1976

    9. Ordonnance n 76-94 du 23 octobre 1976 relative au rgime de loyers applicables aux locaux a usage d'habitation construits par les OPGI

    1976

    10.Ordonnance n 76-93 du 23 octobre 1976 fixant les conditions de cration, d'organisation et de fonctionnement des offices de promotion et de gestion immobilire de wilaya

    1976

    11.Ordonnance n 76-109 du 09 dcembre 1976 modifiant l'ordonnance n 76-62 du 16 juillet 1976 portant recensement gnral de la population et de l'habitat.

    1976

    12.Ordonnance n 76-04 du 20 fvrier 1976 relative aux rgles applicables en matire de scurit contre les risques d'incendie et de panique et a la cration de commissions de prvention et de protection civile

    1976

    13.Ordonnance n 75-67 du 26 septembre 1975, relative au permis de construire et au permis de lotir 1975

    14.Ordonnance n 75-74 du 12 novembre 1975, portant tablissement du cadastre gnral et institution du livre foncier 1975

    15. Ordonnance n 75-79 du 19 dcembre 1975 relative aux spultures 1975

    16.Ordonnance n 71-85 bis du 29 dcembre 1971 portant cration et fixant les statuts de l'organisme de contrle technique de la construction (C.T.C.)

    1971

    17. Ordonnance n 68-9 du 23 janvier 1968 relative aux constructions scolaires 1968

    18.Ordonnance n 68-76 du 3 avril 1968 modifiant l'article 5 de l'ordonnance n 68-9 du 23 janvier 1968 relatif aux constructions scolaires 1968

    19.Ordonnance n 67-281 du 20 decembre1967, relative aux fouilles et a la protection des sites et monuments historiques et naturels

    1967

    20. Ordonnance n 66-62 du 26 mars1966 relative aux zones et aux sites touristiques 1966

    21. Ordonnance n 66-22 du 13 juin1966, relative la profession d'architecte 1966

    O3 CODES

    N DESIGNATION

    1. Code du foncier et urbanisme

    2. Code civil

    3. Code de procdures civiles

    4. Code Pnal

    11 sur 113

  • 5. Code des procdures pnal

    6. Code de marches publiques

    7. Code du commerce

    8. Code du travail

    04 DECRETS

    N DESIGNATION ANNEE

    1.

    Dcret prsidentiel n 05-185 du 19 Rabie Ethani 1426 correspondant au 28 mai 2005 portant approbation de l'accord de prt sign le 17 Safar 1426 correspondant au 27 mars 2005 Alger, entre la Rpublique algrienne dmocratique et populaire et le fonds arabe pour le dveloppement conomique et social pour la participation au financement du projet de ralisation et de reconstruction de logements.

    2005

    2.

    Dcret prsidentiel n 02-442 du 12 Chaoual 1423 correspondant au 16 dcembre 2002 portant approbation de l'accord de prt n 7131-AL, sign le 29 octobre 2002 Alger, entre la Rpublique algrienne dmocratique et populaire et la Banque internationale pour la reconstruction et le dveloppement pour le financement du projet d'assistance technique pour le dveloppement du crdit hypothcaire.

    2002

    3.

    Dcret prsidentiel n 2002-443 du 12 Chaoual 1423 correspondant au 16 dcembre 2002 portant approbation de l'accord de prt n 7139AL, signe le 29 octobre 2002 a Alger, entre la Rpublique algrienne dmocratique et populaire et la Banque internationale pour la reconstruction et le dveloppement pour le financement du projet de rduction de la vulnrabilit des zones urbaines de la Wilaya d'Alger aux catastrophes naturelles

    2002

    4.

    Dcret prsidentiel n 97-146 du 3 Moharram 1418 correspondant au 10 mai 1997 portant approbation de l'accord de prt sign le 15 mars 1997 Kowet entre la Rpublique algrienne dmocratique et populaire et le Fonds arabe pour le dveloppement conomique et social "FADES" pour le financement du projet de rduction du risque sismique en Algrie (2me prt)

    1997

    5. Dcret du 15 novembre 1995 fixant l'organisation et le fonctionnement de la comite d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement bti de wilaya

    1995

    6. Dcret lgislatif n 94-07 du 7 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 18 mai 1994 relatif aux conditions de la production architecturale et l'exercice de la Profession d'architecte.

    1994

    7.Dcret prsidentiel n 94-465 du 21 Rajab 1415 correspondant au 25 dcembre 1994 portant cration du Haut conseil de l'environnement et du dveloppement durable et fixant ses attributions, son organisation et son fonctionnement

    1994

    12 sur 113

  • 8.

    Dcret prsidentiel n 93-111 du 9 mai 1993 portant approbation de l'accord de prt n 3561 AL sign le 17 mars 1993 Washington D.C entre la Rpublique algrienne dmocratique et populaire et la Banque internationale pour la reconstruction et le dveloppement pour le financement du projet d'aide la finition de logements et au dveloppement du secteur de l'habitat

    1993

    9. Dcret lgislatif n 93-03 du 1er mars 1993 relatif l'activit immobilire (Rectificatif). 1993

    10. Dcret lgislatif n 93-03 du 1er mars 1993 relatif l'activit immobilire 1993

    11. Dcret excutif n 90-328 du 27 octobre 1990, fixant les rgles d'organisation et de fonctionnement des services de l'quipement de wilaya.

    1990

    12.Dcret n 88-35 du 16 fvrier 1986 dfinissant la nature des canalisations et ouvrages annexes relatifs a la production et au transport d'hydrocarbures ainsi que les procdures applicables a leurs ralisations

    1988

    13. Dcret n 88-189 du 4 octobre 1988 fixant les modalits de fonctionnement du compte d'affectation spciale n 302-050 "Fonds national du logement"

    1988

    14. Dcret n 87-183 du 18 aout 1987 fixant les taux de la redevance locative due au titre des logements concds pour utilit de service

    1987

    15. Dcret n 86-240 du 16 septembre 1986 portant cration d'un Comit national pour le recensement gnral de la population et de l'habitat de 1987

    1986

    16. Dcret n 86-126 du 13 mai 1986, modifiant et compltant le dcret n 82-145 du 10 avril 1982, portant rglementation des marches de l'operateur public

    1986

    17. Dcret n 86-205 du 19 aot 1986 portant transformation de l'organisme de contrle technique de la construction (C.T.C).

    1986

    18. Dcret n 86-206 du 19 aot 1986 portant cration de l'Organisme national de contrle technique de la construction du Sud (C.T.C.-Sud

    1986

    19. Dcret n 86-207 du 19 aot 1986 portant cration de l'organisme national de contrle technique de la construction de l'Ouest (C.T.C.- Ouest).

    1986

    20. Dcret n 86-208 du 19 aot 1986 portant cration de l'organisme national de contrle technique de la construction de l'Est (C.T.C. -Est

    1986

    21. Dcret n 86-209 du 19 aot 1986 portant cration de l'organisme national de contrle technique de la construction de Chlef (C.T.C. - Chlef).

    1986

    22. Dcret n 86-250 du 30 septembre 1986 portant cration de l'Office National de Mtrologie Lgale (ONML)

    1986

    23. Dcret n 86-01 du 7 janvier 1986, dterminant la composition et la classification des voieries et rseaux divers (VRD) et les modalits de leur prise en charge

    1986

    24. Dcret n 86-04 du 7 janvier 1986 relatif a l'agence foncire locale 1986

    25.Dcret n 86-05 du 7 janvier 1986 fixant les conditions et modalits de cession des terrains nouveaux appartenant a l'Etat, reconnus ncessaires a la ralisation des programmes d'investissement prives dument agres

    1986

    13 sur 113

  • 26.Dcret n 86-258 du 7 octobre 1986 fixant les modalits de cession des terrains a btir au profit des travailleurs du secteur agricole public en application de l'article 9 de la loi de finances complmentaire pour 1985

    1986

    27. Dcret n 86-212 du 19 aout 1986, modifiant et compltant le dcret n 85-71 du 13 avril 1985 portant cration du Centre National de Recherche Applique en Gnie Parasismique

    1986

    28. Dcret n 86-213 du 19 aout 1986 portant cration d'une Commission Technique permanente pour le contrle de la construction.

    1986

    29.Dcret n 86-38 du 4 mars 1986, fixant les conditions et modalits de souscriptions a une opration de promotion immobilire et dfinissant le cahier des charges type ainsi que les modles "type" d'acte de rservation

    1986

    30. Dcret n 86-39 du 4 mars 1986 fixant les conditions et modalits d'attribution de crdits au titre d'oprations de promotion immobilire

    1986

    31. Dcret n 86-40 du 4 mars 1986 portant application de l'article 36 de la loi n 86-07 du 4 mars 1986, relative a la promotion immobilire

    1986

    32.Dcret n 86-54 du 18 mars 1986 modifiant et compltant le dcret 73-82 fixant les conditions de vente de logements neufs par les organismes publics promoteurs d'immeubles collectifs et d'immeubles d'habitation

    1986

    33.

    Dcret n 86-55 du 18 mars 1986 modifiant le dcret n 81-43 du 21 mars 1981 fixant la composition et les modalits de fonctionnement des commissions institues par la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilires et des entreprises, tablissements et organismes publics.

    1986

    34.

    Dcret n 86-56 du 18 mars 1986 modifiant et compltant le dcret n 81-44 du 21 mars 1981 fixant les conditions et modalits de cession de biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilires et des entreprises, tablissements et organismes publics.

    1986

    35. Dcret n 85-231 du 25 aout 1985 fixant les conditions et modalits d'organisation et de mise en uvre des interventions et secours en cas de catastrophes

    1985

    36. Dcret n 85-231 du 25 aout 1985 fixant les conditions et modalits d'organisation et de mise en uvre des interventions et secours en cas de catastrophes (Rectificatif).

    1985

    37. Dcret n 85-232 du 25 aout 1985 relatif a la prvention des risques de catastrophes 1985

    38. Dcret n 85-211 du 13 aout 1985, fixant les modalits de dlivrance du permis de construire et du permis de lotir

    1985

    39.Dcret n 85-212 du 13 aout 1985 dterminant les conditions de rgularisation dans leurs droits de disposition et d'habitation des occupants effectifs de terrains publics ou prives objet d'actes et/ou de construction non conformes aux rgles en vigueur

    1985

    40.Dcret n 85-71 du 13 avril 1985 portant cration du Centre Nationale de Recherche Applique en Gnie Parasismique (modifie et complt par dcret n 86-212 du 19.08.1986).

    1985

    14 sur 113

  • 41.Dcret n 85-75 du 13 avril 1985 modifiant et compltant le dcret n 76-143 du 23 octobre 1976 portant cration des offices de promotion et de gestion immobilire de wilaya (rectificatif).

    1985

    42. Dcret n 85-270 du 5 novembre 1985 portant transformation de l'organisation et du fonctionnement des offices de promotion et de gestion immobilires de wilaya

    1985

    43. Dcret n 84-55 du 3 mars 1984, relatif l'administration des zones industrielles 1984

    44. Dcret n 84-378 du 15 dcembre 1984 fixant les conditions de nettoiement, d'enlvement et du traitement des dchets solides urbains

    1984

    45. Dcret n 83-180 du 12 mars 1983, dfinissant les zones rurales haute valeur agricole 1983

    46.Dcret n 83-352 du 21 mai 1983 instituant une procdure de constatation de la prescription acquisitive et d'tablissement d'acte de notorit prouvant reconnaissance de proprit

    1983

    47. Dcret n 83-684 du 26 novembre 1983, fixant les conditions d'intervention sur le tissu urbain existant

    1983

    48. Dcret n 83-699 du 26 novembre 1983 relatif la permission de voirie 1983

    49. Dcret n83-256 du 9 avril 1983 portant rgime des loyers des locaux usage d'habitation et professionnel du secteur public immobilier

    1983

    50. Dcret n83-285 du 30 avril 1983 relatif au conseil national de la coopration immobilire

    1983

    51. Dcret n83-376 du 28 mai 1983 fixant les conditions de cession des logements ralits dans le cadre de l'habitat rural intgr

    1983

    52.

    Dcret n83-556 du 8 octobre 1983 modifiant et compltant le dcret n82-502 du 25 dcembre 1982, modifiant et compltant l'ordonnance n76-93 du 23 octobre 1976 fixant les conditions de cration, d'organisation et de fonctionnement des offices de promotion et de gestion immobilire de wilaya.

    1983

    53.Dcret n83-720 du 10 dcembre 1983 modifiant et compltant la liste des emplois ouvrant droit la concession de logement par ncessit absolue de service ou par utilit de service

    1983

    54. Dcret n 82-190 du 29 mai 1982, dterminant les comptences et les attributions de la commune et de la wilaya dans les secteurs de l'Habitat et de l'Urbanisme

    1982

    55. Dcret n 82-305 du 9 octobre 1982, portant rglementation des constructions rgies par la loi n 82-02 du 6 fvrier 1982, relative au permis de construire et au permis de lotir

    1982

    56.Dcret n 82-331 du 6 novembre 1982 modifiant et compltant le dcret n 81-97 du 16 mai 1981 fixant les modalits de dtermination des prix de cession des locaux usage d'habitation, cessibles dans le cadre de la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981

    1982

    57.Dcret n 82-502 du 25 dcembre 1982 modifiant et compltant l'ordonnance n 76-93 du 23 octobre 1976 fixant les conditions de cration, d'organisation et de fonctionnement des offices de promotion et de gestion immobilire de wilaya

    1982

    15 sur 113

  • 58.

    Dcret n 81-43 du 21 mars 1981 fixant la composition et les modalits de fonctionnement des commissions institues par la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981 portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilire et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1981

    59.Dcret n 81-44 du 21 mars 1981 fixant les conditions et modalits de cession des biens immobiliers a usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'tat, des collectivits locales, des OPGI et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1981

    60.Dcret n 81-96 du 16 mai 1981 relatif aux concessions de logements dans les immeubles appartenant ou dtenus en jouissance par l'tat, les collectivits locales et les tablissements publics et entreprises socialistes en dpendant

    1981

    61. Dcret n 81-97 du 16 mai 1981 fixant les modalits de dtermination des prix de cession des locaux a usage dhabitation cessible dans le cadre de la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981

    1981

    62. Dcret n 81-164 du 25 juillet 1981 portant statut du village socialiste agricole 1981

    63.

    Dcret n 81-266 du 10 octobre 1981 modifiant et compltant le dcret n 81-43 du 21 mars 1981 fixant la composition et les modalits et fonctionnement des commissions institues par la loi n 81-01 du 7 fvrier 1981portant cession des biens immobiliers usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivits locales, des offices de promotion et de gestion immobilire et des entreprises, tablissements et organismes publics

    1981

    64. Dcret n 81-134 du 27 juin 1981 relatif aux servitudes de dgagement et de balisage 1981

    65. Dcret n 81-135 du 27 juin 1981 portant modification de l'ordonnance n 67-281 du 20 dcembre 1967 relative aux fouilles et la protection des sites et monuments historiques et naturels

    1981

    66. Dcret n 81-298 du 31 octobre 1981 modifiant et compltant le dcret n 66-75 du 4 avril 1966 portant application de l'ordonnance n 66-62 du 26 mars 1966 relative aux zones et aux sites touristiques

    1981

    67. Dcret 81-267 du 10 octobre 1981 relatif aux attributions de I'APC en matire de voirie, de salubrit et de tranquillit publiques

    1981

    68. Dcret n 80-210 du 13 septembre 1980 modifiant et compltant les articles 15. 18 et 89 du dcret n 76-63 du 25 mars 1976 relatif l'institution du livre foncier

    1980

    69. Dcret n 78-128 du 27 mai 1978 portant dsignation des entreprises et organismes placs sous la tutelle du ministre de l'habitat et de la construction.

    1978

    70. Dcret n 76-148 du 23 octobre 1976 portant modalits de fixation des prix des matriaux pierreux

    1976

    71. Dcret n 76-146 du 23 octobre 1976 portant rglement type de coproprit des immeubles btis et des ensembles immobiliers divises par fractions

    1976

    72. Dcret n 76-147 du 23 octobre 1976 rgissant les rapports entre bailleur et locataire d'un local a usage principal d'habitation relevant des OPGI

    1976

    73. Dcret n 76-63 du 25 mars 1976 relatif l'institution du livre foncier 1976

    16 sur 113

  • 74. Dcret n 76-63 du 25 mars 1976 relatif l'institution du livre foncier (rectificatif). 1976

    75.Dcret n 76-169 du 14 novembre 1976 approuvant le schma gnral du rseau des voiries et des infrastructures lies de l'agglomration d'Alger et affectant sa ralisation les terrains ncessaires

    1976

    76. Dcret n 76-35 du 20 fvrier 1976 portant rglement de scurit contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles de grande hauteur

    1976

    77. Dcret n 76-36 du 30 fvrier 1976 relatif a la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les tablissements recevant du public

    1976

    78. Dcret n 76-37 du 20 fvrier 1976 relatif la scurit contre l'incendie dans les btiments d'habitation .

    1976

    79. Dcret n 76-38 du 20 fvrier 1976 relatif aux commissions de prvention et de protection civile.

    1976

    80. Dcret n 76-53 du 25 mars 1976 portant approbation du schma gnral de l'assainissement de l'agglomration d'Alger.

    1976

    81. Dcret n 75-166 du 12 novembre 1975 portant limites des zones steppiques 1975

    82. Dcret n 74-186 du 17 septembre 1974 fixant les prix des matriaux pierreux 1974

    83. Dcret n 73-82 du 5 juin 1973 fixant les conditions de vente de logements neufs par les organismes publics promoteurs d'immeubles et d'ensembles d'habitation

    1973

    84. Dcret n 70-224 du 25 dcembre 1970 relatif au contrle des produits bitumeux utiliss dans les infrastructures et dans le btiment

    1970

    85.Dcret n 68-6 du 11 janvier 1968 fixant les conditions d'implantation des constructions le long de certaines voles routires, en application de l'article 91 du code de l'urbanisme et de l'habitation

    1968

    86. Dcret n 67-66 du 25 avril 1967 portant concession par l'Etat, de biens immobiliers situs dans les zones touristiques

    1967

    87. Dcret n 67-34 du 20 fvrier 1967 relatif aux tablissements dangereux insalubres ou incommodes.

    1967

    88. Dcret n 66-75 du 04 avri11966 portant application de l'ordonnance n 66-62 du 26.03.1966, relative aux zones et aux sites touristiques

    1966

    89. Dcret n 65-318 du 30 dcembre 1965 relatif la cration d'une commission charge de l'achvement des constructions de logements.

    1965

    90. Dcret n 63-77 du 4 mars 1963 relatif protection touristique de littoral 1963

    91.Dcret n 63-282 du 30 juillet 1963 portant autorisation de rservation an profit de l'Etat, des collectivits locales et des tablissements publics, des terrains ncessaires la ralisation des projets de construction.

    1963

    92. Dcret n 63-478 du 20 dcembre 1963 relatif la protection du littoral et des sites touristiques

    1963

    17 sur 113

  • 04.1 DECRETS EXECUTIFS

    N DESIGNATION ANNEE

    1.Dcret excutif n 09-154 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au .2 mai 2009 fixant les procdures de mise en uvre de la dclaration de mise en conformit des constructions.

    2009

    2.

    Dcret excutif n 09-156 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant les conditions et les modalits de dsignation et de fonctionnement des brigades de suivi et d'enqute sur la cration de lotissements, de groupes d'habitations et de chantiers de constructions.

    2009

    3.Dcret excutif n 09-276 du 9 Ramadhan 1430 correspondant au 30 aot 2009 relatif au fichier national des actes d'urbanisme et des infractions qui s'y rapportent ainsi que des modalits de sa tenue.

    2009

    4.Dcret excutif n 09-315 du 17 Chaoual 1430 correspondant au 6 octobre 2009 dfinissant les catgories de voiries et de rseaux publics de viabilit et les modalits de leur prise en charge.

    2009

    5. Dcret excutif n 08- 189 du 27 Joumada Ethania 1429 correspondant au 1er juillet 2008 fixant les attributions du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2008

    6.Dcret excutif n 08-190 du 27 Joumada Ethania 1429 correspondant au 1er juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2008

    7.Dcret excutif n 08- 191 du 27 Joumada Ethania 1429 correspondant au 1er juillet 2008 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement de l'inspection gnrale du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2008

    8.Dcret excutif N07-146 du 20.05.2007 Dclaration dutilit publique lopration relative la ralisation de la nouvelle rsidence dtat et des structures daccompagnement aux dunes commune de Chraga wilaya d'alger

    2007

    9.

    Dcret excutif n 06-55 du 30 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 30 janvier 2006 fixant les conditions et les modalits de dsignation des agents habilits rechercher et constater les infractions la lgislation et la rglementation en matire d'amnagement et d'urbanisme ainsi que les procdures de contrle

    2006

    10.

    Dcret excutif n 06-03 du 7 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 7 janvier 2006 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-176 du 28 mai 1991 fixant les modalits d'instruction et de dlivrance du certificat d'urbanisme, du permis de lotir, du certificat de morcellement, du permis de construire, du certificat de conformit et du permis de dmolir

    2006

    11.Dcret excutif n 06-231 du 8 Joumada Ethania 1427 correspondant au 4 juillet 2006 portant dclaration d'utilit publique l'opration relative la ralisation de certains ouvrages, quipements et infrastructures de la ville nouvelle de Bouinan.

    2006

    12.Dcret excutif n 06-233 du 8 Joumada Ethania 1427 correspondant au 4 juillet 2006 portant dclaration d'utilit publique l'opration relative la ralisation de certains ouvrages, quipements et infrastructures de la ville nouvelle de Sidi Abdellah.

    2006

    18 sur 113

  • 13. Dcret excutif N 06-321 du 18/09/2006 portant Cration de la nouvelle ville de Hassi Messaoud

    2006

    14.Dcret excutif n 06-198 du 4 Joumada El Oula 1427 correspondant au 31 mai 2006 dfinissant la rglementation applicable aux tablissements classs pour la protection de l'environnement

    2006

    15.Dcret excutif n 05-432 du 6 Chaoual 1426 correspondant au 8 novembre 2005 fixant les conditions de cration, d'ouverture et de contrle des tablissements privs d'ducation et d'enseignement.

    2005

    16.Dcret excutif n 05-12 du 08.01.2005 relatif aux Prescriptions particulires dhygine et de scurit applicables aux secteur du btiment et des travaux publics et de lhydraulique

    2005

    17.

    Dcret excutif n 05-114 du 7 avril 2005, portant obligation pour toutes les entreprises intervenant dans le cadre de la ralisation des marches publics du btiment, des travaux publics et de l'hydraulique, d'tre titulaires du certificat de qualification et de classification professionnelles, modifiant et compltant le dcret excutif n 93-289 du 28 novembre 1993

    2005

    18.

    Dcret excutif n 05-317 du 10 septembre 2005, fixant les procdures d'laboration et d'approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme et le contenu des documents y affrents modifiant et compltant le dcret excutif n 91-177 du 28 mai 1991

    2005

    19.Dcret excutif n 05-318 du 10 septembre 2005, fixant les procdures d'laboration et d'approbation du plan d'occupation des sols ainsi que le contenu des documents y affrents modifiant et compltant le dcret excutif n 91-178 du 28 mai 1991

    2005

    20.

    Dcret excutif n 2004-268 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 aot 2004 portant identification des vnements naturels couverts par l'obligation d'assurance des effets des catastrophes naturelles et fixant les modalits de dclaration de l'tat de catastrophe naturelle.

    2004

    21.Dcret excutif n 2004-269 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 aot 2004 prcisant les modalits de dtermination des tarifs et des franchises et fixant les limites de couverture des effets des catastrophes naturelles

    2004

    22.Dcret excutif n 2004-270 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 aot 2004 dfinissant les clauses types a insrer dans les contrats d'assurance des effets des catastrophes naturelles

    2004

    23.Dcret excutif n 2004-271 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 aot 2004 prcisant les conditions d'octroi et de mise en uvre de la garantie de l'Etat dans le cadre des oprations de rassurance des risques rsultant des catastrophes naturelles

    2004

    24. Dcret excutif n 2004-272 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 aot 2004 relatif aux engagements techniques ns de l'assurance des effets catastrophes naturelles

    2004

    25.Dcret excutif n 04-181 du 6 Joumada El Oula 1425 correspondant au 24 juin 2004 portant cration de la commission de communication lie aux risques naturels et technologiques majeurs

    2004

    19 sur 113

  • 26.Dcret excutif n 03-227 du 21 Rabie Ethani 1424 correspondant au 22 juin 2003 fixant les conditions et les modalits d'octroi des aides pour la rhabilitation des habitations endommages par le sisme du 21 mai 2003.

    2003

    27.Dcret excutif n03-332 du 12 Chaabane 1424 correspondant au 8 octobre 2003 portant cration, organisation et fonctionnement du centre oprationnel national d'aide a la dcision

    2003

    28.Dcret excutif n03-332 du 12 Chaabane 1424 correspondant au 8 octobre 2003 portant cration, organisation et fonctionnement du centre oprationnel national d'aide a la dcision(rectificatif)

    2003

    29.Dcret excutif n 03 408 du 05/11/2003 : Modification et complment des dispositions du dcret excutif n 90-405 DU 22/11/1990, Fixant les rgles de cration et dorganisation des agences locales de gestion et de rgulations foncires urbaines

    2003

    30.Dcret excutif n03-314 du 16 septembre 2003 Les conditions et les modalits doctroi des aides pour la reconstruction des habitations effondres ou dclares irrcuprable suite au sisme du 21/05/2003.

    2003

    31.

    Dcret excutif n 02-176 du 20 mai 2002, fixant les conditions dans lesquelles les personnes prives peuvent conclure des contrats ou marches d'tudes avec les services du ministre des travaux publics et de la construction, modifiant le dcret n 68-652 du 26 dcembre 1968.

    2002

    32.

    Dcret excutif n2001-100 du 24 Moharram 1422 correspondant au 18 avril 2001 modifiant et compltant le dcret excutif n90-402 du 15 dcembre 1990 portant organisation et fonctionnement du fonds de calamites naturelles et de risques technologiques majeurs

    2001

    33. Dcret excutif n 99-95 du 3 Moharram 1420 correspondant au 19 avril 1999 relatif a la prvention des risques lies l'amiante.

    1999

    34.dcret excutif n 98-97 du 19 Dhou El Kaada 1418 correspondant au 18 mars 1998 modifiant et compltant le dcret excutif n 90-328 du 27 octobre 1990 fixant les rgles d'organisation et de fonctionnement des services de l'quipement de wilaya

    1998

    35.Dcret excutif n 98-42 du 4 Chaoual 1418 correspondant au 1er fvrier 1998 dfinissant les conditions et modalits d'accs aux logements publics locatifs a caractre social.

    1998

    36.

    Dcret excutif n 98-115 du 21 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 18 avril 1998 modifiant le dcret excutif n 95-175 du 25 Moharram 1416 correspondant au 24 juin 1995 fixant les modalits de fonctionnement du compte d'affectation spciale n 302-050 intitul "Fonds national du logement".

    1998

    37.Dcret excutif n 98-153 du 13 mai 1998 dfinissant la forme, le contenu, la dure et les modalits d'accomplissement du stage pour l'inscription au tableau national des architectes

    1998

    38.

    Dcret excutif n 98-237 du 4 Rabie Ethani 1419 correspondant au 28 juillet 1998 portant majoration des taux de loyers applicables aux locaux a usage principal d'habitation appartenant a l'Etat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant.

    1998

    39. Dcret excutif n 97-154 du 10 mai 1997 relatif a l'administration des biens immobiliers 1997

    20 sur 113

  • 40. Dcret excutif n 97-406 du 2 Rajab 1418 correspondant au 3 novembre 1997 portant cration du fonds de garantie et de caution mutuelle de la promotion immobilire

    1997

    41.

    Dcret excutif n 97-409 du 2 Rajab 1418 correspondant au 3 novembre 1997 portant actualisation des taux de loyers applicables aux locaux a usage principal d'habitation appartenant l'tat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant.

    1997

    42.

    Dcret Excutif n 97-36 du 5 Ramadahn 1417 correspondant au 14 janvier 1997, modifiant le dcret excutif n 95-318 du 19 Joumad El Oual correspondant au 14 octobre 1995 fixant les conditions de dsignation des agents fonctionnaires habilites a rechercher et a constater les infractions a la lgislation et a la rglementation en matire d'architecture et d'urbanisme

    1997

    43.

    Dcret excutif n 97-35 du 5 Ramadhan 1417 correspondant au 14 janvier 1997 fixant les conditions et les modalits de location, de vente, de location-vente des biens usage d'habitation et de vente des biens usage commercial, professionnel et autres raliss par les offices de promotion et de gestion immobilire, financs sur fonds remboursables du Trsor public ou garantis par lui et rceptionns aprs octobre 1992.

    1997

    44.Dcret Excutif n 96-49 du 17 Janvier 1996, fixant la nomenclature des ouvrages publics dispensent de l'obligation d'assurance de responsabilit professionnelle et de responsabilit dcennale

    1996

    45.Dcret excutif n 96-54 du 2 Ramadhan 1416 correspondant au 22 janvier 1996 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-434 du 9 novembre 1991 portant rglementation des marchs publics.

    1996

    46. Dcret Excutif n 96-293 du 2 septembre 1996 fixant les modalits de fonctionnement des instances de l'ordre de la profession d'architecte

    1996

    47. Dcret excutif n 96-209 du 05 1996 fixant la composition, lorganisation et le fonctionnement du conseil national d'hygine, de scurit et de la mdecine du travail.

    1996

    48.Dcret excutif n 96-35 du 15 janvier 1996 portant actualisation du taux de lover applicables aux locaux a usage principal d'habitat appartenant a l'Etat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant

    1996

    49.Dcret excutif n 96-210 du 05 juin 1996 portant actualisation du taux de lover applicables aux locaux a usage principal d'habitat appartenant a l'Etat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant

    1996

    50.Dcret excutif n 95-318 du 14 octobre 1995 fixant les conditions de dsignation des agents fonctionnaires habilites a rechercher et a constater les infractions a la lgislation et a la rglementation en matire d'architecture et d'urbanisme

    1995

    51.Dcret Excutif n 95-370 du 22 Joumada Elthania 1416 correspondant au 15 novembre 1995 fixant l'organisation et le fonctionnement du comite d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement bti de Wilaya.

    1995

    52.Dcret Excutif n 95-411 du 9 dcembre 1995 relatif a l'obligation d'assurance de responsabilit civile des personnes physiques ou morales exploitant des ouvrages recevant le public

    1995

    53. Dcret Excutif n 95-413 du 9 dcembre 1995 portant obligation d'assurance de responsabilit civile des socits et tablissements des secteurs conomiques civils

    1995

    21 sur 113

  • 54. Dcret Excutif n 95-414 du 9 dcembre 1995 relatif a l'obligation d'assurance de responsabilit civile professionnelle des intervenants dans la construction

    1995

    55. Dcret Excutif n 95-415 du 9 dcembre 1995 relatif l'obligation d'assurance incendie 1995

    56.Dcret excutif n 95-175 du 24 juin 1995 modifiant le dcret excutif n 94-218 du 23 juillet 1994 fixant les modalits de fonctionnement du fonds d'affectation spciale n 302-050 intitule fonds national du logement

    1995

    57. Dcret excutif n 95-442 du 23 dcembre 1995 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme de la capitale

    1995

    58.Dcret excutif n 94-178 du 16 Moharram 1415 correspondant au 26 juin 1994, modifiant le dcret excutif n 91-434 du 9 novembre 1991 portant rglementation des marchs publics.

    1994

    59.Dcret excutif n 94-89 du 29 Chaoual 1414 correspondant au 10 avril 1994 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-117 du 27 avril 1991 portant cration d'un comit interministriel foncier

    1994

    60.Dcret excutif n 94-375 du 10 Joumada Ethania 1415 correspondant au 14 novembre 1994 modifiant le dcret n 85-238 du 25 aot 1985 fixant les modalits d'attribution du prix national d'architecture et d'urbanisme

    1994

    61.Dcret excutif n 94-452 du 15 Rajab 1415 correspondant au 19 dcembre 1994 compltant le dcret n 85-237 du 25 aot 1985 portant cration du prix national d'architecture et d'urbanisme.

    1994

    62. Dcret excutif n 94-58 du 07 mars 1994 relatif au modle de contrat de vente sur plan applicable en matire de promotion immobilire

    1994

    63.Dcret excutif n 94-59 du 07 mars 1994 modifiant et compltant le dcret n 83-666 du 12 novembre 1983 fixant les rgles relatives a la coproprit et a la gestion des immeubles collectifs

    1994

    64.Dcret excutif n 94-69 du 19 mars 1994 portant approbation du modle de contrat de location prvu par l'article 21 du dcret lgislatif n 93-03 du ter mars 1993 relatif a l'activit immobilire

    1994

    65. Dcret excutif n 94-111 du 18 mai 1994 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-145 du 12/05/1991 portant statut de la caisse nationale du logement (CNL)

    1994

    66. Dcret excutif n 94-218 du 23 juillet 1994 fixant les modalits de fonctionnement du compte d'affectation spciale n 302-050 fonds national du logement

    1994

    67. Dcret excutif n 93-156 du 07 juillet 1993 relatif a la concession d'un droit d'usage de bien relevant du domaine national aux associations et organisations a caractre social

    1993

    68.Dcret excutif n 93-186 du 27 juillet 1993 dterminant les modalits d'application de la loi n 91-11 du 27 avril 1991 fixant les rgles relatives a l'expropriation pour cause d'utilit publique

    1993

    69.Dcret excutif n 93-271 du 10 novembre 1993 fixant les modalits d'valuation des biens immeubles btis et non btis, ainsi que des revenus fonciers pour l'tablissement de l'assiette fiscale en cas d'insuffisance de dclaration

    1993

    22 sur 113

  • 70. Dcret excutif n 93-279 du 23 novembre 1993 modifiant la rpartition par secteur des dpenses a caractre dfinitif du plan national pour 1993

    1993

    71.

    Dcret excutif n 93-289 du 28 novembre 1993 portant obligation pour toutes les entreprises intervenant dans le cadre de la ralisation des marchs publics, du btiment des travaux publics et hydraulique d'tre titulaires du certificat de qualification et de classification professionnelles

    1993

    72.Dcret excutif n 93-303 du 08 dcembre 1993 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-454 du 23 novembre 1991 fixant les conditions et modalits d'administration et de gestion des biens du domaine prive et du domaine public de l'tat

    1993

    73.Dcret excutif n 93-53 du 6 fvrier 1993 modifiant et compltant le dcret excutif n 92-177 du 4 mai 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministre de l'habitat

    1993

    74. Dcret excutif n 93-123 du 19 mai 1993, modifiant et compltant le dcret n 76-63 du 25 mars 1976, modifi et complt, relatif l'institution du livre foncier

    1993

    75.

    Dcret excutif n 93-08 du 02 janvier 1993 modifiant et compltant le dcret excutif n 91-147 du 12 mai 1991 portant transformation de la nature juridique des statuts des offices de promotion et de gestion immobilire et dtermination des modalits de leur organisation et de leur fonctionnement

    1993

    76. Dcret excutif n 93-84 du 23 mars 1993 dfinissant les conditions d'attribution des logements finances par des fonds du trsor public ou garantis par lui

    1993

    77. Dcret excutif n 93-290 du 28 novembre 1993 portant transfert de proprit aux OPGI des biens vacants dvolus l'tat par l'ordonnance n 66-102 du 06 mai 1966

    1993

    78. Dcret excutif n 92-176 du 4 mai 1992 fixant les attributions du ministre de l'habitat 1992

    79. Dcret excutif n 92-177 du 4 mai 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministre de l'habitat.

    1992

    80. Dcret excutif n 92-178 du 4 mai 1992 portant cration, missions, organisation et fonctionnement de l'inspection gnrale du ministre de l'habitat.

    1992

    81.Dcret excutif n 92-238 du 6 juin 1992 fixant les modalits d'application des dispositions de l'article 140 du dcret excutif n 91-434 du 9 novembre 1991 portant rglementation des marchs publics.

    1992

    82. Dcret excutif n 92-63 du 12 fvrier 1992 modifiant et compltant le dcret excutif n 89-234 du 19 dcembre 1989 portant cration de l'agence nationale du cadastre.

    1992

    83. Dcret excutif n 92-134 du 7 avril 1997 modifiant et compltant le dcret n 76-62 du 25 mars 1976, modifi et complt, relatif l'tablissement du cadastre gnral

    1997

    84. Dcret excutif n 92-419 du 17 novembre 1992 portant cration de l'office de protection et de promotion de la valle du M'Zab

    1992

    85. Dcret excutif n 92-420 du 17 novembre 1992 fixant le cadre d'intervention de l'office de protection et de promotion de la valle du M'Zab

    1992

    23 sur 113

  • 86. Dcret excutif n 89-234 du 19 dcembre 1989 portant cration de l'agence nationale du cadastre

    1989

    87.

    Dcret excutif n 92-249 du 13 juin 1992 fixant les conditions et modalits de cession des biens publics immobiliers endommags par le sisme du 10 octobre 1980 et implants dans les zones dclares sinistres par le dcret n 80-251 du 12 octobre 1980.

    1992

    88. Dcret excutif n 91-175 du 28 mai 1991 dfinissant les rgles gnrales d'amnagement d'urbanisme et de construction

    1991

    89.Dcret excutif n 91-176 du 28 mai 1991 fixant les modalits d'instruction et de dlivrance du certificat d'urbanisme, du P.L., du certificat de morcellement, du P.C., du C.C. et du permis de dmolir

    1991

    90.Dcret excutif n 91-126 du 7 mai 1991 fixant les conditiond et modalits de gestion du fonds spcial d'achvement de la troisime phase de reconstruction des rgions touches par le sisme du 10 octobre 1980.

    1991

    91.Dcret excutif n 91-144 du 12 mai 1991 portant restructuration de la caisse nationale d'pargne et de prvoyance (C.N.E.P), distraction d'une partie de son patrimoine et cration de la caisse nationale du logement (C.N.L).

    1991

    92. Dcret excutif n 91-145 du 12 mai 1991 portant statuts de la caisse nationale du logement (C.N.L.)

    1991

    93. Dcret excutif n 91-146 du 12 mai 1991 portant modalits d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien de l'accs a la proprit du logement

    1991

    94.Dcret excutif n 91-147 du 12 mai 1991 portant transformation de la nature juridique des statuts des offices de promotion et de gestion immobilire et dtermination des modalits de leur organisation et de leur fonctionnement.

    1991

    95.Dcret excutif n 91-177 du 28 mai 1991 fixant les procdures d'laboration et d'approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme et le contenu des documents y affrents

    1991

    96. Dcret excutif n 91-320 du 14 septembre 1991 modifiant le dcret 82-145 du 10 avril 1982 portant rglementation des marchs de l'oprateur public.

    1991

    97.Dcret excutif n 91-454 du 23 novembre 1991 fixant les conditions et modalits d'administration et de gestion des biens du domaine priv et du domaine public de l'Etat.

    1991

    98. Dcret excutif n 91-537 du 25 dcembre 1991 relatif au systme national de mesure n 69 du 28/12/1991

    1991

    99. Dcret excutif n 91-538 du 25 dcembre 1991 relatif au contrle et aux vrifications de conformit des instruments de mesures

    1991

    100. Dcret excutif n 91-538 du 25 dcembre 1991 relatif au contrle et aux vrifications de conformit des instruments de mesures (rectificatif)

    1991

    24 sur 113

  • 101.Dcret excutif n 91-539 du 25 dcembre 1991 fixant les catgories de fonctionnaires et agents habilits constater les infractions la loi relative au systme national lgal de mtrologie

    1991

    102.Dcret excutif n 91-254 du 27 juillet 1991 fixant les modalits d'tablissement et de dlivrance du certificat de possession institu par l'article 39 de la loi n 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncire

    1991

    103.

    Dcret excutif n 91-321 du 14 septembre 1991 modifiant le dcret excutif n 89-09 du 7 fvrier 1989 portant modalits de dtermination des zones promouvoir dans le cadre de l'article 51 de la loi n 87-03 du 27 janvier 1987 relative l'amnagement du territoire

    1991

    104.Dcret excutif n 91-67 du 02 mars 1991 modifiant et compltant le dcret n 88-189 du 14.10.1988 fixant les modalits de fonctionnement du compte l'affectation spciale n 302-05 "Fond National du Logement"

    1991

    105. Dcret excutif n 90-132 du 15 mai 1990 relatif a l'organisation et au fonctionnement de la normalisation.

    1990

    106. Dcret excutif n 90-402 du 15 dcembre 1990 portant organisation et fonctionnement du fonds de calamites naturelles et du risque technologiques majeurs.

    1990

    107. Dcret excutif n 90-405 du 22 dcembre 1990 fixant les rgles de cration et d'organisation des agences locales de gestion et de rgulation foncires urbaines.

    1990

    108. Dcret excutif n 90-328 du 27 octobre 1990, fixant les rgles d'organisation et de fonctionnement des services de l'quipement de wilaya.

    1990

    109.Dcret excutif n 89-10 du 17 fvrier 1989 fixant les modalits d'occupation des logements concds par ncessit absolue de service ou utilit de service et les conditions de cessibilit de ces logements

    1989

    110. Dcret excutif n 89-35 du 21 mars 1989 fixant les conditions et modalits d'attribution des logements sociaux urbains neufs

    1989

    111.Dcret excutif n 89-36 du 21 mars 1989 fixant les conditions et modalits d'attribution des locaux a usage autre que d'habitation raliss dans le cadre des programmes de logements sociaux

    1989

    112.Dcret excutif n 89-09 du 7 fvrier 1989 portant modalits de dtermination des zones promouvoir dans le cadre de l'article 51 de la loi n 87-03 du 27 janvier 1887 relative l'amnagement du territoire

    1989

    113.Dcret excutif n 89-98 du 20 juin 1989 fixant les rgles rgissant les loyers applicables aux logements et locaux appartenant a l'Etat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant

    1989

    114.

    Dcret excutif n 06-55 du 30 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 30 janvier 2006 fixant les conditions et les modalits de dsignation des agents habilits rechercher et constater les infractions la lgislation et la rglementation en matire d'amnagement et d'urbanisme ainsi que les procdures de contrle

    2006

    25 sur 113

  • 05 ARRETES

    N DESIGNATION ANNEE

    1.

    Arrt du 19 mai 2011 portant cration des commissions paritaires comptentes lgard des corps communs, ingnieurs de lhabitat et de lurbanisme, architectes, assistants sociaux,ouvriers professionnels, conducteurs dautomobiles, appariteurs et des corps techniques de ladministration charge des transmissions nationales auprs du ministre des affaires trangres

    2011

    2.Arrt du 30 Juin 2011 Portant renouvellement de la composition des commissions paritaires du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2011

    3.Arrt du 19 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 22 fvrier 2011 portant approbation du document technique rglementaire D.T.R-B.E 2.1 Rgles d'excution des travaux de construction d'ouvrages en bton arm / 2010

    2011

    4.Arrt du 29 Safar 1432 correspondant au 3 fvrier 2011 fixant les modles-types de l'agrment et de la carte professionnelle de l'agent immobilier. 2011

    5.Arrt du 14 octobre 2010 modifiant l'arrt du 27 juin 2009 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles parasismiques applicables au domaine des ouvrages d'art.

    2010

    6.Arrt du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 fixant la liste nominative des membres du comit sectoriel permanent de recherche scientifique et de dveloppement technologique du ministre de l'habitat et de l'urbanisme

    2010

    7.Arrt du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse nationale du logement (C.N.L

    2010

    8.Arrt du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de l'amlioration et du dveloppement du logement (AADL

    2010

    9.Arrt du 6 Chaoual 1431 correspondant au 15 septembre 2010 portant dlgation de signature la directrice de la rglementation et de la coopration 2010

    10.Arrt du 7 Chaoual 1431 correspondant au 16 septembre 2010 portant dlgation de signature au directeur gnral de l'habitat et de la construction 2010

    11.Arrt du 20 Ramadhan 1430 correspondant au 10 septembre 2009 dfinissant les conditions, modalits et normes d'exploitation des autres structures destines l'htellerie

    2009

    12.Arrt du 21 Rajab 1430 correspondant au 14 juillet 2009 portant renouvellement de la composition de commission paritaire des corps des ingnieurs en chef et des architectes en chef.

    2009

    13.Arrt du 24 janvier 2009 portant approbation du document technique rglementaire DTR-C-2.4.6- intitul Rgles de conception et de calcul des structures en bois.

    2009

    14.Arrt du 26 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 13 dcembre 2009 portant dsignation des membres de la commission d'agrment des agents immobiliers.

    2009

    26 sur 113

  • 15.Arrt du 27 juin 2009 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles dfinissant les charges appliquer dans le calcul et les preuves des ponts routes.

    2009

    16.Arrt du 27 juin 2009 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles parasismiques applicables au domaine des ouvrages d'art.

    2009

    17.Arrt du 29 dcembre 2009 portant approbation du document technique rglementaire D.T.R.E. 10.1 Travaux d'excution des installations lectriques des btiments usage d'habitation.

    2009

    18. Arrt du 29 dcembre 2009 portant approbation du document technique rglementaire D.T.R.E. 6.6 Travaux de peinture pour btiment.

    2009

    19.Arrt du Aouel Chabane 1430 correspondant au 23 juillet 2009 fixant le rglement intrieur rgissant les runions de la commission de dara charge de se prononcer sur la mise en conformit des constructions

    2009

    20.Arrt du 13 mars 2008 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de pose de canalisations en plastique destines aux projets d'alimentation en eau potable.

    2008

    21.Arrt du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 dcembre 2008 fixant le modle-type de la fiche de synthse 2008

    22.Arrt du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 dcembre 2008 fixant le modle-type de la fiche technique d'instruction effectue par les brigades d'enqutes 2008

    23.Arrt du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 dcembre 2008 fixant le montant de la caution paye pralablement l'occupation du logement public locatif. 2008

    24.Arrt du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 dcembre 2008 fixant les caractristiques du logement destin l'usage exclusif de conciergerie.

    2008

    25.Arrt du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 dcembre 2008 fixant les modles-types de la demande du logement public locatif et de la dclaration sur l'honneur.

    2008

    26. Arrt du 17 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 15 dcembre 2008 portant approbation du modle-type de quittance de loyer.

    2008

    27.Arrt du 20 Safar 1429 correspondant au 27 fvrier 2008 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires comptentes l'gard des corps des fonctionnaires du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2008

    28.Arrt du 25 Safar 1428 correspondant au 14 mars 2007 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse nationale du logement (C.N.L)

    2007

    29.Arrt du 25 Safar 1428 correspondant au 14 mars 2007 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de l'amlioration et du dveloppement du logement (AADL).

    2007

    30.Arrt du 19 Moharram 1426 correspondant au 18 fvrier 2006 portant renouvellement de la commission paritaire des corps des ingnieurs et des architectes en chef 2006

    31.Arrt du 5 Chaoual 1427 correspondant au 28 octobre 2006 fixant la composition des comits de contrle des actes d'urbanisme. 2006

    27 sur 113

  • 32. Arrt du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique rglementaire DTR C 3.31 intitul " Ventilation naturelle-locaux usage d'habitation ".

    2005

    33. Arrt du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 8.1 intitul " Travaux de plomberie sanitaire ".

    2005

    34. Arrt du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique rglementaire intitul " Conception et mise en uvre des travaux de VRD ".

    2005

    35.Arrt du 31 juillet 2005 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2-4.10 intitul Conception et dimensionnement des structures mixtes acier-bton .

    2005

    36.Arrt du 31 juillet 2005 portant approbation du document technique rglementaire DTR C 2.34 intitul Rgles de conception des cuvelages .

    2005

    37.Arrt du 7 Dhou El Hidja 1425 correspondant au 18 janvier 2005 fixant la liste nominative des membres du comit sectoriel permanent de recherche scientifique et de dveloppement technologique du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2005

    38.Arrt du 11 janvier 2004 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux "rgles parasismiques algriennes RPA 99/ version 2003". 2004

    39.Arrt du 14 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 4 mai 2004 modifiant l'arrt du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant modle-type du contrat de location-vente.

    2004

    40.

    Arrt du 15 Chaoual 1425 correspondant au 28 novembre 2004 fixant le modle-type de la convention d'excution financire des dpenses au titre de la reconstruction des immeubles collectifs effondrs ou dclars irrcuprables suite au sisme du 21 mai 2003

    2004

    41.Arrt du 21 Chabane 1425 correspondant au 6 octobre 2004 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires comptentes l'gard des corps des fonctionnaires du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2004

    42.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR BE 2.1 a intitul "rgles d'excution des chapes et dalles base de liants hydrauliques".

    2004

    43.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR BE 2.1 b intitul "rgles particulires d'excution de dalles et voles d'escaliers prfabriqus en bton arm poses sur appuis horizontaux".

    2004

    44.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR BE 2.3 intitul "rgles gnrales pour la fabrication, le transport et la mise en uvre des murs extrieurs en panneaux prfabriqus".

    2004

    45.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR C 3.1.1 intitul "isolation acoustique des parois aux bruits ariens - rgles de calcul"

    2004

    46.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 4.4 intitul "travaux d'isolation thermique et d'tanchit des toitures en tles d'acier nervures".

    2004

    47.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 5.1 intitul "travaux de menuiserie en bois. 2004

    28 sur 113

  • 48. Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 6.2.1 intitul "travaux d'enduits intrieurs en pltre".

    2004

    49.Arrt du 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 6.2.3 intitul "travaux d'excution des plaques de parement en pltre (ouvrages verticaux)".

    2004

    50.Arrt du 3 Ramadhan 1425 correspondant au 17 octobre 2004 portant approbation du cahier des charges fixant les normes de surface et de confort applicables aux logements destins la location-vente

    2004

    51.Arrt du 4 Moharram 1425 correspondant au 25 fvrier 2004 fixant le modle de souscription l'acquisition des biens immobiliers appartenant l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilire (O.P.G.I)

    2004

    52.Arrt du 5 Safar 1425 correspondant au 27 mars 2004 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 4.4 intitule Travaux d'isolation thermique et d'tanchit des toitures en tle d'acier nervures .

    2004

    53.Arrt du Aouel Joumada Ethania 1425 correspondant au 19 juillet 2004 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministriel de la sret interne d'tablissement au sein du ministre de l'habitat et de l'urbanisme

    2004

    54.Arrt du 10 Dhou El Kaada 1423 correspondant au 12 janvier 2003 portant renouvellement de la composition de la commission paritaire des ingnieurs en chef et des architectes en chef

    2003

    55.Arrt du 3 Joumada El Oula 1424 correspondant au 2 juillet 2003 fixant les modles-type de la convention et de la fiche d'identification des immeubles collectifs et des constructions individuelles endommags par le sisme du 21 mai 2003.

    2003

    56.Arrt du 29 Rabie Ethani 1423 correspondant au 11 juillet 2002 portant approbation de la nomenclature des activits et spcialits d'ingnierie du secteur du btiment soumises agrment.

    2002

    57.Arrt du 9 Moharram 1423 correspondant au 23 mars 2002 portant dsignation des membres de la commission d'agrment des administrateurs des biens immobiliers.

    2002

    58.

    Arrt du Aouel Rabie El Aouel 1423 correspondant au 14 mai 2002 modifiant l'arrt du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 fixant les conditions et modalits de traitement des demandes d'acquisition de logements dans le cadre de la location-vente

    2002

    59.Arrt du 19 Rajab 1422 correspondant au 7 octobre 2001 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires comptentes l'gard des corps de fonctionnaires du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2001

    60.Arrt du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 fixant les conditions et modalits de traitement des demandes d'acquisition de logements dans le cadre de la location-vente.

    2001

    61.Arrt du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant modle-type du contrat de location-vente.

    2001

    62.Arrt du 25 Rabie Ethani 1422 correspondant au 17 juillet 2001 portant approbation du cahier des charges fixant les normes de surface et de confort applicables aux logements destins la location-vente.

    2001

    29 sur 113

  • 63. Arrt du 18 Moharram 1421 correspondant au 23 avril 2000 portant- dlgation de signature au directeur des programmes d'habitat et de la promotion immobilire.

    2000

    64. Arrt ministriel n1/SPM/MH du 04 janvier 2000 portant approbation du document technique rglementaire DTR B C2.48 intitule rgles parasismiques algriennes RPA99

    2000

    65. Arrt du 25 juillet 1999 portant approbation du document technique rglementaire portant sur le rglement neige et vent R.N.V. 1999

    1999

    66.Arrt du 27 Chabane 1420 correspondant au 5 dcembre 1999 fixant la composition de la commission paritaire comptente l'gard des corps des ingnieurs en chef et architectes en chef.

    1999

    67.

    Arrt du 15 Joumada Ethania 1420 correspondant au 25 septembre 1999 modifiant l'arrt du 7 Chaoual 1418 correspondant au 4 fvrier 1998 fixant les critres de qualification professionnelle pour l'exercice de la profession d'administrateur de biens immobiliers

    1999

    68.Arrt du 18 aot 1998 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux recommandations pour l'excution des structures en acier.

    1998

    69.Arrt du 18 aot 1998 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de calculs des apports calorifiques des btiments-fascicule 2 (climatisation).

    1998

    70.Arrt du 18 aot 1998 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de mise en ouvre des revtements de sol. 1998

    71.Arrt du 18 aot 1998 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux travaux d'enduits pour btiments. 1998

    72.

    Arrt du 29 Ramadhan 1418 correspondant au 27 janvier 1998 dfinissant es lments de calcul de valeur locative de rfrence du foyer des logements relevant du patrimoine des offices de promotion et de gestion immobilire (O.P.G.I) et mis en exploitation a compter du 1er janvier 1998.

    1998

    73.Arrt du 28 Chaoual 1418 correspondant au 25 fvrier 1998 fixant les conditions et modalits d'accs a la location des locaux a usage professionnel, artisanal et commercial des offices de promotion et de gestion immobilire (O.P.G.I).

    1998

    74.Arrt du 30 Dhou El Hidja 1418 correspondants au 27 avril 1998 fixant les conditions et modalits de transfert du droit au bail aux occupants sans titre rgulier des logements relevant du patrimoine des offices de promotion et de gestion immobilire (O.P.G.I).

    1998

    75.Arrt ministriel n 39 du 21 septembre 1998 portant cration du comite communal charge de la localisation des programmes de logements et des aides publiques en matire d'habitat

    1998

    76.Arrt du 10 dcembre 1997 portant approbation du document technique rglementaire relatif la rglementation thermique des btiments "rgles de calcul des dperditions calorifiques

    1997

    77.Arrt du 10 dcembre 1997 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux "rgles de conception et de calcul des parois et murs en bton banche"

    1997

    78.Arrt du 10 dcembre 1997 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de conception et de calcul des structures en acier.

    1997

    30 sur 113

  • 79. Arrt du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique rglementaire relatif aux travaux de maonnerie de petits lments.

    1997

    80. Arrt du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique rglementaire relatif aux travaux de menuiserie mtallique

    1997

    81.Arrt du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique rglementaire relatif aux travaux d'tanchit des toitures terrasss et toitures inclines "Support maonnerie"

    1997

    82.Arrt du 26 Ramadhan 1417 correspondant au 3 fvrier 1997 fixant les modalits d'organisation et de fonctionnement du conseil du rseau des laboratoires d'essais et d'analyses de la qualit.

    1997

    83. Arrt n 255 SPM/MIHAB du 16.11.1997 portant approbation du document technique rglementaire.

    1997

    84.Arrt n 256 SPM/MIHAB du 16.11.1997 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.44 relatif aux rgles de conception et de calcul des structures mtalliques. CCM97

    1997

    85.Arrt n 257 SPM/MIHAB du 16.11.1997 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.42 relatif a la rvision des rgles de conception et de calcul des parois et murs en bton banche.

    1997

    86.Arrt du 8 Rabie El Aouel 1417 correspondant au 24 juillet 1996 portant approbation du document technique rglementaire DTR E 4.2 relatif aux travaux d'tanchit des joints dans les constructions prfabriques en grands panneaux.

    1996

    87.Arrt du 8 Rabie El Aouel 1417 correspondant au 24 juillet 1996 portant approbation du document technique rglementaire DTR C 2.45 relatif aux rgles de conception et de calcul des maonneries.

    1996

    88.Arrt du 24 juillet 1996 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux travaux de sondages et d'essais de sol.

    1996

    89.Arrt du 18 Ramadhan 1416 correspondant au 7 fvrier 1996 modifiant et compltant le rglement parasismique algrien

    1996

    90. Arrt du 25 Mars 1995 Portant homologation de 20 normes algriennes. 1995

    91. Arrt du 25 Mars 1995 Portant homologation de 8 normes algriennes 1995

    92.Arrt du 22 Joumada Ethania 1416 correspondant au 15 novembre 1995 fixant les conditions et modalits d'mission par le Trsor public de l'emprunt national pour le financement du logement social

    1995

    93. Arrt du 14 aout 1994 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux Mthodes de calcul des fondations profondes

    1994

    94.Arrt n 56 du 16 octobre 1994 portant cration auprs de I'AADL d'une mission de promotion de la ville nouvelle de Boughzoul 1994

    95.Arrt n 54 du 19 octobre 1994 portant nomination des membres du comite consultatif charge d'assister le conseil du prix national d'architecture et d'urbanisme 1994

    96.Arrt n 55 du 19 octobre 1994 portant nomination des membres du conseil du prix d'architecture et d'urbanisme 1994

    31 sur 113

  • 97.Arrt du 25 mai 1994 fixant les chiffres limites relatifs aux oprations d'acquisition et de prise en location d'immeubles, devant titre soumises a l'avis de l'administration par les services publics et les tablissements publics a caractre administratif de l'Etat

    1994

    98.Arrt du 15 aout 1994 portant approbation du cahier des charges gnrales pour la location, par voie d'adjudication, d'immeubles relevant du domaine prive de l'Etat, grs directement par l'administration des domaines

    1994

    99.Arrte du 22 Joumada Ethania 1414 correspondant au 6 dcembre 1993 portant composition de la commission technique permanente pour le contrle technique de la construction.

    1993

    100Arrt du 29 dcembre 1993 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.41 relatif aux rgles de conception et de calcul des structures en bton arme CBA93.

    1993

    101Arrt du 29 dcembre 1993 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux Travaux de fondation profonde 1993

    102 Arrt du 1er fvrier 1993 portant composition du conseil d'orientation du centre national d'tudes et de recherches intgres du btiment (C.N.E.R.I.B). 1993

    103 Arrt du 18 avril 1993 portant homologation de normes algriennes 1993

    104Arrt n 006/SPM du 20 fvrier 1993 portant cration du conseil de l'Habitat, instance de concertation dans les domaines de l'urbanisme, de la construction et de l'Habitat.

    1993

    105Arrt du 02.08.1992 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.31 relatif a la dnomination provisoire des sols et des roches

    1992

    106Arrt du 02.08.1992 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.32 relatif aux mthodes de sondages et d'essais des sols

    1992

    107 Arrt du 5 mai 1992 relatif aux personnes habilites tablir les projets de construction soumis au permis de construire

    1992

    108Arrt du 5 mai 1992 fixant les modalits de dlibration et de classement des territoires d'implantation des projets de construction exempts l'obligation de recours l'architecte.

    1992

    109 Arrt du 5 mai 1992 fixant les modalits de dlibration et de classement des territoires d'implantation des projets de construction exempts de l'obligation de recours I'architecte ( Rectificatif ).

    1992

    110 Arrt n 16/SPM/MH les 16.06.1992 portantes constitutions du comit consultative de rglement amiable des litiges auprs du Ministre de l'Habitat

    1992

    111 Arrt n 037/92 du 20 dcembre 1992 portant approbation des modles de dclaration d'ouverture de chantier et du panneau

    1992

    112Arrt du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux recommandations techniques pour la rparation et le renforcement des ouvrages

    1991

    113Arrt du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de calcul des fondations superficielles

    1991

    32 sur 113

  • 114 Arrt du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles d'excution des travaux de fondations superficielles.

    1991

    115 Arrt du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles d'excution des travaux de terrassement pour le btiment.

    1991

    116 Arrt du 20 fvrier 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles de construction et de calcul des parois et murs en bton banche

    1991

    117 Arrt du 20 fvrier 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles d'excution de travaux d'ouvrages en bton arm

    1991

    118Arrt du 20 fvrier 1991 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux rgles d'excution des travaux de construction de parois et murs en bton banche

    1991

    119Arrt ministriel relatif a la composition de la commission technique de la construction du 24.09.1991.

    1991

    120 Arrt du 3 novembre 1990 relatif l'laboration des normes. 1990

    121Arrt du 3 novembre 1990 relatif l'organisation au fonctionnement de la normalisation 1990

    122 Arrt du 30 mai 1990 relatif l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de fer dans la rgion de Ouenza-Boukhadra 1990

    123Arrt du 20 fvrier 1990 dfinissant les programmes d'habitat susceptibles de bnficier de concours budgtaire 1990

    124Arrt du 7 novembre 1988 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux " charges permanentes et charges d'exploitation des btiments " 1988

    125Arrt du 7 novembre 1988 portant approbation du document technique rglementaire relatif aux " principes gnraux pour vrifier la scurit des ouvrages de btiments et de gnie civil

    1988

    126 Arrt du 8 novembre 1988 portant approbation des recommandations pour la construction en pltre.

    1988

    127Arrt ministriel n 60/SPM du 24 octobre 1988 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.1 intitule principes gnraux pour la vrifier la scurit des ouvrages .

    1988

    128Arrt ministriel n 106/SPM du 24 octobre 1988 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.2 l intitule charges permanentes et charges d'exploitation .

    1988

    129 Arrt ministriel n 105/SPM du 7 novembre 1988 portant approbation du document technique rglementaire DTR BC 2.48 intitule rgles parasismiques algriennes

    1988

    130Arrt ministriel n 43/SPM du 14 fvrier 1988 portant modification des zones d'application des rgles techniques pour la conception et la ralisation d'isolation et d'tanchit des toitures en zone saharienne

    1988

    131Arrt du 05 Dcembre 1987 Portant approbation des recommandations pour la production et la mise en uvre des btons de terre stabilise.

    1987

    33 sur 113

  • 132 Arrt du 20 mai 1987 portant dsignation et dlimitation de la zone d'habitat urbaine nouvelle crer Bouzarah wilaya d'Alger.

    1987

    133 Arrt du 8 septembre 1987 portant dsignation et dlimitation de la zone d'habitat urbaine nouvelle crer Sidi Ammar, wilaya de Annaba

    1987

    134 Arrt les 08.09.1987 portantes dsignations et dlimitation de la ZHUN crer Boukhadra Annaba.

    1987

    135 Arrt ministriel du 30.12.1987 relative la procdure d'agrment technique des produits et systmes de construction.

    1987

    136 Arrt du 15 octobre 1986 portant approbation des rgles techniques pour la conception et la ralisation d'isolation et d'tanchit des toitures en zone saharienne.

    1986

    137 Arrt du 15.12.1986 portant mode de calcul des prix des travaux de construction 1986

    138 Arrt du 21 janvier 1978 portant statuts-types des coopratives immobilires 1978

    139Arrt du 18 dcembre 1973 dfinissant les conditions d'acquisition, au comptant, de logements neufs soit par la remise de bons d'quipement ou de bons de caisse, soit par le dbit d'un compte d'pargne, soit par la remise de devises convertibles

    1973

    140Arrt du 13 septembre 1967, compltant l'arrt du 9 fvrier 1963 chargeant l'office public d'H.L.M. du dpartement d'Alger de l'achvement des travaux de la socit cooprative d'entraide.

    1967

    141Arrt du 9 fvrier 1966 portant suspension du conseil d'administration de la socit d'habitat cooprative d'entraide et chargeant l'office public dpartemental des H.L.M. d'Alger de l'achvement des oprations arrtes.

    1966

    142Arrt du 9 fvrier 1966 portant suspension du conseil d'administration de la socit d'habitat Foyer populaire et chargeant l'Office public dpartemental des HLM de Constantine de l'achvement des oprations.

    1966

    05.1 ARRETES INTERMINISTERIELS

    N DESIGNATION ANNEE

    1.

    Arrt interministriel du 5 Chabane 1432 correspondant au 7 juillet 2011 fixant le cadre d'organisation des concours sur preuves et examens professionnels pour l'accs aux corps techniques spcifiques l'administration charge de l'habitat et de l'urbanisme.

    2011

    2.Arrt interministriel du 11 Joumada Ethania 1432 correspondant au 14 mai 2011 dfinissant les spcifications techniques et les conditions financires applicables la ralisation du logement promotionnel aid.

    2011

    3.Arrt interministriel du 11 Joumada Ethania 1432 correspondant au 14 mai 2011 fixant les conditions et les modalits de cession de terrains relevant du domaine priv de l'Etat et destins l'implantation de programmes de logements aids par l'Etat.

    2011

    34 sur 113

  • 4. Arrt interministriel du 26 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 1er mars 2011 fixant les conditions d'ligibilit des promoteurs immobiliers la bonification du taux d'intrt.

    2011

    5. Arrt interministriel du 27 Safar 1432 correspondant au 1er fvrier 2011 fixant la liste des marchs d'tudes et de services dispenss de la caution de bonne excution

    2011

    6.Arrt interministriel du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 fixant les modalits de suivi et d'valuation du compte d'affectation spciale n 302-050 intitul Fonds national du logement

    2010

    7.Arrt interministriel du Aouel Rabie Ethani 1432 correspondant au 6 mars 2011 relatif aux normes techniques daccessibilit des personnes handicapes lenvironnement bti et aux quipements ouverts au public.

    2011

    8.

    Arrt interministriel du 24 Chabane 1431 correspondant au 5 aot 2010 fixant le nombre de postes suprieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l'administration centrale du ministre de l'habitat et de l'urbanisme.

    2010

    9.

    Arrt interministriel du 24 Chabane 1431 correspondant au 5 aot 2010 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la dure du contrat des agents exerant des activits d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'administration centrale du ministre de l'habitat et de l'urbanisme

    2010

    10.Arrt interministriel du 24 Rajab 1431 correspondant au 7 juillet 2010 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal de Blida, Ouled Yaich, Bouarfa et Bni Mered (wilaya de Blida)

    2010

    11.Arrt interministriel du 4 Rajab 1431 correspondant au 17 juin 2010 portant organisation interne du centre national de recherche applique en gnie parasismique (CGS).

    2010

    12.Arrt interministriel du 11 Safar 1430 correspondant au 7 fvrier 2009 fixant les modalits de fonctionnement de la commission d'attribution du logement public locatif et de la commission de recours.

    2009

    13.Arrt interministriel du 14 Joumada El Oula 1430 correspondant au 9 mai 2009 portant organisation interne du centre national d'tudes et de recherches intgres du btiment (CNERIB).

    2009

    14.

    Arrt interministriel du 21 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 8 dcembre 2009 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal , Bjaa, Oued Ghir, Tichy, Thala Hamza, Boukhelifa, El Kseur et Toudja, de la wilaya de Bjaa.

    2009

    15.Arrt interministriel du 4 Chaoual 1430 correspondant au 23 septembre 2009 portant dsignation des membres du comit national de qualification et de classification professionnelles des entreprises du btiment, des travaux publics et de l'hydraulique.

    2009

    16.

    Arrt interministriel du 7 Safar 1430 correspondant au 3 fvrier 2009 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal de Sidi Bel Abbs, Sidi Lahcne, Sidi Brahim, El Amarna, Tilmouni et Zerouala de la wilaya de Sidi BelAbbs.

    2009

    35 sur 113

  • 17.Arrt interministriel du 13 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 11 novembre 2008 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal de Annaba, El Bouni, El Hadjar et Sidi Ammar de la wilaya de Annaba.

    2008

    18.

    Arrt interministriel du 13 Ramadhan 1429 correspondant au 13 septembre 2008 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien financier des mnages.

    2008

    19.Arrt interministriel du 7 Safar 1428 correspondant au 25 fvrier 2007 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal de Tlemcen, Mansourah, Chetouane et Bni Mester de la wilaya de Tlemcen.

    2007

    20. Arrte interministriel du 05/11/2007 fixant les modalit de calcul du montant de la rmunration de la matrise duvre relative aux biens culturels immobiliers protges

    2007

    21.

    Arrt interministriel du 22 Safar 1427 correspondant au 22 mars 2006 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit la concession de logements rpondant une ncessit absolue de service ou une utilit pour le service ainsi que les conditions de leur cessibilit

    2006

    22.

    Arrt interministriel du 25 Ramadhan 1427 correspondant au 18 octobre 2006 compltant l'arrt interministriel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit la concession de logements rpondant une ncessit absolue de service ou une utilit pour le service ainsi que les conditions de leur cessibilit.

    2006

    23.Arrt interministriel du 28 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 26 avril 2006 portant approbation du plan directeur d'amnagement et d'urbanisme intercommunal de Chlef - Oum Drou - Sendjas - Ouled Fars - Chettia et Labiodh Medjaja de la wilaya de Chlef

    2006

    24.

    Arrt interministriel du 28 Ramadhan 1427 correspondant au 21 octobre 2006 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramtres de dtermination de la valeur vnale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilires (OPGI) rceptionns ou mis en exploitation avant le 1er janvier 2004.

    2006

    25.

    Arrt interministriel du 7 Rajab 1427 correspondant au 2 aot 2006 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 19 Chabane 1421 correspondant au 15 novembre 2000, modifi et complt, fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien financier des mnages.

    2006

    26.Arrt interministriel du 8 Safar 1427 correspondant au 8 mars 2006 fixant les conditions et les modalits de gestion et d'administration des sites d'habitat transitoires rigs la suite du sisme du 21 mai 2003.

    2006

    27.

    Arrt interministriel du 8 Safar 1427 correspondant au 8 mars 2006 fixant les conditions et les modalits de rglement des prestations fournies par les matres d'ouvrage dlgus chargs des travaux de rhabilitation des habitations endommages par le sisme du 21 mai 2003.

    2006

    36 sur 113

  • 28.

    Arrt interministriel du 23 Rabie Ethani 1426 correspondant au 1er juin 2005 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 3 Safar 1424 correspondant au 5 avril 2003 fixant les conditions et les modalits de cession d'immeubles btis ou non-btis relevant du domaine priv de I'Etat et destins tre utiliss pour la ralisations d'oprations d'urbanisme ou de construction.

    2005

    29.Arrt interministriel du 3 dcembre 2005 fixant les modalits de classification professionnelle des entreprises ou groupes d'entreprises intervenant dans le cadre de la ralisation des marches publics du btiment, des travaux publics et de l'hydraulique.

    2005

    30.Arrt interministriel du 3 Chabane 1425 correspondant au 18 septembre 2004 fixant les programmes des examens et tests professionnels pour l'accs aux corps et grades techniques spcifiques de l'administration charge de l'habitat et de l'urbanisme.

    2004

    31.

    Arrt interministriel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramtres de dtermination de la valeur vnale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilire (OPGI) mis en exploitation avant le 1er janvier 2004 (Rectificatif).

    2004

    32.

    Arrt interministriel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramtres de dtermination de la valeur vnale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilires (OPGI) mis en exploitation avant le 1er janvier 2004.

    2004

    33. Arrt interministriel du 3 Rabie Ethani 1424 correspondant au 4 juin 2003 portant sur les spcifications techniques et les rgles applicables aux ciments.

    2003

    34.

    Arrt interministriel du 3 Safar 1424 correspondant au 5 avril 2003 fixant les conditions et les modalits de cession d'immeubles btis ou non-btis relevant du domaine priv de l'Etat et destins tre utiliss pour la ralisation d'oprations d'urbanisme ou de construction

    2003

    35.

    Arrt interministriel du 18 Joumada El Oula 1423 correspondant au 29 juillet 2002 compltant l'arrt interministriel du 25 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 22 avril 1998 fixant le nombre de directions de wilayas relevant du ministre de l'habitat et dterminant l'organisation interne des services les composant.

    2002

    36.

    Arrt du 11 Ramadhan 1423 correspondant au 16 novembre 2002 modifiant l'arrt du 9 Safar 1421 correspondant au 13 mai 2000 fixant la liste nominative des membres du comit sectoriel permanent de recherche scientifique et de dveloppement technologique du ministre de l'habitat

    2002

    37.

    Arrt interministriel du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 fvrier 2002 modifiant l'arrt interministriel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit la concession de logements rpondant une ncessit absolue de service ou une utilit pour le service; ainsi que les conditions de leur cessibilit.

    2002

    38.

    Arrt interministriel du 26 Moharram 1423 correspondant au 9 avril 2002 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 19 Chabane 1421 correspondant au 15 novembre 2000 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien financier des mnages

    2002

    39.

    Arrt interministriel du 3 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 26 mai 2001

    compltant l'arrt interministriel du 25 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 22 avril

    1998 fixant le nombre de directions de wilayas relevant du ministre de l'habitat et

    dterminant l'organisation interne des services les composant

    2001

    37 sur 113

  • 40.Arrt interministriel du 25 Ramadhan 1422 correspondant au 11 dcembre 2001 portant dsignation des membres du comit national de qualification et de classification professionnelle des entreprises du btiment, des travaux publics et de l'hydraulique.

    2001

    41.Arrt interministriel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant rvision des prix de cession de rfrence du m2 applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation aprs le 1er janvier 1981.

    2000

    42.Arrt interministriel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant rvision des prix moyens de rfrence du m2 applicables pour la cession des biens immobiliers du secteur public mis en exploitation avant le 1er janvier 1981

    2000

    43.

    Arrt interministriel du 19 Chaabane 1421 correspondant au 15 novembre 2000 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94.308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien financier des mnages

    2000

    44.Arrt interministriel du 15 novembre 2000 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 4 octobre 1994 en matire d'aides financires a l'accession a la proprit

    2000

    45.

    Arrt Interministriel du 14 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 28 juin 1999 modifiant et compltant l'arrt Interministriel du 25 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 22 avril 1998, fixant le nombre de directions de wilaya relevant du ministre de l'habitat et dterminant l'organisation interne des services les composant

    1999

    46.Arrt interministriel du 16 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 30 juin 1999 relatif a la protection de la population contre les risques sanitaires lies a une exposition a l'amiante dans les immeubles btis.

    1999

    47.Arrt interministriel du 23 Joumada El Oula 1419 correspondant au 14 septembre 1998 dfinissant les tches dvolues aux directions de wilaya relevant du ministre de l'habitat et des services les composant.

    1998

    48.Arrt interministriel du 14 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 11 avril 1998 portant modle type de cahier des charges relatif a l'exonration de PIRG et I'IBS applicables aux bnfices tires des activits de ralisation de logements sociaux et promotionnels

    1998

    49.Arrt interministriel du 12 avril 1998 portant modle type de cahier des charges relatif a l'exonration de 'IRG et I'IBS applicables aux bnfices tires des activits de ralisation de logements sociaux et promotionnels.

    1998

    50.

    Arrt interministriel du 16 Dhou El Kaada 1418 correspondant au 15 mars 1998 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la caisse nationale du logement en matire de soutien financier des mnages

    1998

    51.Arrt interministriel du 25 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 22 avril 1998 fixant le nombre de directions de wilaya relevant du ministre de l'habitat et dterminant l'organisation interne des services les composant

    1998

    52.Arrt interministriel du 13 Chaabane 1419 correspondant au 2 dcembre 1998 portant approbation du rglement technique et de scurit des ouvrages de distribution d'nergie lectrique.

    1998

    38 sur 113

  • 53. Arrt interministriel du 28 Chaoual 1417 correspondant au 8 mars 1997 relatif aux spcifications techniques et aux rgles applicables aux aciers ronds de bton arme.

    1997

    54.Arrt interministriel du 15 septembre 1996 fixant les modalits d'attribution des logements sociaux urbains locatifs par des commissions institues par les dispositions de l'article 10 du dcret excutif n 93-84 du 23 mars 1993

    1996

    55.Arrt interministriel du 28 mars 1995 portant actualisation du taux de loyers applicables aux locaux a usage principal d'habitat appartenant a l'Etat, aux collectivits locales et aux tablissements et organismes en dpendant

    1995

    56.Arrt interministriel du 05 septembre 1994, fixant les taux de rduction applicables aux prix des terrains destines a la ralisation d'oprations de promotion foncire et ou immobilire a caractre social.

    1994

    57.

    Arrt interministriel n 03 du 05 septembre 1994 abrogeant Parretti du 30 mars 1994 fixant les cots de rfrence servant de base a l'valuation des programmes d'habitat urbain social locatif et des programmes d'accompagnement finances sur concours budgtaire

    1994

    58.

    Arrt interministriel du ter octobre 1994 compltant Parretti interministriel du 23 dcembre 1991 portant rvision des prix de cession de rfrence du mtre carre applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation aprs le 1er janvier 1981 et fixant le prix de cession de rfrence du mtre carre applicable pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation au cours de l'anne1991

    1994

    59.Arrt interministriel du 22 juin 1993 fixant les taux de rduction du prix des terrains cdes aux organismes publics ou d'utilit publique charges de la ralisation de logement bnficiant des soutiens financiers du trsor public

    1993

    60.Arrt interministriel n 10 du 30 mars 1993 fixant les cots de rfrence servant de base a l'valuation des programmes d'habitat urbain, social, locatif et des programmes d'accompagnement finances sur concours budgtaire

    1993

    61. Arrt interministriel du 03 novembre 1993 fixant les conditions et modalits d'accs au logement promotionnel finance sur fonds d'pargne

    1993

    62.Arrt interministriel du 29 novembre 1992 relatif aux subdivisions relevant des directions charges de l'urbanisme, de la construction et de l'habitat de wilaya et prcisant leurs missions.

    1992

    63. Arrt interministriel du 13 septembre 1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situs hors des parties urbanises de communes

    1992

    64.

    Arrt interministriel (M. Economie, M. Intrieur, M. Equipement) du 19.fevrier.1992 fixant les conditions et les modalits de cession des terrains nus disponibles relevant du domaine prive de l'Etat et reconnus ncessaires a la ralisation de projets d'investissements et contenu du cahier de charges type

    1992

    65.Arrt interministriel (M. Agriculture, D.G de la fonction Publique) du 13.septembre.1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situes hors des parties urbanises des communes

    1992

    39 sur 113

  • 66.

    Arrt interministriel du 19 fvrier 1992 fixant les conditions et les modalits de cession d'immeubles btis ou non btis appartenant l'Etat et destins tre utiliss pour la rlisation d'oprations d'urbanisme ou de construction et contenu des cahiers de charges-type (1 et 2).

    1992

    67. Arrt interministriel du 2 juin 1991 fixant le nombre de directions regroupant les services de l'quipement au niveau de chaque wilaya et dterminant l'organisation interne des services les composant.

    1991

    68.Arrt interministriel du 23 dcembre 1991 portant rvision des prix moyens de rfrence du M2 applicable pour la cession des biens publics immobiliers mis en exploitation avant le 01.01.1981

    1991

    69.Arrt interministriel du 23 dcembre 1991 portant modalits d'application du dcret excutif n 91-146 du 12.05.1991 portant modalits d'intervention de la caisse nationale du logement C.N.L. en matire de soutien a l'accs a la proprit du logement

    1991

    70.Arrt interministriel du 30 mai 1990 compltant l'arrt du 2 avril 1988 fixant les prix de cession de rfrence applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation le 1er janvier 1981, complt

    1990

    71.Arrt interministriel du 22 avril 1989 portant modalits d'application du dcret n 89-35 du 21.03.1989 fixant les conditions et modalits d'attribution des logements sociaux urbains neufs

    1989

    72. Arrt interministriel du 22 avril 1989 portant modalits d'attributions particulires des logements sociaux urbains neufs dans la wilaya d'Alger

    1989

    73.Arrt interministriel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit a la concession de logements rpondant a une ncessit absolue de service ou a une utilit pour le service ainsi que les conditions de leur cessibilit

    1989

    74.Arrt interministriel du 10 aout 1989 compltant l'arrt interministriel du 02.04.1988 fixant les prix de cession de rfrence applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation aprs le 01.01.1981

    1989

    75. Arrte interministriel du 15 mai 1988 portant modalit dexercice et de rmunration de la maitrise duvre lvolution en 2001

    1988

    76. Arrt interministriel du 12 juillet 1987 portant organisation interne de l'Office National de Mtrologie Lgale (ONML)

    1987

    77. Arrt interministriel du 15 avril 1987 relatif aux surfaces et rpartitions applicables aux logements sociaux urbains

    1987

    78. Arrt interministriel du 15 avril 1987 relatif aux surfaces et rpartitions applicables aux logements promotionnels publics

    1987

    79. Arrt interministriel du 15 avril 1987 portant cahier des charges "type" d'opration de promotion immobilire

    987

    80. Arrt interministriel du 10 mai 1987 portant modle "type" d'acte de rservation pour la vente de logements sur plants

    1987

    40 sur 113

  • 81.

    Arrt interministriel du 25 juin 1987 compltant l'arrt interministriel du 1er juin 1983 dfinissant les modalits d'application du dcret n 83-256 du 9 avril 1983 portant rgime des loyers des locaux usage d'habitations et professionnel du secteur public immobilier raliss dans le cadre de l'habitat rural intgr

    1987

    82.

    Arrt Interministriel du 25 juin 1987 compltant l'arrt interministriel du 1er juin 1983 dfinissant les modalits d'application du dcret n 83-256 du 9 avril 1983 portant rgime des loyers des locaux en prfabrication lgre usage d'habitations et professionnel du secteur public immobilier.

    1987

    83.Arrt interministriel du 19 septembre 1987 fixant les normes techniques en matire de surface, applicables aux diffrents types d'habitat dans le cadre de la ralisation des oprations de promotion immobilire inities par des souscripteurs privs

    1987

    84.

    Arrt interministriel du 9 avril 1986 portant application des dispositions de l'article 5 du dcret n 86-02 du 7 janvier 1986 fixant les modalits de dtermination des prix d'acquisition et de cession, par les communes, des terrains faisant partie de leurs rserves foncires.

    1986

    85.

    Arrt interministriel du 9 avril 1986 portant application des dispositions de l'article 5 du dcret n 86-02 du 7 janvier 1986 fixant les modalit de dtermination des prix d'acquisition et de cession, par les communes, des terrains faisant partie de leurs rserves foncires, (rectificatif).

    1986

    86. Arrt interministriel n 32/SPM du 15 dcembre 1986 portant application du rglement d'tanchit des installations intrieures de gaz dans les habitations

    1986

    87.

    Arrt interministriel du 15 dcembre 1986 relatif aux modalits de transfert au patrimoine des offices de promotion et de gestion Immobilire (O.P.G.I.) cres pour chacune des nouvelles wilayas issues de l'organisation territoriale dcoulant de la loi n 84-09 du 4 fvrier 1984, des lments du patrimoine des organismes de gestion dissous et des offices de promotion et de gestion immobilire (O.P.G.I.) existant au niveau des 31 anciennes wilayas

    1986

    88. Arrt interministriel du 15 dcembre 1986 portant approbation du rglement technique des installations intrieures de gaz dans les habitations.

    1986

    89. Arrt interministriel du 1 juin 1985 portant organisation interne des OPGI 1985

    90. Arrt interministriel du 10 novembre 1984 fixant les conditions et modalits d'octroi de la permission de voirie.

    1984

    91. Arrt interministriel du 5 mars 1984, portant cahier des charges types relatif l'administration des zones industrielles

    1984

    92.Arrt interministriel du 1er juin 1983 dfinissant les modalits d'application du dcret n 83-256 du 9 avril 1983 portant rgime des loyers des locaux usage d'habitation et professionnel du secteur public immobilier

    1983

    93. Arrt interministriel du 01 septembre 1982 rapportant certaines dispositions de l'arrt interministriel du 18 dcembre 1973

    1982

    94.

    Arrt interministriel du 18 mai 1981 portant classification des communes par zones gographiques en vue de la fixation des indices correctifs du prix de cession des logements et locaux qui s'y situent ainsi que celui des terrains sur lesquels ils sont difis ou qui en constituent leurs dpendances.

    1981

    41 sur 113

  • 95.Arrt interministriel du 5 octobre 1981 portant approbation du rglement intrieur-type de la commission de recours habilite instruire toute contestation relative au droulement, des oprations de souscription dans le cadre de la promotion immobilire

    1981

    96. Arrt interministriel du 13 dcembre 1981 portait application de l'article 15 du dcret n 81-164 du 25 juillet 1981 portant statut du village socialiste agricole.

    1981

    97.

    Arrt interministriel du 18 dcembre 1973 fixant les modalits de rpartition entre les diverses formules d'acquisition de logements neufs construits par les organismes publics promoteurs d'immeubles collectifs et d'ensembles d'habitation et les conditions et modalits d'acquisition selon la formule de location-vente

    1973

    98.Arrt interministriel du 20 dcembre 1973 fixant les modalits de rtrocession par l'acqureur l'organisme promoteur cdant, d'un logement acquis en application des dispositions du dcret n 73-82 du 5 juin 1973

    1973

    06 CIRCULAIRES

    N DESIGNATION ANNEE

    1. Circulaire du 05 fvrier 1996 portant attribution des logements sociaux urbains raliss par les OPGI

    1996

    2. Circulaire du 04 avril 1996 portant vente par adjudication de logements des OPGI 1996

    3. Circulaire interministrielle n 07 du 11 mai 1994 portant expropriation pour cause d'utilit publique

    1994

    4. Circulaire n 050/SPM de la 15/02/1994 portante amlioration du cadre bti 1994

    5.Circulaire n 191/SPM du 07 juin 1994 portant conditions et modalits d'alination des terrains nus ou btis relevant du domaine prive de l'Etat et destines a des oprations d'amnagement foncier et d'urbanisme.

    1994

    6. Circulaire n 258/SPM du 22 aot 1994 relative a la viabilisation des terrains urbanisables

    1994

    7. Circulaire n 305/SPM du 17 octobre 1994 portant suivi des programmes d'urgence 1994

    8. Circulaire du 12 mai 1993 portant prise en charge des contentieux internationaux. 1993

    9. Circulaire n 02 aout 1993 portant rappel de certaines dispositions rglementaires relatives aux marchs publics

    1993

    10. Circulaire interministrielle (M. Economie, M. Equipement et du Logement) n 15/MDB/92 du 07.01.1992 relative aux marches publics

    1992

    11. Circulaire n 203/SPM du 23.08.1992 fixant les conditions particulires d'utilisation et de transport des explosifs pour l'exploitation des carrires

    1992

    42 sur 113

  • 12. Circulaire n 446/DC du 07.11.1992 relative a l'excution des marchs publics (problme de la rvision des prix).

    1992

    13. Circulaire n 143/SPM/573/BCC/92 du 16 mai 1992 relative a la rpartition des logements sociaux

    1992

    14. Circulaire n 22/DAG/92 du 10 fvrier 1992 portant mise en uvre des dispositifs de la loi sur l'amnagement et l'urbanisme cas permis de construire

    1992

    15. Circulaire n 25/DAU/92 portant titre de proprit de terrains destines aux constructions publiques

    1992

    16. Circulaire n 177/SPM/1801/Bs du 21 juillet 1992 relative a la relance de la promotion foncire

    1992

    17. Circulaire n 205/SPM du 17 aout 1992, portant la cession des terrains relevant du domaine prive de l'tat pour la ralisation d'investissements

    1992

    18. Circulaire n 26/SDGI du 04.fevrier.1992 relative a la transformation de la nature juridique des OPGI

    1992

    19. Circulaire n 229/DC/MH/92 du 13 avril 1992 portant conditions et modalits d'attributions des logements sociaux et des locaux a usage autre que l'habitation

    1992

    20. Circulaire interministrielle n 16/SPM du 20 janvier1991, relative aux marchs publics de btiment, travaux publics et hydraulique

    1991

    21.Circulaire interministrielle du 27 avril 1991 portant mise en uvre des dispositions de l'article 74 de la loi n 90-25 du 18.11.1990 portant , orientation foncire en matire d'urbanisme

    1991

    22. Circulaire n 132/DM/P1/721/BCC du 14 septembre 1991 relative la mise en exploitation des locaux a usage autre que d'habitation (DOPGI).

    1991

    23. Circulaire n 1015/BCC/227/SDGI du 07 dcembre 1991 portant rsultats de la gestion pour l'anne 1991 (DOPGI).

    1991

    24. Circulaire n 1016/BCC/255/DOPGI du 07 dcembre 1991 relative a l'examen du problme des terrains d'assiette des programmes (DOPGI

    1991

    25. Circulaire (Lettre)relative a la rglementation technique de la construction du 21.05.1991.

    1991

    26. Circulaire n 03/SPM/6822/BCC du 12.04.1989 portant exercice de l'activit d'tudes techniques titre prive

    1989

    27. Circulaire n 04/SPM/6823/BCC du 12.04.1989 relative a la suppression de l'autorisation ponctuelle en matire d'tude d'architecture

    1989

    28. Circulaire N368/780 du 15 aout 1989 relative l"application des rgles techniques et normes de construction

    1989

    29. Circulaire n 370/DOPGI/16580/BCC/89 du 03.decembre.1989 relative a la dtermination des surfaces dans le cadre de la cession

    1989

    43 sur 113

  • 30. Circulaire du 15.08.1989 relatives l'application des rglements techniques et normes de construction

    1989

    31. Circulaire du 16.10.1989 relative l'laboration d'une banque de donnes sur les systmes constructifs.

    1989

    32. Circulaire ministrielle du 29.07.1987 relative la rduction des paisseurs des lments prfabriqus.

    1987

    33. Circulaire ministrielle du 13.10.1987 relative la substitution du coffrage bois par le coffrage mtallique.

    1987

    34. Circulaire ministrielle du 10.11.1987 portant sur l'utilisation des disjoncteurs de l'entreprise nationale A.M.C EL-EULMA.

    1987

    35. Circulaire ministrielle sur l'utilisation du carreau de pltre dans les constructions du 09.08.1986.

    1986

    36.Circulaire interministrielle n 1 (MUCH-MC) REF n 00265/BODG/84/37/H. 1/2025/H. 3.1.1 du 7 janvier 1984. Protection du patrimoine immobilier et de sites a caractre historiques

    1984

    37. Circulaire REF n 1502/BODG/84/09/H.3.2.1 du 22 janvier 1984. Qualit du cadre bti initie par les particuliers

    1984

    38. Circulaire REF n 18729/BODG/82/923/H.3/3793/H.1 du 27 juin 1984. Objet : l'architecture des mosques

    1984

    39. Circulaire MUCH Ref n 016783/BODG/83/4455/H.1/228/H.3 du 2 juillet 1983. Mise en place dune comite AD-HOC charge des oprations d'urbanisme dans les grandes villes

    1983

    40. Circulaire REF. n 29256/BODG/83/7738/H.1/366/H.3 du 29 novembre 1983. Promotion et amnagement des espaces verts

    1983

    41.Circulaire n 3330/BODG/010/H.3.1.2/350/H/1/81 du 14 fvrier 1981, rappel de la procdure en matire d'instruction et d'approbation des plans d'urbanisme directeurs et de primtres d'urbanisation provisoire

    1981

    42. Circulaire n 13 REF. n 8570/BODG/69/H./1/81 du 14 fvrier 1981. Elaboration des PUD - Amnagement des zones urbaines

    1981

    43. Circulaire n 14 REF. n 86781/BODG/81/1079/278/H.3.1.3 du 12 Avril 1981 cration tude et amnagement des ZHU

    1981

    44. Circulaire n 12305/BODG/81/417/H.1 du 16 mai 1981. Localisation et implantation des investissements. Choix de terrain

    1981

    45. Circulaire n 15855/BODG/81/678/H.3.1.2/1508/H.3.1.2 du 22 juin 1981. Etudes et contraintes gotechniques d'urbanisation

    1981

    46. Circulaire n 24595/BODG/81/5630/H.3.1.3 du 05 octobre 1981 dclaration de travaux en milieu rural

    1981

    47. Circulaire MTPC n 00335 P.V 2/75 du 19 fvrier 1975, portant cration de zones d'habitat urbain nouvelles ZHUN

    1975

    44 sur 113

  • 48. Circulaire n 00683 P.V 2/75 du 19 avril 1975 sur la dlimitation provisoire des primtres d'urbanisation, estimation des surfaces a rserver aux activits.

    1975

    49. Circulaire MTPC n 00753 P.V 2/75 du 20 avril 1975 portant cration et amnagement des zones industrielles

    1975

    50. Circulaire MTPC n 02015 P.V 2/75 du 02 dcembre 1975, prcisant la circulaire n 00335 portant cration des ZHUN (modifie)

    1975

    51. Circulaire n02 relative a la dtermination des rmunrations des cadres dirigeants des entreprises publiques non autonomes des EPIC et CRD

    07 DECISION

    N DESIGNATION ANNEE

    1.Dcision n 17/SPM du 16.06.1992 fixant la composition du comit consultatif de rglement amiable des contestations relatives aux marchs publics constitue auprs du Ministre de l'Habitat.

    1992

    2. Dcision n 18/SPM du 17.06.1992 portant cration de la commission d'agrment des architectes et des bureaux d'tudes privs

    1992

    3.Dcision n 354/DC/MH du 19.07.1992 portant dsignation de rapporteurs auprs du comit consultatif de rglement amiable des litiges constitue auprs du Ministre de l'Habitat

    1992

    4.Dcision ministrielle relative a la cration au sein du M.A.T.U.C. d'un comite charge d'impulser de suivre et de coordonner les programmes d'action d'intgration intra et intersectorielle du 22.11.1987.

    1987

    5.

    Dcision interministrielle n 02 du 04 janvier 1983 portant cration de la commission interministrielle charge de la coordination technique des matriaux, produits et quipements entrant dans la construction. 1983

    08 INSTRUCTION

    N DESIGNATION ANNEE

    45 sur 113

  • 1.

    Instruction ministrielle n 83/SPM du 22 avril 2002 fixant les conditions et modalits d'octroi des aides financires prvues par l'arrt interministriel du 9 avril 2002 modifiant et compltant l'arrt interministriel du 15 novembre 2000 fixant les modalits d'application du dcret excutif n 94-308 du 4 octobre 1994 dfinissant les rgles d'intervention de la CNL en matire de soutien financier des mnages

    2002

    2. Instruction ministrielle du 7 aout 1999 relative au dveloppement du logement promotionnel a caractre social destine a l'accession a la proprit

    1999

    3. Instruction interministrielle n 006 du 29 juillet 1996 relative au renforcement de l'office de logements promotionnels

    1996

    4. Instruction ministrielle n 03 du 7 septembre 1994 relative, au dveloppement de l'amnagement foncier

    1994

    5. Instruction interministrielle du 17 janvier 1994 relative a la distribution de l'eau potable dans les immeubles collectifs a usage d'habitation

    1994

    6. Instruction interministrielle n 1 du 31 mai 1994 relative a la relance de l'habitat 1994

    7. Instruction interministrielle n 05/SPM du 9 octobre 1994 relative au fonctionnement du compte n 302-050 Fonds National du Logement

    1994

    8.Instruction du 18 avril 1993 portant amlioration des conditions de prise en charge au niveau local des questions lies au foncier, a l'urbanisme, au logement et aux professions et moyens de ralisation

    1993

    9. Instruction interministrielle n 001 du 02 janvier 1993 relative a l'tablissement de titres de proprit au profit des citoyens attributaires de lots de terrains btir

    1993

    10. Instruction du 13 fvrier 1993 relative aux dispositions applicables aux oprations d'amnagement foncier

    1993

    11. Instruction interministrielle n 236 du 22 mai 1993 relative aux terres des E.A.C et E.A.I. objet d'intgration dans les secteurs d'urbanisation

    1993

    12. Instruction du 23 juin 1993 relative aux conditions et modalits de mise en uvre du programme d'habitat rural finance en concours dfinitif

    1993

    13. Instruction ministrielle du 25 juillet 1993 relative l'amlioration de la gestion du parc public immobilier et assainissement des situations locatives

    1993

    14.Instruction interministrielle (M. Economie, M. Habitat) du 07.06.1992 relative aux modalits de paiement anticipe de situations prvisionnelles de travaux de ralisation de logements sociaux

    1992

    15.Instruction interministrielle (M. Planification, M. Trsor) n 02/SPM/HA du 08.11.1992, portant mise on uvre des programmes d'Habitat rural finances on concourt mixte (modificatif)

    1992

    16. Instruction ministrielle n 162/SPM/MH/92 du 29.06.1992 relative a l'exercice de la maitrise d'ouvrage

    1992

    17. Instruction n 422/DC du 27.12.1992 portant organisation des directions de wilaya 1992

    46 sur 113

  • 18. Instruction interministrielle (M. Economie, M. Habitat Dlgu a la planification) du 09.03.1992 relative a la gestion des marches publics

    1992

    19.Instruction interministrielle (M. Equipement, M. Intrieur, M. Habitat) n 557 du 28 dcembre.1992 portant coordination - plan d'urbanisme - schma Directeur d'alimentation en eau potable et d'assainissement

    1992

    20.

    Instruction ministrielle n 132/SPM/MH/92 du 27 mai 1992 relative aux orientations techniques relatives aux modalits de prise en charge par les Directeurs charges de l'urbanisme des attributions qui leur sont confres en matire de cession a l'amiable de terrains relevant du domaine prive de l'Etat.

    1992

    21. Instruction ministrielle n 90/SPM du 15 avril 1992 relative a la situation des OPGI 1992

    22. Instruction ministrielle n 150/SPM/MH/92 du 16 juin 1992 concernant les attributions de logements sociaux urbains, la coproprit et la cession

    1992

    23. Instruction n 183/DOPGI/4572/BCC/92 du 30 novembre 1992 portant modalits de mise en chantier des programmes de logements sociaux urbains

    1992

    24. Instruction ministrielle relative a la gestion et a la protection du domaine public maritime et hydraulique (concession d'extraction des matriaux) du 16.12.1991

    1991

    25. Instruction n 123/SPM du 14 avril 1991 relative la mise en uvre des nouvelles dispositions en matire d'urbanisme

    1991

    26. Instruction n 14420/BCC/89 du 04 janvier 1989 relative a l'implantation des programmes de logements sociaux urbains

    1989

    27. Instruction interministrielle du 27 fvrier 1989 relative aux conditions et modalits de financement des programmes neufs d'habitat rural

    1989

    28.Instruction ministrielle n 06 du 05 juin 1989 portant sur les conditions et modalits d'attribution des logements sociaux urbains neufs et des locaux a usage autre que d'habitation

    1989

    29. Instruction ministrielle portant sur l'utilisation de la chaux et de ses drives par les entreprises de ralisation du 12.04.1987.

    1987

    30. Instruction ministrielle sur l'tanchit saharienne du 04.08.1986. 1986

    31. Instruction interministrielle du 13 aot 1985 relative la prise en charge des constructions illicites

    1985

    32. Instruction interministrielle du 13 aot 1985 relative la prise en charg des constructions illicites. (rectificatif ).

    1985

    33. Instruction prsidentielle n13 du 11 juillet 1984, amnagement du territoire, urbanisme et construction

    1984

    34. Instruction MUCH n 4 REF n 4032/BODG/82/949/H.1/36/H.3 du 04 fvrier 1982. Objet : Constructions illicites

    1982

    47 sur 113

  • 09 NOTE

    N DESIGNATION ANNEE

    1. Note n 31563/BODG/83/HI/176 du 26 dcembre 1983, prservation des sites, difices et ensembles culturels et historiques

    1983

    2. Note explicative MTPC sur la circulaire n 00753 P.V 2/75 du 30.04.1975 concernant la cration et l'amnagement des zones industrielles

    1975

    48 sur 113

  • 49 113

  • 01 DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DE CONCEPTION DTR - C

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Principes gnraux pour vrifier la scurit des ouvrages BC-2.1 1988

    2. Charges permanentes et charges dexploitation BC-2.2 1988

    3. Dnomination provisoire des sols et des roches BC-2.31 1992

    4. Mthodes de sondages et dessais des sols BC-2.32 1992

    5. Rgles de calcul des fondations superficielles BC-2.331 1991

    6. Mthodes de calcul des fondations profondes BC-2.332 1994

    7. Rgles de conception des cuvelages BC-2.34 2005

    8. Conception et dimensionnement des structures mixtes acier-bton BC-2.4.10 2005

    9. Rgles de conception et de calcul des structures en bton arm CBA93 BC-2.41 1993

    10. Rgle de conception et de calcul des parois et murs en bton Banch BC-2.42 1997

    11. Rgle de conception et de calcul des structures en acier CCM 97 BC-2.44 1998

    12. Rgles Parasismique Algrienne RPA 99 Version 2003 BC-2.48 2004

    13. Rgle de conception et de calcul des maonneries C- 2.45 1996

    14. Rgles de conception et de calcul des structures en bois C -2.46 2009

    15. Rglement neige et vent RNV 1999 C -2.47 1999

    16. Isolation acoustique des parois aux bruits ariens- Rgles de calcul C-3.1.1 2004

    17. Rgles de calcul des dperditions calorifiques : Fascicule 1 C-3.2 1997

    18. Ventilation naturelles - locaux usage d'habitation C-3.31 2005

    19. Rgles de calcul des apports calorifiques des btiments C-3.4 1998

    20. Conception et mise en uvre des travaux de VRD VRD 2005

    21. R7gles parasismiques applicables au domaine des ouvrages dart RPOA 2009

    50 sur 113

  • 51 113

  • 02DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES

    DEXECUTION DTR - E

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Travaux de sondages et dessais des sols BE- 1.1 1996

    2. Rgles dexcution des travaux de terrassement pour le btiment BE- 1.2 1991

    3. Rgles dexcution des travaux de fondations superficielles BE- 1.31 1991

    4. Travaux de fondation profonde BE- 1.32 1993

    5. Rgles dexcution des travaux de construction douvrage en bton arm BE- 2.1 2011

    6. Rgles dexcution des chapes et dalles base de liants hydrauliques BE-2.1a 2004

    7. Rgles particulires dexcution des dalles et voles descaliers prfabriqus en bton arm poses sur appuis horizontaux BE-2.1b 2004

    8. Rgles dexcution des travaux de construction des parois et murs en bton banch BE- 2.2 1991

    9. Rgles gnrales pour la fabrication, le transport et la mise en uvre des murs extrieurs en panneaux prfabriqus BE- 2.3 2004

    10. Travaux de maonnerie de petits lments E- 2.4 1997

    11. Travaux dtanchit des toitures terrasses et toitures inclines E- 4.1 1997

    12. Travaux dtanchit des joints dans les constructions prfabriques en grands panneaux E- 4.2 1996

    13. Travaux disolation thermique et dtanchit des toitures en tles daciers nervurs E-4.4 2004

    14. Travaux de menuiserie en bois E- 5.1 2004

    15. Travaux de menuiserie mtallique E- 5.2 1997

    16. Travaux denduits pour btiments E- 6.1 1998

    17. Travaux denduits intrieurs en pltre E- 6.2.1 2004

    18. Travaux dexcution des plaques de parement en pltre : Ouvrages verticaux E- 6.2.3 2004

    19. Rgles de mise en uvre des revtements de sol E- 6.3 1998

    20. Travaux de peinture pour btiment E- 6.6 2009

    21. Travaux de plomberie sanitaire E- 8.1 2005

    22. Travaux d'excution des installations lectriques des btiments usage d'habitation E- 10.1 2009

    23. Rgles de pose des canalisations en plastique destines aux projets dalimentation en eau potable ---- 2008

    52 sur 113

  • 53 113

  • 01 NORMES FONDAMENTALES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Construction immobilire - Coordination modulaire - Module de base NA 784 1990

    2.Construction immobilire - Coordination modulaire - Multi modules pour dimensions de coordination horizontale

    NA 785 1990

    3. Construction immobilire - Coordination modulaire - Vocabulaire NA 786 1990

    4.Construction immobilire - Tolrances - Expression de l'exactitude dimensionnelle - Principes et terminologie NA 787 2006

    5. Construction immobilire - Coordination modulaire - Principes et rgles NA 789 1992

    6. Principes gnraux de la fiabilit des constructions NA 828 1990

    7.Dessins techniques - Dessins de construction - Dessins d'assemblage des structures prfabriques NA 830 2006

    8.Dessins de btiment - Systmes de dsignation - Btiments et parties de btiments NA 832 2006

    9. Dessins de btiment Mthode s de projection NA 833 1990

    10. Dessins de construction - Reprsentation simplifie des armatures de bton NA 834 2005

    11.Dessins de btiment et de gnie civil - Installations - Reprsentation simplifie des appareils sanitaires

    NA 835 1990

    12.Dessins techniques - Dessins de construction - Reprsentation des dimensions, lignes et quadrillages modulaires

    NA 836 1990

    13.Mthodes de mesurage pour la construction - Piquetage et mesurage - Planification et organisation, procdures de mesurage et critres d'acceptation

    NA 837 1990

    14.Bases du calcul des constructions : Dformations des btiments ltat limite dutilisation

    NA 838 1990

    15. Charges dues l'exploitation dans les btiments d'habitation et publics NA 840 1990

    16.Documentation technique de produit - vocabulaire-termes relatifs aux dessins techniques : gnralits et types de dessins. NA 841 2005

    17.Bases de calcul des constructions - Charges permanentes et charges dexploitations dues aux forces de pesanteur NA 2103 2009

    18.Tolrances pour le btiment - Principes fondamentaux pour l'valuation et la spcification NA 2340 1992

    19.Tolrances pour le btiment - Bases statistiques pour la prvision de possibilits d'assemblage entre composants, relevant d'une distribution normale des dimensions

    NA 2341 1992

    20.Tolrances pour le btiment - Procds pour choisir la dimension recherch et prvoir l'ajustement

    NA 2342 1992

    21.Construction immobilire - Tolrances pour le btiment - Srie de valeurs utiliser pour la spcification de tolrance

    NA 2344 2008

    54 sur 113

  • 22. Dessins de btiment et de gnie civil - Lignes de rfrence NA 2345 1992

    23.Construction immobilire - Coordination modulaire - Sries de valeurs multimodulaires pour dimensions horizontales

    NA 2346 1992

    24.Tolrances pour le btiment; Prsentation des donnes sur l'exactitude dimensionnelle

    NA 2347 2009

    25.Mthodes de mesurage sur la construction - Principes gnraux pour la vrification de la conformit dimensionnelle

    NA 2348 1992

    26.Principes gnraux de la fiabilit des constructions - Liste de termes quivalents

    NA 2349 1992

    27. Construction immobilire - Procds pour l'implantation, le mesurage et la topomtrie - Vocabulaire et notes explicatives

    NA 2735 2009

    28. Tolrances pour le btiment - Mthodes de mesure des btiments et des produits pour le btiment - Mthodes et instruments

    NA 2736 1993

    29. Tolrances pour le btiment - Mthodes de mesure des btiments et des produits pour le btiment - Positions des points de mesure

    NA 2737 1993

    30. Construction immobilire - Coordination modulaire - Application des multimodules horizontaux

    NA 2792 1992

    31. Bases de calcul des constructions - Notations - Symboles gnraux NA 2795 2006

    32.Dessins techniques; dessins de construction; rgles gnrales pour l'laboration de dessins d'excution pour des composants de structure prfabriques

    NA 5190 2009

    33.Dessins techniques - Systmes de codification et de rfrencement des dessins de btiment et de gnie civil et documents associs

    NA 5195 1996

    34.Construction immobilire - Coordination modulaire - Hauteurs d'tage et hauteurs de pice

    NA 5197 1992

    35.Construction immobilire - Coordination modulaire - Accroissements infra modulaires

    NA 5198 1992

    36.Construction immobilire - Coordination modulaire - Plan modulaire du plancher pour les dimensions verticales

    NA 5199 1992

    37.Construction immobilire - Mastics - Dtermination des proprits de dformation sous traction maintenue

    NA 5203 2006

    38.Dimensions des gardes corps - Rgles de scurit relative aux dimensions des gardes corps et rampes d'escalier

    NA 5214 1997

    39. Conditions d'usage normal d'un logement NA 5240 1997

    40.Ouvrages verticaux des constructions - Essais de rsistance aux chocs - Corps de chocs - Principes et modalits gnrales des essais de choc

    NA 5241 1994

    41.Dimensions de construction - Dimensions de coordination des ouvrages et des lments de construction

    NA 5324 2001

    42.Construction immobilire - Coordination modulaire - Escaliers et trmies d'escaliers - Dimensions de coordination

    NA 5359 2002

    43. Construction immobilire - Escaliers - Vocabulaire NA 5361 2002

    44. Matriaux mtalliques : Essais dusinabilit des fontes NA 8655 1992

    55 sur 113

  • 1.1 A

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    1. Ba

    1.2 A

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    1. Acq

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    07

    92

    92

    56 sur 113

  • 9.Sols : Reconnaissance et essais Dtermination de la teneur pondrale en matires organiques dun sol Mthode chimique NA 5211 1995

    10.Sols : Reconnaissance et essais Dtermination de la masse volumique des particules solides des sols Mthode du pycnomtre eau NA 5212 2005

    11. Sols : Reconnaissance et essais Essai scissomtrique en place NA 5228 1993

    12. Sols : Reconnaissance et essais Essai de pntration au carottier (SPT) NA 5229 1993

    13.Sols : Reconnaissance et essais Dtermination des masses volumiques minimale et maximale des sols non cohrents NA 5230 2007

    14.Sols: Reconnaissance et essais - Essai statique de pieu isol sous un effort axial en compression

    NA 5231 2007

    15.Sols Reconnaissance et essais Analyse granulomtrique Mthode par tamisage sec aprs lavage.

    NA 5232 2007

    16. Sols : Reconnaissance et essais Essai deau le Franc NA 5249 1993

    17. Sols : Reconnaissance et essais Essai de pompage NA 5250 1993

    18.Sols : Reconnaissance et essais Analyse granulomtrie des sols Mthode par sdimentation

    NA 5251 2009

    19.Sols: Reconnaissance et essais - Indice CBR aprs immersion - Indice CBR immdiat - Indice portant immdiat - Mesure sur chantillon compact dans le monde CBR

    NA 5252 1993

    20.Sols Reconnaissance et essais Dtermination des rfrences de compactage dun matriau Essai Proctor normal Essai Proctor modifi. NA 5262 2007

    21. Renforcement des sols Gnralits et terminologie NA 5277 1994

    22.Sols : Reconnaissance et essais Coefficient de dgradabilit des matriaux rocheux

    NA 5281 1995

    23.Sols : Reconnaissance et essais Coefficient de fragmentabilit des matriaux rocheux

    NA 5282 1995

    24.Sols : Reconnaissance et essais Mesure de la capacit dabsorption de bleu de mthylne dun sol ou dun matriau rocheux Dtermination de la valeur de mthylne d un sol ou dun matriau rocheux par lessai la tche

    NA 5288 2004

    25.Sols Reconnaissance et essais Glossaire gotechnique Dfinitions Notations Symboles NA 16200 2009

    26.Sols Reconnaissance et essais Description Identification Dnomination des sols Terminologie Elments de classifications

    NA 16201 2003

    27.Sols Reconnaissance et essais Identification granulomtrique Mthode de tamisage par voie humide

    NA 16203 2009

    28.Sols Reconnaissance et essais Dtermination de la teneur pondrale en matires organiques dun matriau Mthode par calcination

    NA 16209 2003

    29.Sols : Reconnaissances et essais Dtermination de la teneur en carbonate Mthode du calcimtre

    NA 16210 2004

    30.Sols : Reconnaissances et essais Dtermination de la teneur en eau pondrale des matriaux Mthode de la dessiccation au four mocro-ondes

    NA 16211 2004

    57 sur 113

  • 31.Sols Reconnaissances et essais Dtermination de la teneur en eau pondrale des matriaux Mthode la plaque chauffante ou aux panneaux rayonnants.

    NA 16212 2004

    32.Sols : Reconnaissances et essais Dtermination des limites dATTERBERG Limite de liquidit Mthode du cne de pntration

    NA 16213 2007

    33.Sols : Reconnaissances et essais Dtermination de ltat de dcomposition (Humification ) des sols organiques Essai VONPOST

    NA 16214 2007

    34.Sols : Reconnaissances et essais Essai de dessiccation Dtermination conventionnelle de la limite de retrait sur le passant 400 m dun matriau

    NA 16215 2007

    35. Sols : Reconnaissances et essais Essai de dessiccation Dtermination effective de la limite de retrait sur un prlvement non remani

    NA 16216 2007

    36. Sols : reconnaissance et essais-Essai de cisaillement rectiligne la boite- Cisaillement direct

    NA 16218 2005

    37. Sols : reconnaissance et essais-Essai scissomtrique en laboratoire NA 16219 2005

    38.Qualit du sol Prtraitement des chantillons pour analyses physico-chimiques

    NA 16229 2007

    39.Essais pour bton dans les structures Dtermination de la force d'arrachement.

    NA 17006 2010

    40. produits prfabriqus en bton - Escalier NA 17029 2011

    03 BETONS

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Btons Dtermination de la rsistance la compression des prouvettes NA 427 1989

    2. Btons dtermination de la rsistance la flexion des prouvettes NA 428 1989

    3.Btons Dtermination de la rsistance la traction par fendage des prouvettes

    NA 430 1989

    4. Bton frais - Dtermination de la consistance - Essai Vb NA 432 1989

    5. Bton frais Dtermination de la consistance Degr de compactibilit NA 433 1989

    6.Bton - Dtermination de la teneur en air du bton frais - Mthode de la compressibilit

    NA 434 1989

    7. Bton durci - Dtermination de la masse volumique NA 435 1989

    8. Bton frais compact - dtermination de la masse volumique NA 436 1989

    9. Bton - Dtermination du module d'lasticit statique en compression NA 437 1989

    10. Bton - Classification selon la rsistance la compression NA 438 1989

    11. Analyse chimique du bton durci - Dtermination de la perte au feu NA 439 1992

    58 sur 113

  • 12.Bton. Dfinition et classification des environnements chimiquement agressifs. Recommandations pour la formulation des btons NA 778 2010

    13.Btons - Mesure du temps d'coulement des btons et des mortiers aux manibilimres NA 1964 1993

    14.Eau de gchage pour btons - Spcifications d'chantillonnage, d'essais et d'valuation de l'aptitude l'emploi, y compris les eaux de processus de l'industrie du bton, telle que l'eau de gchage pour bton

    NA 1966 2009

    15. Btons - Laitier expans NA 2592 1992

    16. Btons de construction - Laitier granul NA 2593 1992

    17. Btons - Mise en place par aiguille vibrante NA 2597 1992

    18. Btons - Mise en place par micro table vibrante NA 2598 1992

    19. Btons - Surfaage au soufre des prouvettes cylindriques et prismatiques NA 2599 1992

    20. Btons - Moules pour prouvettes cylindriques et prismatiques NA 2600 1992

    21. Btons - Bton de construction, laitier concass NA 2603 1992

    22. Btons - Mise en uvre des btons de structure NA 2606 1998

    23. Btons - Mise en place par piquage NA 2610 1992

    24.Btons - Mesure de la duret de surface par rebondissement l'aide d'un sclromtre

    NA 2786 1992

    25. Analyse chimique du bton durci - Gnralits NA 2791 1994

    26. Btons Pouzzolane NA 2830 1992

    27.Btons - Caractristiques communes des machines hydrauliques pour essais de compression - flexion et traction des matriaux durs

    NA 2831 1992

    28.Btons - Caractristiques particulires des machines hydrauliques pour essais de compression (presse pour matriaux durs)

    NA 2832 1992

    29.Btons - Caractristiques particulires des machines hydrauliques pour essais de flexion des matriaux durs

    NA 2833 1992

    30. Bton. Bton de sable NA 5014 2009

    31.Bton - Auscultation sonique - Mesure du temps de propagation d'ondes soniques dans le bton NA 5027 1997

    32.Essais pour bton dans les structures -Carottes -Prlvement, examen et essais en compression NA 5071 2005

    33.Essais pour bton durci - Forme, dimensions et autres exigences aux prouvettes et aux moules

    NA 5074 2006

    34. Essais pour bton durci- Rsistance la compression des prouvettes NA 5075 2006

    35. Essais pour bton durci - Rsistance en compression - Caractristiques des machines d'essai

    NA 5076 2006

    36. Essai pour bton frais - Prlvement NA 5092 2007

    59 sur 113

  • 37.Essai pour bton durci - Confection et conservation des prouvettes pour essais de rsistance NA 5093 2007

    38. Essai pour bton frais - Essais d'affaissement NA 5102 2007

    39. Essai pour bton frais - Essai Vb. NA 5103

    40.Tuyaux et pices complmentaires en bton non arm, bton fibr acier et bton arm NA 5110 2008

    41.Tuyaux et pices complmentaires en bton non arm, bton fibr acier et bton arm - Complment NA 5110 NA 5111 2007

    42.Ouvrages d'art. Rparation et renforcement des ouvrages en bton et en maonnerie Traitement des fissures et protection du bton. Spcifications relatives la technique et aux matriaux utiliss

    NA 5305 2010

    43. Bton cellulaire autoclav - Mode de prlvement des prouvettes NA 5577 1993

    44.Bton cellulaire autoclav - Dtermination de la masse volumique apparente

    NA 5578 1993

    45.Bton cellulaire autoclav - Dtermination de la rsistance la compression

    NA 5579 1993

    46.Bton cellulaire autoclav - Dtermination de la charge la rupture et du coefficient de scurit des dalles

    NA 5580 1993

    47.Bton cellulaire autoclav - Dtermination de la rsistance en traction par flexion

    NA 5581 1993

    48. Bton cellulaire autoclav - Dtermination de la stabilit dimensionnelle NA 5582 1993

    49.Bton cellulaire autoclav - Dtermination de l'absorption d'eau par capillarit NA 5583 1993

    50. Bton - Spcification, performances, production et conformit NA 16002 2007

    51.Evaluation de la rsistance la compression sur site des structures et les lments prfabriqus en bton

    NA 17004 2008

    52.Rgles de calcul- Mthode de prvision par le calcul du comportement au feu des structures en bton

    NA 16217 2010

    04 GRANULATS

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques mcaniques et physiques des granulats - Dtermination de la masse volumique relle et du coefficient d'absorption d'eau

    NA 255 2005

    2. Granulats - Mesure du coefficient d'aplatissement NA 256 1990

    3. Granulats - Dtermination de l'homognit des granulats (D 4mm) NA 257 2008

    4. Granulats - Dtermination de l'epaisseur moyenne des gravillons NA 446 1989

    60 sur 113

  • 5.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques mcaniques et physiques des granulats - Dtermination de la teneur en eau par schage en tuve ventile

    NA 451 2005

    6. Granulats - Elments pour identification des granulats NA 452 1989

    7.Granulats - Essais pour dterminer les proprits gnrales des granulats - Mthodes de rduction d'un chantillon de laboratoire NA 453 2006

    8. Granulat - Mesure de la duret Vickers NA 454 1989

    9.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Evaluation des fines - Equivalent de sable

    NA 455 2006

    10. Granulats - essai d'usure micro-deval NA 457 1990

    11. Granulats - essai de fragmentation dynamique NA 459 1989

    12. Granulats - Essai Deval NA 460 1989

    13.Granulats -Essais pour dterminer les proprits chimiques des granulats - Analyse chimique

    NA 461 2009

    14. Granulats - Dtermination de la propret superficielle NA 463 1989

    15. Granulats Mthode dessai de ractivit aux alcalis NA 464 2006

    16. Granuls crus de lige - Dtermination de la masse volumique NA 591 1989

    17. Granuls crus de lige - Dtermination de l'humidit NA 592 2006

    18. Granuls crus - Analyse granulomtrique par tamisage mcanique NA 593 2006

    19. Granuls crus de lige - Echantillonnage NA 594 2006

    20. Granuls crus et poudre de lige - Spcifications NA 595 1989

    21.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Qualification des fines - Essai au bleu de mthylne NA 1948 2006

    22. Granulats - Dtermination du coefficient d'coulement des gravillons NA 2594 1992

    23.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques mcaniques et physiques des granulats - Dtermination de la masse volumique relle du filler - Mthode au pycnomtre

    NA 2595 2005

    24. Granulats - Fidlit des mthodes d'essais NA 2601 1992

    25.Granulats courants - Critres de qualification des granulats naturels pour btons hydrauliques vis vis de l'alcali-raction

    NA 2604 2010

    26.Granulats - Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Partie 1: Dtermination de la granularit - Analyse granulomtrique par tamisage

    NA 2607 1992

    27. Granulats - Mesure du coefficient de fiabilit des sables NA 2608 1992

    28. Granulats - Dtermination du coefficient d'coulement des sables NA 2609 1992

    29. Granulats - Prlvement de matriaux en cours d'coulement NA 2611 1996

    30. Granulats d'argile ou de schiste expans fabriqus en four rotatif destins la confection du bton

    NA 5008 1995

    61 sur 113

  • 31. Granulats - Dtermination de l'indice des vides Rigden NA 5009 2009

    32. Granulats - Mesure du coefficient de polissage acclr des gravillons NA 5010 2009

    33. Granulats - lments de dfinition, conformit et codification. NA 5043 2007

    34.Essai pour dterminer les proprits gnrales des granulats : chantillonnage

    NA 5082 2006

    35.Granulats pour mlanges hydrocarbons et pour enduits superficiels utiliss dans la construction des chausses, arodromes et autres zones de circulation

    NA 5091 2008

    36.Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Partie 3: Dtermination de la forme des granulats - Coefficient d'aplatissement

    NA 5113 2009

    37.Granulats pour matriaux traits aux liants hydrauliques et matriaux non traits utiliss pour les travaux de gnie civil et pour la construction des chausses

    NA 5114 2010

    38. Granulats pour mortiers NA 5123 2010

    39. Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Dtermination de la forme des granulats - Coefficient daplatissement

    NA 5125 2009

    40. Essais pour dterminer les caractristiques gomtriques des granulats - Dtermination des fines - Granularit des fillers (tamisage dans un jet dair).

    NA 5128 2011

    41.Essais pour dterminer les caractristiques mcaniques et physiques des granulats - Dtermination de la rsistance lusure (Micro-Deval) NA 5129 2009

    42.Essais pour dterminer les caractristiques mcaniques et physiques des granulats - Mthodes pour la dtermination de la rsistance la fragmentation

    NA 5130 2009

    43. Granulats pour ballasts de voies ferrs NA 17000 2008

    05 LIANTS HYDRAULIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1.Liants hydrauliques - Techniques des essais - Sable normal et mortier normal NA 523 2007

    2.Liants hydrauliques - Vrification de la qualit des livraisons - Emballage et marquage NA 5026 2009

    3. Liants hydrauliques - Ciments maonner NA 5029 1992

    4. Liants hydrauliques - Ciment de laitier la chaux NA 5030 1996

    5. Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel NA 5031 1996

    6. Liants hydrauliques - Ciments pour travaux dans les milieux moyennement agressifs

    NA 5033 2000

    62 sur 113

  • 7.Liants hydrauliques - Emploi du ciment alumineux fondu en lments de structure. NA 5035 2003

    8. Liants hydrauliques - Guide d'utilisation des ciments NA 5039 2001

    9.Liants hydrauliques - Mthode pratique instrumentale d'analyse des ciments par spectromtrie de fluorescence des rayons X

    NA 5044 2004

    10.Mlanges traits et mlanges non traits aux liants hydrauliques - Mthode d'essai de dtermination de la rsistance la traction directe des mlanges traits aux liants hydrauliques

    NA 5275 2008

    11.Mlanges traits et mlanges non traits aux liants hydraulique - Mthode d'essai pour la dtermination de la rsistance la traction indirecte des mlanges traits aux liants hydrauliques

    NA 5276 2008

    06 CIMENTS

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1.Mthodes d'essais des ciments - Partie 3: Dtermination du temps de prise et de la stabilit

    NA 230 2010

    2. Ciments -Mthodes dessais des ciments : Dtermination de la finesse NA 231 2006

    3. Mthodes d'essais des ciments - Dtermination des rsistances mcaniques NA 234 2007

    4.Mthodes d'essais des ciments - Mthodes de prlvement et d'chantillonnage du ciment

    NA 254 2006

    5. Ciments - Essai de fissurabilit NA 441 1990

    6.Ciment - Composition, spcifications et critres de conformit des ciments courants

    NA 442 2004

    7. Ciment pour travaux dans les milieux fortement agressifs NA 443 2005

    8. Mthodes d'essais des ciments - Essais de pouzzolanicit des ciments pouzzolaniques

    NA 1952 1990

    9. Liants hydrauliques - Ciments maonner NA 5029 1997

    10. Liants hydrauliques - Ciment de laitier la chaux NA 5030 1997

    11. Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel NA 5031 2009

    12. Liants hydrauliques - Ciments Alumineux fondu NA 5032 2007

    13.Liants hydrauliques - Ciments pour travaux dans les milieux moyennement agressifs NA 5033 2002

    14.Liants hydraulique Emploi du ciment alumineux fondu en lments de structure. NA 5035 2007

    15. Liants hydrauliques - Guide d'utilisation des ciments NA 5039 2009

    16. Ciment - Evaluation de la conformit NA 5040 2004

    63 sur 113

  • 17. Mthodes d'essais des ciments- dtermination quantitative des constituants NA 5041 2009

    18. Ciment- conditions gnrales des essais chimiques NA 5042 2007

    19.Mthodes d'essais des ciments: chaleur d'hydratation - Mthode semi- adiabatique NA 5061 2006

    20.Mthode dessai des ciments : chaleur dhydratation : mthode par ddissolution NA 5097 2006

    21.Ciment - Composition, spcification et critres de conformit des ciments de haut fourneau et faible rsistance court terme NA 17031 2011

    07 LES ADJUVANTS

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Adjuvants pour btons, mortier et coulis dfinition, exigence, conformit NA 774 2006

    2.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Btons de rfrence pour adjuvants.

    NA 815 2003

    3.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis : Dtermination de la quantit d eau de gchage des btons et mortiers adjuvants soumis aux essais defficacit maniabilit constante 1re d.

    NA 818 1990

    4. Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Ciment de rfrence 1992 NA 1940 1992

    5. Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Essais d'absorption capillaire NA 1941 1992

    6.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Dtermination des temps de prise sur mortier

    NA 1942 1992

    7.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Reconnaissance chimique des adjuvants

    NA 1944 1992

    8.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Dosage des chlorures dans les adjuvants pour btons

    NA 1945 1992

    9.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Mesure de pourcentage d'air occlus dans un bton frais l'aromtre bton

    NA 1946 1992

    10.Adjuvants pour btons, mortiers et coulis - Coulis courant d'injection pour prcontrainte - Mesure de la fluidit et de la rduction d'eau

    NA 5000 2008

    11.Adjuvants pour bton, mortiers et coulis - Coulis courants d'injection pour prcontraint - Dtermination de la fausse prise (essai de Tusschenbroeck)

    NA 5005 1995

    12.Adjuvants pour bton, mortier et coulis - Adjuvants pour coulis pour cbles de prcontrainte - Dfinitions, exigences, conformit, marquage et tiquetage

    NA 5095 2007

    13.Adjuvants pour bton, mortier et coulis - Adjuvants pour btons projets - Dfinitions, exigences, et conformit NA 5096 2010

    14.Adjuvants pour bton, mortier et coulis - Echantillonnage, contrle et valuation de la conformit NA 16001 2006

    64 sur 113

  • 08 LES PLATRES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Pltres - Conditions gnrales des essais NA 524 1989

    2. Pltres - Dtermination de la masse volumique du produit en poudre NA 525 1989

    3. Pltres - Dtermination des caractristiques mcaniques NA 526 1989

    4. Pltres - Dtermination de la finesse de monture de produit en poudre NA 527 1989

    5. Pltres - Dtermination de la teneur en eau de cristallisation NA 528 1989

    6. Pltres et enduits base de pltre pour le btiment - Mthodes d'essai NA 5073 2008

    7.Pltres et enduits base de pltre pour le btiment - Dfinitions et spcifications NA 5087 2008

    8. Carreaux de pltre - Dfinitions, spcifications et mthodes d'essai NA 5656 2010

    09 CHAUX

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Chaux de construction - Dfinitions, spcifications et critres de conformit NA 5011 2005

    2. Chaux de construction - Mthodes d'essai NA 5012 2005

    3. Chaux de construction - Evaluation de la conformit NA 5013 2005

    10 PRODUITS SPECIAUX

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Produits rfractaires isolantes faonns - Classification NA 2374 2005

    2. Produits rfractaires isolants faonns - Classification NA 2375 2008

    3. Terminologie des matriaux rfractaire NA 2376 2006

    4. Produits noirs : Dtermination du point de ramollissement des produits bitumineux : Mthode Bille et Anneau NA 2617 2006

    65 sur 113

  • 5.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de rsines synthtiques ou de liants hydrauliques destins aux rparations de surface du bton durci. Caractres normaliss garantis.

    NA 5028 2008

    6.

    Produits spciaux destins aux rparations, collages, injections, calages, scellements, applicables aux constructions en bton hydraulique. Dfinitions, classification, conditionnement, marquage, conditions de rception.

    NA 5034 2009

    7.

    Produits spciaux destines aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de liants hydrauliques ou de rsines synthtiques destins aux rparations de surface du bton durci. Essai de permabilit aux liquid

    NA 5050 2004

    8.

    Produits spciaux destines aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de rsines synthtiques destins aux rparations de surface du bton durci. Essai de tenue aux rayonnements ultra- violets.

    NA 5051 2005

    9.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systme de produits base de liants hydrauliques ou de rsines synthtiques destines aux rparations de surface du bton durci. Essai, aprs cycles de gel-degel

    NA 5052 2005

    10.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de liants hydrauliques destins aux rparations de surface du bton durci. Essai d'adhrence par traction sur dalle support a surface r

    NA 5053 2005

    11.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de liants hydrauliques destins aux applications superficielles sur bton durci. Essai d'adhrence par traction aprs cycles thermiques sur prouvette surface rugueuse.

    NA 5054 2006

    12.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de liants hydrauliques destins aux rparations de surface du bton durci. Essai de tenue aux chocs rpts sur prouvette surface rugueuse.

    NA 5055 2006

    13.

    Produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique. Produits ou systmes de produits base de liants hydrauliques destins aux rparations de surface du bton durci. Essai, aprs cycles de gel-dgel, de tenue aux chocs rpts sur prouvettes surface rugueuse.

    NA 5056 2006

    14. Bitumes et liants bitumineux - Dtermination de la pntrabilit l'aiguille NA 5192 2006

    15. Bitumes et liants bitumineux - Dtermination de la perte de masse au chauffage des bitumes industriels NA 5193 2006

    16.Produits spciaux destines aux constructions en bton hydraulique produits ou systmes de produits a base de liants hydrauliques destines aux rparations de surface du bton durci essai de perm

    NA 5057 2005

    17. Produits rfractaires faonns denses et isolants - Dtermination du module de rupture par flexion temprature ambiante NA 5593 1995

    18. Produits rfractaires : Dtermination du module de rupture par flexion temprature ambiante. NA 5594 2007

    19. Produits rfractaires isolants faonns : Dtermination de la masse volumique apparente et de la porosit relle NA 5595 2007

    66 sur 113

  • 20. Produits rfractaires : Dtermination de la masse volumique absolue NA 5596 1995

    21. Produits rfractaires faonns denses - Dtermination de la masse volumique apparente, de la porosit ouverte et de la porosit totale NA 5598 2007

    11 JOINTS DE BATIMENT

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Construction immobilire - Produits pour joints - Mastics - Vocabulaire NA 5201 1998

    2. Joints dans le btiment - Vocabulaire NA 2790 1992

    3. Joints dans le btiment - Liste gnrale aide-mmoire des fonctions des joints

    NA 2794 2008

    4. Joints dans le btiment - Principes de conception fondamentaux NA 5188 1992

    5.Joints souds bout bout par fusion dans l'acier - Essais de pliage transversaux, l'endroit et l'envers

    NA 2443 1992

    6.Joints dans le btiment - Mthode d'essai en laboratoire de permabilit l'air des joints

    NA 5257 2008

    12 PLANCHERS

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Planchers prfabriqus en bton - Essai de rsistance aux charges reparties NA 5242 1993

    2. Norme de performance dans le btiment - Prsentation des performances des planchers prfabriqus en bton arm ou en bton prcontraint

    NA 5243 1993

    3. Dtermination des charges imposes aux planchers des usines et des entrepts

    NA 5248 1993

    4. Planchers prfabriqus en bton - Essai de rsistance aux charges concentres

    NA 5258 2001

    67 sur 113

  • 13 FACADES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Faade lgre - Dfinitions - Classifications - Terminologie NA 5239 1994

    2.Norme de performance dans le btiment - Prsentation des performances des faades construites avec des composants de mme origine NA 5244 1993

    3.Assemblages horizontaux courants entre une faade en composants prfabriqus en bton ordinaire et un plancher en bton -Proprits, caractristiques et lments de la classification

    NA 5246 1994

    4.Assemblages verticaux courants entre deux composants de faade en bton ordinaire - Proprits, caractristiques et lments de la classification

    NA 5247 1993

    5. Faades construites avec des composants - Essai d'tanchit l'eau NA 5263 1994

    6.Norme d'excution des travaux - Rfection de faades en service par revtements d'impermabilit base de polymres - Cahier des clauses techniques

    NA 5299 2007

    7.Norme d'excution des travaux - Rfection de faades en service par revtements d'impermabilit base de polymres - Cahier des clauses spciales

    NA 5300 2005

    8.Norme d'excution des travaux - Rfection de faades en service par revtements d'impermabilit base de polymres - Guide d'emploi

    NA 5301 2005

    9. Faades construites avec des composants - Essai de permabilit l'air NA 16204 2007

    10. Faades rideaux - tanchit l'eau - Essai sur site NA 17205 2008

    11. Faades rideaux - Rsistance la pression du vent - Mthode d'essai NA 17206 2008

    12. Faades rideaux - Terminologie NA 17221 2011

    13. faades rideaux - norme de produit NA 17222 2010

    14.Faades rideaux - Rsistance structurelle au vent - Prescriptions de performance NA 17224 2011

    15.Faades rideaux - Dtermination de l'tanchit l'eau - Essai de laboratoire sous pression statique NA 17235 2009

    68 sur 113

  • 14 E

    N

    1. C

    2.E(T

    3. F

    4. F

    5.Fl'

    6. F

    7. P

    8. P

    9.Placa

    10. E

    11.Tm

    12.Tsp

    13. E

    14.trsp

    15.Fbl'e

    16.Tte

    17.Fso

    18.Fe

    19.Fdca

    ETANCHEIT

    Chape souple

    tanchit - CT.J.)

    eutre bitume

    eutre bitume

    euilles soupltanchit d

    eutres bitum

    roduits ptro

    troles et d

    trole brut ea masse voluapillaire et d

    mulsions de

    Travaux de bmaonnerie d

    Travaux de blments porpciales

    tanchit : C

    ravaux de blments porpciales

    euilles souplitumineuseseau

    Travaux de berrasses ou i

    euilles souplouples - Ecralments

    euilles souplt lastomre

    euilles souplans les mursaractristiqu

    TES

    e de bitume a

    Chape souple

    e armature

    e armature

    les d'tanchde toiture - D

    mes et chape

    olier : Bitum

    rivs - Dte

    et produits pumique ou dedu pycnomt

    bitumes : D

    timent - Etade pente

    timent - Mateurs en ma

    Chape souple

    timent - Mateurs en ma

    les d'tanch, plastiques

    timent-Rfenclins-Cahi

    les d'tanchans souples d

    les d'tanche - Dfinition

    les d'tanchs contre les rues

    DESIG

    arm arma

    e de bitume

    e en carton f

    e en en voile

    it - FeuilleDfinitions e

    es souples de

    mes et liants

    ermination d

    ptroliers liqe la densit -tre bicapillai

    termination

    anchit des5% - Cahier

    archs privsonnerie de

    e

    archs privsonnerie de

    it - Feuilleet lastom

    ection des oier des claus

    it - Dfinitde sous toitu

    it - Feuillens et caract

    it - Feuilleremontes d

    GNATION

    ature en cart

    arm arm

    feutr (C.F.)

    e de verre (3

    es bitumineuet caractrist

    e bitume arm

    bitumineux

    e la ductilit

    quides ou soli- Mthodes dire gradu

    n de la teneu

    s toitures avdes clauses

    s - Etanchitpente 5%

    s - Etanchitpente 5% -

    es d'tanchires - Dterm

    uvrages d'tses technique

    tions et caraure pour couv

    es d'tanchiristiques

    es plastiques'humidit - D

    ton feutre (C

    ature en toi

    )

    36 SV.V.)

    uses arme ptiques

    m - Mthode

    x

    des produi

    ides - Dtermdu pycnomt

    ur en eau

    ec lmentstechniques

    t des toiture- Cahiers de

    des toiture- Cahiers des

    it de toituremination de l

    anchit deses

    actristiquesverture en p

    it de toiture

    s et lastomDfinitions e

    C.F.)

    le de jute

    pour

    es d'essais

    ts bitumineu

    mination detre boucho

    s porteurs en

    es avec es clauses

    es avec s clauses

    e'tanchit

    s toitures-

    des crans petits

    e plastique

    res utiliseset

    RE

    NA 920

    NA 92

    NA 922

    NA 923

    NA 924

    NA 26

    NA 522

    ux NA 522

    on NA 522

    NA 528

    nNA 529

    NA 529

    NA 53

    NA 529

    NA 162

    NA 162

    NA 172

    NA 172

    sNA 172

    EF. ANN

    0 199

    1 199

    2 199

    3 199

    4 200

    16 200

    22 200

    23 199

    24 200

    89 199

    97 199

    98 199

    12 200

    98 200

    205 200

    220 200

    203 200

    204 200

    242 201

    NEE

    0

    0

    0

    0

    8

    6

    6

    3

    7

    6

    8

    8

    5

    5

    5

    9

    8

    9

    0

    69 sur 113

  • 20.Feuilles souples d'tanchit - Feuilles bitumineuses empchant les remontes d'humidit du sol - Dfinitions et caractristiques NA 17243 2010

    21.Feuilles souples d'tanchit - Feuilles d'tanchit de toiture bitumineuses - Dtermination de la stabilit de forme lors d'une variation cyclique de temprature

    NA 17230 2010

    15 MATERIAUX METALLIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Corrosions des mtaux et alliages - Termes principaux et dfinitions NA 491 2008

    2. Matriaux mtalliques - Essai de traction temprature ambiante NA 1727 2008

    3. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Guide gnral des mthodes d'essais NA 8660 1993

    4. Aciers de construction rsistance amliore la corrosion atmosphrique NA 2425 1992

    5. Essais non destructif - Terminologie - Termes utiliss en contrle par ressuage NA 8766 2005

    6. Aluminium et alliages d'aluminium - Barres, tubes et profils fils - Conditions techniques de contrle et de livraison NA 8770 2009

    7. Aluminium et alliages d'aluminium - Barres, tubes et profils fils - Caractristiques mcaniques NA 8771 2009

    8. Aluminium et alliages d'aluminium - Profils de prcision fils en alliages EN AW-6060 et EN AW-6063 - Conditions techniques de contrle et de livraison NA 8772 2009

    9.Menuiserie mtallique. Fentres, faades rideaux, semi-rideaux, panneaux ossature mtallique. Protection contre la corrosion et prservation des tats de surface.

    NA 5436 2010

    10. Matriaux mtalliques - Essai de duret Brinell - Partie 2: Vrification et talonnage des machines d'essai NA 260 2011

    11. Matriaux mtalliques - Essai de duret Brinell - Partie 3: talonnage des blocs de rfrence NA 261

    12. Matriaux mtalliques - Essais de duret Vickers - Mthode d'essai NA 262 2008

    13. Matriaux mtalliques - Essais de duret Vickers - Vrification et talonnage des machines d'essai NA 263 2008

    14.Matriaux mtalliques - Essais de duret - Etalonnage des blocs de rfrence utiliser pour les machines d'essais de duret Vickers HV 0,2 HV 100

    NA 267 .

    15. Mtaux durs - essai de duret Vickers NA 268 2005

    16. Mtallurgie des poudres - Vocabulaire NA 490 1990

    17. Corrosion des mtaux et alliages - Termes principaux et dfinitions NA 491 2008

    70 sur 113

  • 18. Corrosion des mtaux et alliages - Dtermination de la corrosion bimtallique par des essais de corrosion en milieu extrieur NA 1638 1990

    19. Essai de corrosion en atmosphre artificielle - Prescriptions gnrales NA 1645 1990

    20. Pices moules en acier - Contrle radiographique NA 1646 2005

    21. Corrosion des mtaux et alliages - Dtermination de la rsistance la dzincification du laiton NA 1647 2005

    22.Revtements mtalliques - Vue d'ensemble sur les mthodes de mesurage de la ductilit NA 1728 1990

    23. Matriaux mtalliques - Tubes - Essai de cintrage sur tronon NA 1729 1990

    24. Matriaux mtalliques - Tubes - Essai d'applatissement NA 1730 1990

    25. Matriaux mtalliques - Tubes - Essai d'evasement NA 1731 1990

    26. Matriaux mtalliques - Tubes - Essai de rabattement de collerete NA 1732 1990

    27. Matriaux mtalliques - Tubes - Essai de dilatation d'anneaux NA 1733 2006

    28. Essais non destructifs - Contrle par mesurage - Moyens de vrification NA 1769 2006

    29. Essais non destructifs - Moyens d'examen visuel - Choix des loupes faible grossissement NA 1770 2006

    30. Essais non destructifs - Contrle par ressuage - Principes gnraux NA 1773 1990

    31. Essais non destructis - Mthode d'evaluation indirecte des sources de lumire noire NA 1774 2009

    32. Matriaux mtalliques - talonnage des instruments de mesure de force utiliss pour la vrification des machines d'essais uniaxiaux NA 1925 2009

    33. Matriaux mtalliques - Tles et feuillard d'paisseur infrieure ou gale 3mm - Essai de pliage altern NA 1926 1992

    34. Matriaux mtalliques - Fils - Essai de torsion simple NA 1927 1992

    35. Matriaux mtalliques - Fils - Essai de pliage altern NA 1928 1992

    36. Matriaux mtalliques - Fils - Essai d'enroulement NA 1929 1992

    37. Acier - Dsignation des axes des prouvettes NA 2076 1992

    38. Mtaux - Essais de fatigue par charge axiale NA 2077 1992

    39. Essais non destructifs - Contrle des matriaux mtalliques au moyen des rayons X et Gamma - Rgles de base NA 2188 1992

    40. Matriaux mtalliques - Essai de duret Rockwell - Partie 1: Mthode d'essai (chelles A, B, C, D, E, F, G, H, K, N, T) NA 2191 2011

    41. Matriaux mtalliques - Essai de duret Rockwell -Partie 2 : vrification et talonnage des machines d'ssai (Echelles A-B-C-D-E-F-G-H-K-N-T) NA 2192 2011

    71 sur 113

  • 42. Matriaux mtalliques - Essai de duret Rockwell - Partie 3 : Etallonnage des blocs de rfrence (Echelles A-B-C-D-E-F-G-H-K-N-T) NA 2193 2011

    43. Indicateurs de qualit d'image radiographique pour les essais non destructifs - Principes et identification NA 2194 1992

    44.Matriaux mtalliques - Essai de duret - Etallonnage des blocs de rfrence utiliser pour les machines d'essai de duret superficielle Rockwell (Echelles N et T)

    NA 2440 1992

    45. Matriaux mtalliques - Essai de duret - Contrle des machines d'essai de duret superficielle Rockwell (Echelles N et T) NA 2441 1992

    46. Matriaux mtalliques Essai de flexion par choc sur prouvette Charpy Partie 2: Vrification des machines d'essai (mouton-pendule) NA 2442 2011

    47. Prelvements et prparation des chantillons et prouvettes en aciers corroys - Echantillons et prouvettes pour essais mcaniques NA 8594 1994

    48. Matriaux mtalliques - Essai de pliage NA 8650 1993

    49. Alliages base de nickel - Dtermination de la rsistance la corrosion intergranulaire NA 8651 1993

    50.Matriaux mtalliques fritts l'exclusion des mtaux durs - Dtermination de la duret apprente - Matriaux ayant essentiellement une duret uniforme dans la section

    NA 8652 1993

    51. Mtaux durs - Dtermination mtallographique de la porosit et du carbone non combin NA 8654 1993

    52. Matriaux mtalliques - Vrification des machines pour essais statiques uniaxiaux - Machines d'essai de traction NA 8655 1993

    53. Produits de fonderie - Essai d'unisabilit des fontes NA 8656 1994

    54. Produits mtallurgiques - Essais mcaniques - Essai de duret Brinell pour la fonte grise NA 8657 1994

    55. Mtaux durs - Essai de compression NA 8658 1994

    56. Mtaux durs - Essai de duret Rockwell (Echelle A) - Mthode d'essai NA 8659 1993

    57. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Prparation et utilisation des prouvettes pour essais en flexion NA 8661 1993

    58. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Prparation et utilisation des prouvettes cintres en U NA 8662 1993

    59. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Prparation et utilisation des prouvettes pour essais en traction uniaxiale NA 8663 1993

    60. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Prparation et utilisation des prouvettes en forme d'anneau en C NA 8664 1993

    61.Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Partie 6: Prparation et utilisation des prouvettes prfissures pour essais sous charge constante ou sous dplacement constant

    NA 8665 2009

    62. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Essais faible vitesse de dformation NA 8666 1993

    72 sur 113

  • 63. Poudres pour emploi en mtallurgie des poudres - Echantillonnage NA 8667 1993

    64. Mtaux - Essais de fatigue par flexion rotative de barreaux NA 8668 1993

    65. Cuivre et alliages de cuivre corroys - Dtection des contraintes rsiduelles - Essai au nitrate de mercure (1) NA 8669 1993

    66. Acier - Essai de fatigue par contrainte de torsion NA 8670 1993

    67. Matriaux mtalliques - Essai de duret - Essai superficiel Rockwell (Echelle 15N, 30N, 45N, 15T, 30T, 45T) NA 8671 1993

    68.Poudres mtalliques - Dtermination de la masse volumique apparente

    Mthode de l'entonnoir auscillant NA 8677 1994

    69. Mtaux durs - Dtermination mtallographique de la microstructure NA 8685 1994

    70. Mtaux en mtal fritt (l'exclusion des mtaux durs) - Eprouvettes de traction NA 8686 1994

    71.Machines d'essai de fatigue par charge axiale - Etalonnage dynamique

    Technique des jauges de dformation NA 8687 1994

    72.Matriaux mtalliques fritts et mtaux durs - Dtermination du module de Young NA 8688 1996

    73. Mtaux durs - Essai de duret Rockwell (Echelle A) - Prparation et talonnage des blocs de rfrence NA 8689 1996

    74. Matriaux mtalliques - Vrification des extensomtres utilss lors d'essais uniaxiaux NA 8690 2009

    75. Mtaux mtalliques - Tles et bandes - Dtermination du coefficient d'anisotropie plastique NA 8700 1996

    76. Mtaux durs - Echantillonnage et essais des poudres au moyen d'prouvettes frittes NA 8701 1996

    77. Mtaux durs - Dosage des lments mtalliques par fluorescence de rayon X - Mthode par solution NA 8703 1996

    78. Barres en acier pour bton arm - Essais de pliage-dpliage NA 8705 1997

    79.Corrosion des alliages d'aluminium - Dtermination de la rsistance la

    corrosion fissurante sous contrainte NA 8706 2004

    80. Corrosion des mtaux et alliages - Corrosivit des atmosphres - Mesurage de al pollution NA 8707 1996

    81. Mtaux et alliages - Elimination des produits de corrosion sur les prouvettes d'essais de corrosion NA 8708 1997

    82. Mtaux et alliages - Essai de corrosion atmosphrique - Prescriptions gnrales de l'essai in situ NA 8709 1998

    83. Corrosion des mtaux et alliages - Corrosivit des atmosphres - Valeurs de rfrence relative aux classes de corrosivit NA 8710 1997

    73 sur 113

  • 84.Essais de corrosion en atmosphre artificielle trs basse concentration de

    gaz polluant NA 8711 2008

    85. Corrosion des mtaux et alliages - Corrosivit des atmosphres - Classification NA 8712 1997

    86.Corrosion des mtaux et alliages - Corrosivit des atmosphres

    Dtermination de la vitesse de corrosion d'prouvettes de rfrence pour l'valuation de la corrosivit

    NA 8713 1997

    87. Matriaux mtalliques - Essai de duret - Essai Knoop NA 8715 1998

    88.Matriaux mtalliques - Essai de duret - Contle des machines d'essai de

    duret Knoop NA 8716 1998

    89. Matriaux mtalliques - Essai de duret - Etallonnage des blocs de rfrence utiliser pour les machines d'essai de duret Knoop NA 8717 1998

    90. Poudres mtalliques - Dtermination de la masse volumique aprs tassement NA 8720 1998

    91. Matriaux mtalliques fritts l'exclusion des mtaux durs - Dtermination de la rsistance la rupture transversale NA 8721 1998

    92.Matriaux mtalliques - Vrification des machines pour essais statiques

    uniaxiaux - Machines d'essai de fluage en traction - Vrification de la charge applique

    NA 8722 1998

    93. Matriaux mtalliques - Tles et bandes - Dtermination du coefficient d'ecrouissage la traction NA 8723 1999

    94. Matriaux mtalliques - Dtermination du facteur d'intensit de contrainte critique NA 8724 2009

    95. Mlanges de poudres mtalliques lubrifies - Dtermination de la teneur en lubrifiant - Mthode d'extraction au soxhlet, modifi NA 8727 1999

    96. Matriaux mtalliques fritts l'exclusion des mtaux durs - Prparation mtallographique et examen NA 8728 1999

    97.Dosage de l'argent dans les alliages d'argent pour la bijouterie - Joaillerie - Mthode volumtrique (potentiomtrique) utilisant le chlorure de sodium ou le chlorure de potassium

    NA 8729 1999

    98.Corrosion des mtaux et alliages - Dtermination de la rsistance la corrosion intergranulaire des alliages d'aluminium aptes au traitement thermique de mise en solution

    NA 8731 1999

    99. Corrosion des mtaux et alliages - Principes gnraux des essais de corrosion NA 8732 1999

    00. Essais non destructifs- Techniques de replique metallographique pour l'examen des surfaces NA 8733 2000

    01. Essais non destructifs - Examen par remuage - Pices de rfrence NA 8735 2000

    02. Essais non destructifs - Examen par remuage - Equipement NA 8736 2000

    03. Essais non destructifs - Essai de neutronographie thermique - Principes gnraux et rgles de base NA 8737 2001

    74 sur 113

  • 04.Essais non destructifs - Films utiliss en radiographie industrielle - Classification des systmes relatifs aux films pour la radiographie industrielle

    NA 8738 2000

    05. Essais non destructifs - Films utiliss en radigraphie industrielle - Contrle du traitement des films au moyen de valeurs de rfrences NA 8739 2000

    06. Corrosion des mtaux et alliages - Lignes directrices pour l'exposition et l'valuation des mtaux et alliages la surface de l'eau de mer NA 8740 2001

    07. Essais de corrosion en atmosphres artificielles - Essais aux brouillards salins NA 8741 2008

    08. Corrosion des mtaux et alliages - Evaluation de la corrosion par piqres NA 8742 2001

    09. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de fatigue-corrosion - Essais cycliques la rupture NA 8743 2001

    10. Corrosion des mtaux et alliages - Essais de fatigue-corrosion - Essais d'amorce de rupture sur des prouvettes pr fissures NA 8744 2001

    11. Corrosion des mtaux et alliages - Essai de corrosion feuilletant des alliages d'aluminium NA 8745 2001

    12. Matriaux mtalliques - Essai de traction temprature leve NA 8746 2001

    13. Matriaux mtalliques- Essai d'expansion Hydraulique sur anneau tubulaire NA 8747 2002

    14. Matriaux mtalliques- Rapport concernant l'analyse des dformations NA 8748 2001

    15. Corrosion des mtaux et alliages - Essais en immersions alternes en solution saline NA 8751 2001

    16.Corrosion des mtaux et alliages - Evaluation de la rsistance la fissuration par corrosion sous contrainte par essai d'vaporation goutte goutte

    NA 8752 2001

    17.Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion en atmosphre artificielle - Essai de corrosion acclr en extrieur par vaporisation intermittente d'un brouillard salin('SCAB test')

    NA 8753 2001

    18. Aciers - Essai de flexion par choc sur prouvette Charpy entaille en v-mthode d'essai instrument, NA 8754 2003

    19. Essai non destructif - contrle par ultrasons- vocabulaire, NA 8755 2003

    20. Essais non destructifs - Radiologie industrielle aux rayons X et gamma - Vocabulaire NA 8756 2003

    21. Mtaux durs - dosage du carbone - Mthode gravimtrique. NA 8757 2003

    22. Traitement de surface des mtaux - Anodisation (oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages - Mesure de l'paisseur - Mesure lectrique. NA 8758 2003

    23.Corrosion des mtaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte - Prparation et utilisation des prouvette pour valuer les assemblages souds.

    NA 8759 2003

    24. Mtaux durs - dtermination de la rsistance la flexion NA 8760 2004

    25. Matriaux mtalliques fritts - l'exclusion des mtaux durs - Eprouvettes pour essais de fatigue NA 8761 2004

    75 sur 113

  • 26. Essais non destructifs - Magntoscopies - Produits magntoscopiques NA 8763 2004

    27. Matriaux mtalliques - Essai de duret Brinell - Mthode d'essai NA 8764 2009

    28. Essais non destructifs - Examen par ressuage - Essais des produits de ressuage NA 8765 2005

    29. Matriaux mtalliques - Essai de flexion par choc sur prouvette Charpy - Mthode d'essai NA 8769 2007

    30. Aluminium et alliages d'aluminium - Profils de prcision fils en alliages EN AW-6060 et EN AW-6063 - Tolrances sur dimensions et forme NA 8773 2009

    31. Produits mtalliques - Types de documents de contrle NA 8774 2009

    32. Matriaux mtalliques - Essais de traction - Partie 1: Mthode d'essai temprature ambiante NA 8775 2009

    33. Aluminium et alliages d'aluminium - Termes et dfinitions - Termes gnraux NA 8776 2009

    34.Aluminium et alliages d'aluminium - Pices moules - Composition chimique des pices moules destines entrer en contact avec les denres alimentaires

    NA 8777 2009

    35.Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroys - Composition chimique des demi-produits utiliss pour la fabrication d'articles destins entrer en contact avec les denres alimentaires

    NA 8778 2009

    36.Aluminium et alliages d'aluminium - Anodisation - Mthode de spcification des caractristiques des revtements dcoratifs et protecteurs obtenus par oxydation anodique sur aluminium

    NA 8779 2009

    37.Aluminium et alliages d'aluminium - Anodisation - Apprciation de la perte du pouvoir absorbant des couches d'oxydes anodiques par essai la goutte de colorant avec action acide pralable

    NA 8780 2009

    38. Aluminium et alliages d'aluminium - Anodisation - Evaluation de la qualit des couches anodiques colmates par mesurage de l'admittance NA 8781 2009

    39. Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme des produits corroys - Partie 3: Composition chimique et forme des produits NA 8782 2009

    40. Essai non destructif - Examen par ressuage- Partie 1: Principe gnraux, NA 8783 2010

    41.Matriaux mtalliques - Essai de pntration instrument pour la dtermination de la duret et de paramtres des matriaux - Partie 1: Mthode d'essai

    NA 8784 2010

    42.Matriaux mtalliques - Essai de pntration instrument pour la dtermination de la duret et de paramtres des matriaux - Partie 2: Vrification et talonnage des machines d'essai

    NA 8785 2010

    43.Matriaux mtalliques - Essai de pntration instrument pour la dtermination de la duret et de paramtres des matriaux - Partie 3: talonnage des blocs de rfrence

    NA 8786 2010

    76 sur 113

  • 16 ACIERS ET PRODUITS SIDERURGIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Profils en acier lamins chaud - Cornires ailes gales - Dimensions NA 17 2005

    2. Barres en acier lamines chaud - Dimensions des barres rondes NA 18 2005

    3. Barres en acier lamines chaud - Dimensions de barres carres NA 19 2005

    4. Barres en acier lamines chaud - Dimensions des barres plates NA 20 2005

    5. Barres en acier lamins chaud - Tolrances NA 21 2005

    6. Tubes en acier - Systme de tolrances NA 22 2005

    7. Produits en acier - Dfinitions et classification NA 23 2005

    8.Aciers - Classification - en acier allis et en aciers non allis base sur la composition chimique NA 24 2005

    9.Aciers - Classification - Classification en acier allis et en aciers non allis en fonction des principales classes de qualit et des caractristiques principales de proprit ou d'application

    NA 25 2007

    10. Cbles en acier - Vocabulaire NA 26 2005

    11. Cbles en acier - Dsignations normalises NA 27 1990

    12. Tuyauterie - Tuyaux mtalliques flexibles - Vocabulaire des termes gnreaux NA 482 2006

    13.Tubes en acier et accessoires de forme tubulaire section circulaire - Symboles utiliser dans les spcifications NA 483 1990

    14. Fonte grise de moulage - Classification NA 484 2007

    15. Fonte - Dsignation de la microstructure du graphite NA 639 2006

    16.Tubes en acier - Faonnage des extrmits du tube et d'accessoires tubulaires souder

    NA 640 2007

    17. Tuyauterie - Dfinition de la pression normale NA 641 2006

    18. Composantes de rseau de tuyauteries - Dfinition et slection des DN (Diamtre nominal)

    NA 642 2008

    19. Taux en fonte ductile - Revtement extrieur en zinc NA 643 1990

    20. Fontes brutes - Dfinition et classification NA 847 /2008

    21. Fonte graphite sphrodal - Classification NA 848 2008

    22. Fonte austnitique NA 849 1990

    23. Fonte mallable NA 850 2008

    24. Fonte grise - Essai de choc sur prouvette non entaille NA 851 1990

    77 sur 113

  • 25.Taux en fonte ductile pour canalisation avec et sans pression - Revtements internes au mortier de ciment centrifug - Prescriptions gnrales NA 1234 1990

    26. Ferro-vanadium - Spcifications et conditions de livraison NA 1235 1990

    27. Dpt de zinc sur fil d'acier NA 1236 1990

    28. Profils en acier lamins chaud - Cornires ailes ingales - Dimensions NA 1397 1990

    29.Profils en acier lamins chaud - Cornires ailes gales et ingales - Tolrances pour les sries mtriques et incon

    NA 1398 1990

    30.Profils en acier lamins chaud - Profils en U ailes inclines (srie mtrique) - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes

    NA 1399 1990

    31. Profils en acier lamins chaud - Tolrances sur les poutrelles, les colonnes et les profils en U faces inclines

    NA 1400 1990

    32. Profils en acier lamins chaud - Profils creux de construction finis chaud - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes

    NA 1401 2008

    33. Profils en acier lamins chaud - Poutrelles ailes inclines (srie mtrique) - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes

    NA 1402 1990

    34. Profils en acier lamins chaud - Colonnes ailes inclines (srie mtrique) - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes

    NA 1403 1990

    35. Profils en acier lamins chaud - Profils en L pour la construction navale (srie mtrique) - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes

    NA 1404 1990

    36.Profils en acier lamins chaud - Plats boudin (srie mtrique) - Dimensions et caractristiques rapportes aux axes NA 1405 1990

    37.Profils en acier lamins chaud - Profils en T ailes de mme profondeur et de mme largeur de face - Dimensions NA1406 1990

    38.Raccordements de tuyauteries filets selon NA 1411 pour tubes extrmits lisses en acier et autres tubes mtalliques dans les applications industrielles NA 1407 1990

    39.Ferro-alliages - chantillonnage et prparation des chantillons - Rgles gnrales NA 1408 2008

    40.Filetage de tuyauterie pour raccordement avec tanchit dans le filet - Dsignation, dimensions et tolrances NA 1409 2008

    41. Tles en acier avec caractristiques garanties dans le sens de l'paisseur NA 1410 1992

    42.Filetage de tuyauterie pour raccordement sans tanchit dans le filet - Dsignation, dimensions et tolrances

    NA 1411 1990

    43. Filetage de tuyauterie pour raccordement sans tanchit dans le filet - Vrification par calibres limites

    NA 1412 1990

    44. Acier - Dtermination de la profondeur conventionnelle de tempe aprs chauffage superficiel

    NA 1711 1990

    45. Acier - Dtermination de l'paisseur totale ou conventionnelle des couches minces durcies superficielles

    NA 1712 1990

    46. Acier - Examen microscopique par attaque aux acides minraux forts NA 1713 1990

    47. Acier - Examen microscopique par empreinte au soufre (mthode Baumann) NA 1714 1990

    78 sur 113

  • 48.Aciers - Dtermination de la teneur en inclusions non mtalliques - Mthode micrographique l'aide d'images types NA 1715 1990

    49. Aciers - Conversions de duret NA 1716 1990

    50.Tubes lisses en acier souds et sans soudure - Tableaux gnraux des dimensions et des masses liniques

    NA 1717 2008

    51.Filetages de tuyauterie par raccordement avec tanchit dans le filet - Vrification par calibres limites

    NA 1718 1990

    52.Tubes en acier inoxydable - Dimensions, tolrances et masses liniques conventionnelles

    NA 1719 1990

    53. Tuyaux et pices accessoires en fonte ductile pour canalisation sans pression NA 1821 1990

    54.Acier - Dtermination et vrification de la profondeur conventionnelle de cmentation

    NA 1822 2008

    55. Acier - Essai de trempabilit par trempe en bout (essai JOMINY) NA 1823 1990

    56. Aciers non allis et faiblement allis - Dtermination de la profondeur dcarburation

    NA 1824 1990

    57. Matriel roulant frroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction du matriel roulant frroviaire - Prscriptions communes

    NA 1876 1992

    58. Matriel roulant frroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction du matriel roulant frroviaire - Aciers de construction d'usage gnral

    NA 1877 1992

    59.Matriel roulant frroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction du matriel roulant frroviaire - Aciers de construction rsistance amliore la corrosion atmosphrique - Aciers au cuivre

    NA 1878 1992

    60.

    Matriel roulant ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction du matriel roulant ferroviaire - Aciers au carbone et carbone manganse pour tles destines la confection d'organes hautement sollicits et de rservoirs de gaz sous pression

    NA 1879 1992

    61.Matriel de transport ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction d'un matriel roulant ferroviaire - Aciers non allis pour forge aptes aux traitements thermiques

    NA 1880 1992

    62.Matriel roulant ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction d'un matriel roulant ferroviaire - Aciers pour travail froid NA 1881 1992

    63.Matriel roulant ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction d'un matriel roulant ferroviaire - Aciers non allis et allis, spciaux pour traitements thermiques

    NA 1882 1992

    64. Matriel de transport ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction d'un matriel roulant ferroviaire - Aciers pour ressorts

    NA 1883 1992

    65. Matriel roulant ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction d'un matriel roulant ferroviaire - Aciers inoxydables d'usage gnral

    NA 1884 1994

    66. Aciers et produits sidrurgiques - Conditions gnrales - techniques de livraison NA 1911 1990

    67.Aciers et fontes - Dosage du carbone total - Mthode gravimtrique aprs combustion

    NA 1912 1990

    68.Tles en acier au carbone lamines chaud de qualit commerciale et pour emboutissage

    NA 1913 1990

    79 sur 113

  • 69.Tles en acier au carbone lamines froid de qualit commerciale et pour emboutissage NA 1914 1990

    70.Ferro-alliages - Mthodes exprimentales d'valuation de la variation de qualit et mthode de contrle de la fidlit de l'chantillonnage NA 1915 1990

    71. Ferro-silicium - Spcifications et conditions de livraison NA 1916 1990

    72. Cbles en acier pour usages courants - Exigences minimales NA 1917 2009

    73. Cbles en acier pour usages courants - Conditions de rception NA 1918 1990

    74.Fonte mallable et fonte graphite sphrodal - Tolrances dimensionnelles des pices moules en sable

    NA 1919 1990

    75. Aciers et fontes - Dosage du silicium total - Mthode gravimtrique NA 2066 1992

    76. Aciers et fontes - Dosage du manganse - Mthode spectrophotomtrique NA 2067 1992

    77. Tles en acier au carbone galvanises en continu par immersion chaud, de qualit commerciale pour pliage et agrafage ou pour emboutissage

    NA 2068 1992

    78. Tles en acier au carbone lamines chaud, en bobines destines au laminage froid

    NA 2069 1992

    79. Ferro-silico-manganse - Spcifications et conditions de livraison NA 2070 1992

    80. Ferro-silico-chrome - Spcifications et conditions de livraison NA 2071 1992

    81. Cbles en acier - Ames centrales en textile - Spcifications NA 2072 1992

    82.Cbles en acier pour usages courants - Dtermination de la charge de rupture effective

    NA 2073 1992

    83.Produits de fonderie - Aciers et fontes blanches mouls rsistants l'usure par abrasion

    NA 2172 1992

    84.Produits de fonderie - Fourniture de pices moules en fonte (fontes de toutes catgories)

    NA 2174 1992

    85. Aciers et fontes - Dosage en soufre - Mthode titrimtrique aprs combustion NA 2199 1991

    86.Aciers et fontes - Dosage du phosphore - Mthode spectrophotomtrique ou phosphovanadomolybdate NA 2200 1991

    87.Tles en aciers au carbone lamines froid, revtues d'un alliage au plomb en continu par immersion chaud de qualit commerciale et pour emboutissage NA 2201 1992

    88.Tles en acier au carbone lamines froid revtues par immersion chaud en continu d'une couche d'aluminium-silicium de qualit commerciale et pour emboutissage

    NA 2202 1991

    89. Cbles en acier pour ascenseurs NA 2203 2008

    90. Fils trfils pour cbles d'usages courants en acier non alli - Spcifications NA 2204 1991

    91. Ferro-chrome et ferro-silico-chrome - Dosage du chrome - Mthode potentimtrique

    NA 2205 1991

    92. Ferro-manganse - Spcifications et conditions de livraison NA 2206 1991

    93.Aciers - Dtermination micrographique de la grosseur du grain ferritique ou austnitique des aciers

    NA 2424 1992

    80 sur 113

  • 94. Aciers de construction mcanique d'usage gnral NA 2426 1992

    95. Tles en acier au carbone lamines froid pour maillage par vitrification NA 2427 1992

    96.Fils trfils pour cbles d'usages courants en acier non alli - Conditions de rception NA 2428 1992

    97. Fils trfils en acier pour cbles d'ascenseur - Spcifications NA 2429 1992

    98. Ferro-molybdne - Spcifications et conditions de livraison NA 2430 1992

    99. Ferro-chrome - Spcifications et conditions de livraison NA 2431 1994

    100. Aciers de construction mtallique NA 8581 1994

    101. Profils creux en acier finis froid - Dimensions et caractristiques NA 8582 2006

    102.Tles en acier au carbone lamines chaud et froid revtues par zingage lectrolytique (tles lectro-zingues) de qualit commerciale et pour emboutissage

    NA 8583 1993

    103. Ferro-vanadium - Dosage du vanadium - Mthode potentiomtrique NA 8586 1993

    104. Produits en acier pour appareils pression - Spcifications de qualit NA 8587 1993

    105.Aciers corroys - Mthodes macroscopiques de dtermination de la teneur en inclusion non mtalliques

    NA 8588 1993

    106. Tles en acier de construction lamine chaud NA 8596 1993

    107. Produits en acier pour appareils pression - Spcifications de qualit -Pices forges

    NA 8597 1993

    108. Produits de fonderie - Pices moules en fonte graphite lamellaire NA 8599 1993

    109. Cbles en acier d'usage courant - Lubrifiants - Exigences de base NA 8601 1995

    110. Cbles en aciers de gros diamtres NA 8602 1993

    111. Ferro-molybdne - Dosage du molybdne Mthode gravimtrique NA 8603 1993

    112.Tles en acier de construction lamines chaud - Tolrances sur dimensions en forme NA 8604 1993

    113.Acier - Conversion des valeurs d'allongement - Aciers au carbone et aciers faiblement allis NA 8605 1993

    114. Acier - Conversion des valeurs d'allongement - Aciers austnitiques NA 8606 1993

    115. Matriel roulant de chemin de fer - Essai de rception aux ultra-sons NA 8607 2004

    116. Tles lamines chaud en acier de construction haute limite d'lasticit NA 8608 1993

    117.Tles lamines chaud en acier limite d'lasticit et aptitude au formage accrues

    NA 8609 1994

    118. Tles en acier de construction lamines chaud en continu rsistance amliore la corrosion atmosphrique

    NA 8610 1993

    119. Pices en acier moules - Conditions gnrales techniques de livraison NA 8611 1995

    81 sur 113

  • 120.Matriel roulant de chemin de fer - Corps de roues lamins ou forgs pour roues bandages pour matriel moteur et matriel remorqu - Prescriptions de qualit

    NA 8617 1996

    121.Matriel roulant de chemin de fer - Roues monoblocs pour le matriel moteur et pour le matriel remorqu - Conditions techniques

    NA 8618 1996

    122.Matriel roulant de chemin de fer - Essieux monts pour le matriel moteur et pour le matriel remorqu - Prescriptions de qualit

    NA 8619 1996

    123.Matriel roulant de chemin de fer - Roues monoblocs pour matriel moteur et matriel remorqu - Prescriptions dimensionnelles et d'quilibrage

    NA 8620 1996

    124. Matriel roulant de chemin de fer - Essieux - Axes pour matriel moteur et matriel remorqu - Prescriptions dimensionnelles

    NA 8621 1996

    125. Matriel ferroviaire en gnral - Rayon de pliage froid des produits plats - Prescriptions communes

    NA 8622 1994

    126. Rayons de pliage froid des produits plats - Rayons minimaux de pliage des produits en mtaux ferreux

    NA 8623 1994

    127. Produits en acier pour appareils pression - Spcifications de qualit - Tubes lamins sans soudure

    NA 8624 1993

    128. Produits en acier pour appareils pression - Spcification de qualit - Tubes souds lectriquement par rsistance et par induction

    NA 8625 1993

    129.Produits en acier pour appareils pression - Spcification de qualit - Tubes en acier inoxydable austnitique souds longitudinalement NA 8626 1993

    130.Produits en acier pour appareils pression - Spcification de qualit - Tubes en acier souds l'arc longitudinalement ou en hlice sous flux en poudre NA 8627 1993

    131.Produits en acier pour rcipients pression - Drivation et vrification des valeurs temprature leve - Limite d'lasticit ou limite conventionnelle d'lasticit des produits en acier au carbone ou faiblement alli

    NA 8628 1994

    132.Produits en acier pour rcipients pression - Drivation et vrification des valeurs temprature leve - Limite conventionnelle d'lasticit des produits en acier austnitique

    NA 8629 1994

    133.Produits sidrurgiques - Tles pour rcipients et bouteilles gaz souds en acier NA 8631 2002

    134.Produits en acier pour rcipients pression - Drivation et vrification des valeurs de limites apparente et conventionnelle d'lasticit temprature leve partir de donnes rduites

    NA 8632 1994

    135. Aciers pour l'armature du bton - Barres lisses NA 8633 2009

    136. Aciers pour l'armature du bton - Barres verrous NA 8634 2009

    137. Cbles en acier - Terminaisons manchonnes NA 8636 1995

    138. Cbles en acier - Oeils pisss pour lingues NA 8637 1995

    139.Matriel roulant ferroviaire - Aciers d'usage recommand pour la construction du matriel roulant ferroviaire - XI Aciers micro-allis soudables haute limite d'lasticit rsistant la corrosion atmosphrique pour structures de caisses

    NA 8638 1995

    140.Systme particulier de certification des barres et fils d'acier pour le renforcement des constructions en bton

    NA 8639 1996

    82 sur 113

  • 141. Tuyaux, raccords et pices en fonte grise pour canalisation sous pressions NA 8640 1997

    142.Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Aciers non allis avec caractristiques spcifis temprature ambiante

    NA 8641 1996

    143. Tubes sans soudure en acier extrmits lisses pour usages mcaniques NA 8642 1997

    144. Aciers et produits sidrurgiques - Documents de contrle NA 8643 1997

    145.Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Aciers non allis et allis avec caractristiques spcifis temprature leve

    NA 8644 1997

    146.Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Aciers non allis et allis avec caractristiques spcifis basse temprature

    NA 8645 1997

    147.Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Aciers inoxydables austntique

    NA 8646 1997

    148. Produits plats en acier haute limite d'lasticit - Prescriptions gnrales NA 8647 1998

    149. Produits plats en acier haute limite d'lasticit - Produits livrs l'tat normalis ou de laminage contrl

    NA 8648 1998

    150. Produits plats en acier haute limite d'lasticit - Produits livrs l'tat trait (tremp + revenu)

    NA 8649 1998

    151.Ferro-alliages - Dosage de l'aluminium - Mthode par spectromtrie d'absorption atomique dans la flamme NA 9591 1993

    152.Ferro-silico-manganse et ferro-silico-chrome - Dosage en silicium - Mthode gravimtrique NA 9592 1993

    153.Ferro-manganse et ferro-silico-manganse - Dosage du manganse - Mthode potentiomtrique NA 9593 1993

    154. Matriel roulant de chemin de fer - Bandages bruts lamins pour matriel NA 11641 1998

    155.Matriel roulant de chemin de fer - Bandages corps de roues et roues bandages pour matriel moteur et matriel remorqu - Prescriptions dimensionnelles d'quilibrage et d'assemblage

    NA 11642 1998

    156.Matriel roulant de chemin de fer - Essieux - Axes pour le matriel moteur et pour le matriel remorqu - Prescriptions de qualit NA 11643 1998

    157. Produits ferreux - traitements thermiques - vocabulaires NA 11644 2001

    158. Aciers rfractaires NA 11645 2009

    159.Aciers et fontes - Dosage du nickel, du cuivre et du cobalt - Mthode par spectromtrie d'mission atomique avec plasma induit par haute frquence - Prescriptions gnrales et mise en solution de l'chantillon

    NA 11646 1999

    160.Aciers et fontes - Dosage du nickel, du cuivre et du cobalt - Mthode par spectromtrie d'mission atomique avec plasma induit par haute frquence - Dosage du nickel

    NA 11647 1999

    161.Aciers et fontes - Dosage du nickel, du cuivre et du cobalt - Mthode par spectromtrie d'mission atomique avec plasma induit par haute frquence - Dosage du cuivre

    NA 11648 1999

    83 sur 113

  • 162.Aciers et fontes - Dosage du nickel, du cuivre et du cobalt - Mthode par spectromtrie d'mission atomique avec plasma induit par haute frquence - Dosage du cobalt

    NA 11649 1999

    163.Aciers - Dosage du bore - Mthode spectrophotomtrique la curcumine aprs distillation

    NA 11650 2011

    164.Aciers et fontes - Dosage du soufre en fortes teneurs - Mthode par absorption dans l'infrarouge aprs combustion dans un four induction

    NA 11651 1999

    165.Tles lamines froid en acier limite d'lasticit et aptitude au formage accrues

    NA 11652 2011

    166. Fontes et aciers - Relvement et prparation des chantillons pour la dtermination de la composition chimique

    NA 11653 2000

    167.Dtermination de la rsistance la corrosion intergranulaire des aciers inoxydables - Aciers austnitiques et austno-ferritiques (duplex) - Essai de corrosion en milieu acide nitrique par mesurage de perte de masse (essai Huey)

    NA 11654 2000

    168.

    Dtermination de la rsistance la corrosion intergranulaire des aciers inoxydables - Aciers inoxydables ferritiques:austnitiques et austno-ferritiques (duplex) - Essai de corrosion en milieu contenant de l'acide sulfurique

    NA 11655 2000

    169. Ferro-alliages - Vocabulaire - Matriaux NA 11656 2002

    170.Tles en acier au carbone lamines froid caracteristiques spciales de duret NA 11657 2001

    171. Tles fortes en acier de construction lamine chaud en bobines NA 11658 2001

    172.Tubes en acier - Tubes sans soudures filtables finis chaud " Dimension et condition de livraison"

    NA 11659 2001

    173. Acier - Valeur de conversion de la duret la rsistance la traction NA 11660 2001

    174.Ferro-Nickel - Dosage du cobalt - Mthode de spectromtrie d'absorbation atomique dans la flamme NA 11662 2002

    175. Acier bton pour armatures passives - Partie 3 : Traillis souds NA 11663 2011

    176.Tubes en aciers souds pour service sous pression - Contrle par ultrasons pour la dtection des imperfections de tamisage des feuillards/ plaques utiliss pour la fabrication de tubes souds

    NA 11664 2002

    177.Tubes en acier pour service sous pression - qualification et certification du personnel d'essais non destructifs (END)

    NA 11665 2002

    178.Tles en acier au carbone lamines froid, revtues en continu d'un dpt lectrolytique d'tain, de qualit commerciale et pour emboutissage

    NA 11666 2002

    179. Fonderie - Fonte graphite sphrodal NA 11667 2005

    180. Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'eau ou gaz

    NA 11668 2005

    181. Systme de dsignation des aciers - Partie 1 : Dsignation symbolique, NA 11669 2011

    182. Systmes de dsignation des aciers - Systme numrique NA 11670 2004

    183. Vocabulaire du traitement thermique des produits ferreux NA 11671 2004

    84 sur 113

  • 184.Acier hors emballage - Acier inoxydable destin entrer au contact des denres, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. NA 11673 2004

    185. Couverts et coutellerie - Nomenclature NA 11674 2004

    186.Poutrelles I et H en acier de construction; tolrances de formes et de dimensions,

    NA 11675 2004

    187.Tles en acier lamines chaud, d'paisseur gale ou suprieure 3 mm - Tolrances sur les dimensions, la forme et la masse

    NA 11676 2004

    188.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfvrerie de table - Exigences relatives la coutellerie utilise pour la prparation des denres alimentaires

    NA 11677 2004

    189.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfvrerie de table - Exigences relatives la coutellerie et aux couverts en acier inoxydable et en mtal argent

    NA 11678 2004

    190.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfvrerie de table - Exigences relatives l'orfvrerie de table et dcorative en mtal argent

    NA 11679 2004

    191.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfvrerie de table - Exigences relatives la coutellerie et aux couverts dors

    NA 11680 2004

    192.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfverie de table- orfverie de table laque et avec un lger placage d'argent

    NA 11682 2004

    193.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfverie de table- Exigences relatives la coutellerie de table en argent massive, autres mtaux prcieux et leurs alliages

    NA 11683 2004

    194.Matriaux et objets en contact avec les denres alimentaires - Coutellerie et orfverie de table- Exigences relatives l'orfverie de table ou dcorative en argent

    NA 11684 2004

    195. Aciers pour l'armature et la prcontrainte - Partie 1: spcifications gnrales NA 11685 2010

    196.Acier - Etat de surface des tles et larges - plats lamins chaud - Condition de livraison NA 11686 2006

    197.Fils en acier bton transforms froid pour armatures passives et la fabrication des treillis souds NA 11687 2009

    198.Produits plats lamins froid, en acier bas carbone pour formage froid - Conditions techniques de livraison

    NA 11688 2009

    199.Produits plats lamins froid, non revtus ou revtus de zinc ou de zinc-nickel par voie lectrolytique, en acier bas carbone et en acier haute limite d'lasticit pour formage froid - Tolrances sur les dimensions et sur la forme

    NA 11689 2009

    200. Aciers inoxydables - Liste des aciers inoxydables NA 11690 2009

    201. Dsignations des aciers fondes sur des lettres symboles NA 11691 2010

    202. Aciers et fontes; vue d'ensemble des mthodes d'analyse disponibles NA 11692 2010

    203.Aciers pour l'armature et la prcontrainte du bton - Mthodes d'essai - Partie 1: Barres, fils machine et fils pour bton arm

    NA 11693 2010

    204. Acier pour armatures de prcontrainte; partie 1: spcifications gnrales NA 11694 2010

    85 sur 113

  • 205.Produits lamins chaud en aciers de construction Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables grains fins ltat normalis/laminage normalis

    NA 11695 2011

    206.Aciers pour larmature et la prcontrainte du bton Mthodes dessai Partie 2 : Treillis souds

    NA 11696 2011

    207.Produits lamins chaud en aciers de construction Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non allis

    NA 11698 2011

    208.Produits lamins chaud en aciers de construction Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables grains fins obtenus par laminage thermomcanique

    NA 11699 2011

    17 BRIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fume. NA 241 1989

    2.Spcifications pour lments de maonnerie -Briques de terre cuite -complment de la norme NA 5639

    NA 5610 2005

    3.Briques silico-calcaires - Briques pleines, briques perfores, blocs pleins et blocs creux

    NA 5020 1995

    4. Briques silico-calcaires - Briques extrieures et briques de parement NA 5021 1996

    5. Briques silico-calcaires - Dtermination des masses volumiques apparentes NA 5022 1995

    6. Briques silico-calcaires - Dtermination de la rsistance la compression NA 5023 1995

    7. Briques silico-calcaires - Dtermination de la rsistance au gel NA 5024 1995

    8. Brique poreuse destine la dsinfection de l'eau de puits usage domestique - Contrle qualit

    NA 5615 2000

    9. Brique poreuse destine la dsinfection de l'eau de puits usage domestique - Mise en oeuvre

    NA 5616 2000

    10. Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fume NA 5568 2005

    11. Briques rfractaires utiliser dans les fours rotatifs - Dimensions NA 5589 1995

    12. Brique poreuse destine la dsinfection de l'eau de puits usage domestique - Echantillonnage et principe des essais

    NA 5592 1994

    13. Spcifications pour lments de maonnerie brique de terre cuite NA 5639 2006

    86 sur 113

  • 18 E

    N

    1.ET

    2.ET

    3.ED

    4.ED

    5. E

    6. E

    7. E

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    9. E

    18.1 C

    N

    1.Cdi

    2. C

    3.Cli

    4.Cth

    5. Ctr

    6. C

    7.CC

    8.Csu

    ENTREVOU

    ntrevous enTerminologie

    ntrevous enTerminologie

    ntrevous enDterminatio

    ntrevous enDterminatio

    ntrevous en

    ntrevous en

    ntrevous en

    ntrevous en

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    CARREAUX

    arreaux et dimensionnel

    arreaux et d

    arreaux et dnaire.

    arreaux et dhermique.

    arreaux et dressaillie. Ca

    arreaux et d

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    US

    terre cuite p

    terre cuite p

    terre cuite pn des clate

    terre cuite pn de la dilat

    terre cuite p

    terre cuite p

    terre cuite p

    terre cuite p

    terre cuite p

    X ET DALL

    dalles cramiles et aspect

    dalles crami

    dalles crami

    dalles crami

    dalles cramiarreaux et da

    dalles crami

    dalles cramidalles maille

    dalles cramielle de mohs.

    DESIG

    pour planche

    pour planche

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    pour planche

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    LES

    DESIG

    iques - Dtet de surface.

    iques - Dte

    iques - Dte

    iques - Dte

    iques - Dtealles maille

    iques - Dte

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    iques - Dte.

    GNATION

    ers poutrel

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    ers poutrel

    ers poutrelntionnelle

    ers poutrel

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    ers poutrel

    ers poutrel

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    GNATION

    rmination de.

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    lles prfabri

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    lles prfabril'humidit

    lles prfabri

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    lles prfabri

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    es caractris

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    e la rsistanc

    e la rsistanc

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    ques -

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    stiques

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    superficielle

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    NA 7

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    on. NA 1

    .NA 1

    NA 1

    EF. ANN

    1707 200

    2644 199

    2645 199

    2646 199

    2647 199

    2648 199

    2649 199

    2650 199

    2651 199

    F. ANN

    779 200

    780 200

    781 200

    782 200

    783 200

    1047 200

    1048 200

    1049 200

    NEE

    05

    92

    92

    92

    92

    92

    92

    92

    92

    EE

    07

    07

    07

    07

    07

    07

    07

    09

    87 sur 113

  • 9.CC

    10.Cr

    11.Cca

    12.Cco

    13. C

    14. C

    15. Can

    16.Cangl

    17.Cm

    18.Cca

    19.Cco

    20.Cet

    21.Can

    19 E

    N

    1. Mtcom

    2. Mt

    3. Mtl'hu

    4. Mt

    5.Mtvoluma

    6. Sp

    arreaux et darreaux et d

    arreaux et dsistance a l

    arreaux et darreaux non

    arreaux et donventionnemaills.

    arreaux et d

    arreaux et d

    arreaux et dntidrapante

    arreaux et dntidrapantelissement

    arreaux et dmesurage du

    arreaux et dadmium dg

    arreaux et douleur

    arreaux et dt marquage.

    arreaux et dntidrapante

    ELEMENTS

    thodes d'essaimpression

    thodes d'essai

    thodes d'essaimidit

    thodes d'essai

    thodes d'essaiumique absoluonnerie (exce

    cifications po

    dalles cramidalles maille

    dalles crami'abrasion pro

    dalles cramimaills.

    dalles cramielle l'humid

    dalles crami

    dalles crami

    dalles cramies - Zones m

    dalles cramies - Pices e

    dalles cramicoefficient d

    dalles cramiags par les

    dalles crami

    dalles crami

    dalles cramies - Zones m

    S DE MACO

    des lments

    des lments

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    pour lmentue sche et deept les pierr

    our lments d

    iques - Dtees.

    iques pour soofonde - Car

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    iques - Dte

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    iques- Dterde restitutio

    iques - Dte carreaux m

    iques - Dte

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    ONNERIE

    DESI

    s de maonner

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    ts de maonnee la masse voles naturelles)

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    rmination de

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    rmination debouillante - C

    rmination de

    ntillonnage e

    rmination delesquelles o

    rmination deravail fortem

    rmination den

    rmination demaills

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    nitions, class

    rmination delesquelles o

    IGNATION

    rie - Dtermin

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    erie - Partie 1lumique appar)

    e - Brisques de

    e la rsistanc

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    e la rsistanc

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    sification, ca

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    nation de la r

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    3: Dterminarente sche d

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    ce chimique

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    s de rceptio

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    ses au risque

    ce au choc pa

    en plomb et

    frences de

    aractristique

    seds nus

    sistance la

    sorption de l'e

    ilatation

    mensions

    tion de la maes lments d

    onNA 2

    NA 5

    des NA 5

    NA 5

    NA 5

    on. NA 5

    NA 5

    de NA 5

    arNA 5

    enNA 5

    NA 5

    esNA 5

    NA 5

    R

    NA

    eau NA

    NA

    NA

    ssede NA

    NA

    2837 200

    5558 200

    5559 200

    5560 200

    5561 200

    5562 200

    5563 199

    5564 199

    5623 200

    5624 200

    5625 200

    5627 200

    5568 200

    REF. ANN

    A 238 2

    A 239 2

    A 240 2

    A 447 2

    A 5080 2

    A 5639 2

    07

    07

    07

    07

    07

    07

    92

    92

    07

    07

    07

    06

    05

    NEE

    2005

    2005

    2005

    2005

    2010

    2006

    88 sur 113

  • 7.Mtpouhyd

    8. Mtsolu

    9.Mtl'eacap

    10.Mtpouhyd

    11. Mtcisa

    12. Dfilm

    13. Mtcom

    14. Mt

    20 T

    N D

    1. T

    2.Tr

    3.Tc

    4. T

    5. C

    6.Td

    7.Tc

    thodes d'essaiurcentage desrostatique

    thodes d'essaiubles actifs de

    thodes d'essaiu bouillante dillarit

    thodes d'essaiurcentage desrostatique

    thodes d'essaisaillement,

    initions et spments de ma

    thodes d'essaimpression

    thodes d'essai

    TUILES ET

    ESIGNATION

    Tuiles de terr

    Tuiles en terrsistance l

    Tuiles de terraractristiqu

    Tuiles en terr

    Couverture et

    Tuiles de terres produits

    Tuiles de terraractristiqu

    des lmentsvides des l

    des lmentses lments de

    des lmentsdes lments d

    des lmentsvides des l

    s de la maon

    cifications deonnerie

    de la maonn

    de la maonn

    T COUVER

    N

    re cuite em

    re cuite pourla rupture pa

    re cuite pourues gomtri

    re cuite pour

    t bardage - B

    re cuite pour

    re cuite pourues physique

    s de maonnerments de ma

    s de maonnere maonnerie

    s de maonnerde maonneri

    s de maonnerments de ma

    nnerie - dterm

    es matires po

    nerie - Partie

    nerie - Partie

    RTURES

    mboitement

    r pose en disar flexion

    r pose en disiques

    r pose en dis

    Bardeaux bit

    r pose en dis

    r pose en dises. essais de

    rie - Dterminonnerie en te

    rie - Dtermine en terre cuit

    rie - Dtermine en terre cui

    rie - Dterminonnerie en te

    mination de la

    our maonner

    1: Dterminat

    2: Dterminat

    - Terminolog

    scontinu - D

    scontinu - D

    scontinu - D

    tumes - Mth

    scontinu. D

    scontinu. Drsistance a

    nation du voluerre cuite par

    nation de la tete

    nation de l'absite servant de

    nation du voluerre cuite par

    a rsistance in

    rie. Matires d

    tion de la rsi

    tion de la rsi

    gie

    termination

    termination

    termination

    hodes d'essai

    finitions et

    terminationau gel.

    ume net et du pese

    eneur en sels

    sorption d'eaue coupure de

    ume net et du pese

    nitiale au

    de montage de

    istance la

    istance la fle

    n de la

    n des

    n des caract

    is

    spcification

    n des

    NA

    NA

    u NA

    NA

    NA

    esNA

    NA

    exion NA

    REF.

    NA 2

    NA 2

    NA 2

    re NA 4

    NA 5

    nsNA 5

    NA 5

    A 5641 2

    A 5642 2

    A 5643 2

    A 5641 2

    A 5644 2

    A 5647 2

    A 5653 2

    A 5654 2

    ANN

    41 199

    42 200

    43 200

    50 200

    196 199

    637 200

    638 200

    2007

    2007

    2007

    2007

    2010

    2009

    2009

    2009

    NEE

    92

    05

    06

    05

    96

    07

    07

    89 sur 113

  • 21 IS

    N

    1. Li

    2.LiR

    3.Lie

    4. P

    5. Is

    6.Ism

    7.Cd

    8. Is

    9.MVth

    22 IS

    N

    1. Me

    2.Aclau

    SOLATION

    ige Vocab

    ige en planRebuts et dc

    ige en plant dchets : D

    roduits rfra

    solants therm

    solation thermatriaux - V

    omposants ee transmissio

    solation ther

    Matriaux et Valeurs utileshermiques d

    SOLATION

    esurage de l'

    coustique; mments de c

    u bruit arien

    NS THERM

    bulaire

    ches - Ligechets - Echan

    ches : LigeDterminatio

    actaires isola

    miques destin

    rmique - ConVocabulaire

    et parois de on thermiqu

    rmique - Mat

    produits pous tabules etclares et u

    NS ACOUS

    absorption a

    mesurage de lonstruction;n de petits

    MIQUE

    DESIG

    mle - Ligentillonnage

    mle -ligeon de lhumi

    antes faonn

    ns au btim

    nditions de tr

    btiments -e - Mthode

    triaux et pro

    ur le btiment procduresutiles

    STIQUES

    DESIG

    acoustique e

    l'isolation ac partie 10: m

    lments de

    GNATION

    e gisant - Li

    de ramassagdit

    ns - Classific

    ment - Dfini

    ransfert ther

    Rsistance t de calcul

    oduits isolan

    nt - Proprit pour la dte

    GNATION

    n salle rver

    coustique desmesurage enconstruction

    ge de rama

    ge -lige gisa

    cation

    tion.

    rmique et pr

    thermique et

    nts - Vocabul

    ts hygrotherermination d

    rbrant

    s immeubles laboratoire

    n

    ssage -

    ant - rebuts

    roprits des

    t coefficient

    laire

    rmiques - des valeurs

    s et des de l'isolatio

    RE

    NA 586

    NA 588

    NA 590

    NA 237

    NA 26

    sNA 26

    NA 26

    NA 518

    NA 16

    RE

    NA 18

    n NA 53

    EF. ANN

    6 198

    8 200

    0 200

    75 200

    12 200

    13 199

    14 200

    87 201

    6234 200

    EF. ANN

    886 2006

    318 2009

    NEE

    89

    07

    06

    08

    09

    92

    05

    10

    08

    NEE

    6

    9

    90 sur 113

  • 23 INSTALLATIONS ELECTRIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1.Installations lectriques des btiments - Principes fondamentaux - Dtermination des caractristiques gnrales - Dfinitions NA 1608 2011

    2.Installations lectriques des btiments : Protection pour assurer la scurit, protection sur les effets thermiques NA 1809 2011

    3.Installations lectriques des btiments : Protection pour assurer la scurit : Application des mesures de protection pour assurer le scurit : Gnralits : Mesures de protection contre les chocs lectriques

    NA 1813 1992

    4.Installations lectriques des btiments : Protection pour assurer la scurit : Choix des mesures de protection en fonction des influences externes : Protection contre lincendie

    NA 1842 1992

    5.Installations lectriques des btiments choix et mise en uvre des matriels lectriques : Rgles communes

    NA 1843 2009

    6.Installations lectriques des btiments : Choix et mise en uvre des matriels lectriques : Mises la terre et conducteur de protection

    NA 2055 2005

    7.Ascenseurs et monte-charge - Rgles de scurit pour la construction et l'installation - Ascenseurs lectriques

    NA 5286 1995

    8. Terminologie des matriaux rfractaires NA 5590 1994

    9. Mthodes d'essai pour produits rfractaires faonns denses - Dtermination du module de rupture tempratures leves.

    NA 5648 2009

    10. Mthodes d'essai pour produits rfractaires faonns denses - Mthodes d'essai pour rfractaires contenant du carbone

    NA 5650 2007

    11.Mthodes d'essai pour produits rfractaires faonns denses - Dtermination du fluage la compression NA 5652 2007

    12.Systmes d'isolation lectrique - Procdures d'valuation thermique - Exigences gnrales - Basse tension NA 9992 2007

    13.Installations lectriques des btiments : Choix et mise en oeuvre des matriels lectriques, appareillage NA 10100 2005

    14. Installations lectriques des btiments : Vrification la mise en service NA 10102 2005

    15.Installations lectriques des btiments : Rgles pour les installations et emplacement spciaux : Locaux contenant une baignoire ou une douche

    NA 10103 1993

    16.Installations lectriques des btiments : Rgles pour installations et emplacement spciaux piscines

    NA 10104 2007

    17.Installations lectriques des btiments - Protection pour assurer la scurit - Protection contre les perturbations de tension et les perturbations lectromagntiques

    NA 16402 2005

    18.Rgles de scurit pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie 2: Ascenseurs hydrauliques

    NA 17227 2010

    91 sur 113

  • 24 INSTALLATIONS SANITAIRES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Appareils en cramiques sanitaires - Dtermination de l'absorption d'eau NA 1050 1990

    2.Appareils en cramiques sanitaires - Rsistance de l'mail et de la masse aux variation de temprature

    NA 1051 1990

    3. Appareils sanitaires - Contrle de la continuit de la couche d'mail -Mthodes d'essai.

    NA 1052 1992

    4. Appareils en cramiques sanitaires - Dtermination de la rsistance la flexion

    NA 1053 1990

    5. Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles l'abrasion - Mthode d'essai

    NA 1054 1990

    6. Appareils sanitaires - Rsistance des appareils aux charges statiques - Mthode d'essai

    NA 1055 1992

    7. Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux acides temprature ambiante - Mthode d'essai conventionnel.

    NA 1056 1992

    8.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux chocs thermiques Methode d'essai NA 1634 1992

    9.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux alcalins chaud - Mthode d'essai conventionnel NA 1635 1992

    10.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux agents chimiques domestiques et aux taches - Mthode d'essai NA 1636 1992

    11. Appareils sanitaires - Abattants de WC NA 1939 2008

    12. Receveur de douche - Cotes de raccordement NA 5622 2007

    13.- Feuilles d'acrylique rticules coules pour baignoires et receveurs de douche usage domestique NA 5631 2005

    14. Appareils en cramiques sanitaires - Dtermination de l'absorption d'eau NA 5632 2003

    15.Appareils et accessoirises sanitaires - Echantillonnage, emballage, stockage et transport

    NA 5634 2004

    16. Lave-mains suspendus. Cotes de raccordement NA 5635 2005

    17. Baignoires - Ctes de raccordement NA 5636 2006

    18. Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Exigences NA 5640 2007

    19. Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Mthodes d'essai NA 5645 2007

    20. Dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Contrle de la qualit NA 5646 2007

    21.Appareils et accessoires sanitaires - Echantionnage, emballage, stockage et transport

    NA 5647 2009

    92 sur 113

  • 22.Appareils sanitaires - Spcification relative aux baignoires avec systme de brassage d'eau NA 5655 2010

    23.Appareils sanitaires Lavabos Exigences fonctionnelles et mthodes d'essai NA 5658 2011

    24. Appareils sanitaires Lavabos collectifs NA 5659 2011

    25. Appareils sanitaires - Receveurs de douche en matriaux maills NA 5599 2000

    26.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux acides temperature ambiante - Methode d'essai conventionnel. NA 5603 1999

    27.Appareils sanitaires - Contrle de l'tanchit et de la masse d'eau absorbe par la cramique sanitaire - Mthodes d'essais

    NA 5604 1999

    28. Appareils sanitaires - Bidets en ceramique sanitaire. NA 5605 1999

    29. Appareils sanitaires. Acier maill - Spcifications gnrales NA 5608 2000

    30. Appareils sanitaires - Fonte maille - Spcifications gnrales. NA 5609 2007

    31. Appareils sanitaires - Cramique sanitaire maille - Spcifications gnrales.

    NA 5613 2000

    32. Cuvette de WC suspendue a chasse directe et reservoir attenant - Cotes de raccordement

    NA 5611 2003

    33. Appareils sanitaires - Eviers en matriaux maills NA 5620 2003

    34. Appareils sanitaires - Cuvettes de WC en cramique sanitaire NA 5628 2003

    35. Appareils sanitaires - Produits en matriaux maills pour collectivits NA 5629 2003

    36.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles l'abrasion - Mthode d'essai

    NA 5630 2008

    37.Appareils sanitaires - Rsistance des surfaces mailles aux chocs thermiques - Methode d'essai

    NA 1633 1990

    25MENUISERIES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Bois - Caractristiques technologiques et chimiques des bois NA 599 1989

    2. Bois - Dtermination de l'humidit NA 600 1989

    3.Bois - Dtermination de l'humidit en vue des essais physiques et mcaniques

    NA 601 1989

    4. Bois - Dtermination du retrait NA 602 1989

    5. Bois - Essai de compression axiale NA 603 1989

    6.Bois - Essai de flexion statique - Dtermination de la rsistance la flexion statique de petites prouvettes sans dfaut

    NA 604 1989

    93 sur 113

  • 7. Bois - Essai de flexion dynamique NA 605 1989

    8. Bois - Dtermination de la duret MONNIN NA 606 1989

    9. Sciages de bois rsineux - Dfauts - Classification NA 607 1989

    10. Sciages de bois rsineux - Dfauts - Termes et dfinitions NA 608 1989

    11. Sciages de bois rsineux - Dimension - Mthodes de mesurage NA 609 1989

    12. Sciages de bois rsineux - Dimensions - Termes et dfinitions NA 610 1989

    13. Sciages de bois feuillus - Dfauts - Classification NA 611 1989

    14. Sciages de bois feuillus - Dfauts - Termes et dfinitions NA 612 1989

    15. Bois ronds et bois scis -Dtermination du volume d'un lot de sciages NA 613 2005

    16. Bois bruts "classes CEE" - Rgles techniques - Cubage des bois bruts NA 614 1989

    17. Panneaux de particules - Dfinitions - Classification - Dsignation NA 615 1989

    18. Panneaux base de bois - Echantillonnage NA 616 1989

    19.Panneaux base de bois - Dtermination du module d'lasticit apparent en traction et de rsistance la traction parallle aux faces

    NA 621 1989

    20. Panneaux base de bois - Essai de duret "BRINNEL NA 623 1989

    21. Panneaux base de bois - Essai de duret "MONNIN NA 624 1989

    22. Panneaux de particules - Essai de cisaillement (prouvettes BRODEAU) NA 626 1989

    23. Panneaux de particules - Essai d'arrachement des vis NA 627 1989

    24.Panneaux de particules - Epreuve de vieillissement acclr par la mthode dite "V313"

    NA 630 1989

    25. Fentres et portes - Rsistance au vent - Essai NA 767 2006

    26.Mthodes d'essais des portes. Comportement des vantaux de portes placs entre deux climats diffrents. NA 770 2004

    27.Mthodes d'essais des portes - essai de dformation du vantail dans son plan NA 772 1989

    28. Serrures - Dfinitions - Classification - Dsignation NA 1211 1990

    29. Crmones - Dfinition - Classification - Dsignation NA 1212 1990

    30. Panneaux base de bois - Conditions gnrales des essais NA 617 1989

    31.Panneaux de particules - Mesurage des dimensions, de la rectitude et l'querrage des panneaux

    NA 618 2006

    32. Panneaux base de bois - Dtermination de la masse volumique NA 620 2005

    33.Panneaux de particules - Essai dit "de traction perpendiculaire aux faces" prouvette semelles

    NA 622 2005

    34. Panneaux de particules - Essai de flexion dynamique NA 625 1989

    94 sur 113

  • 35.Panneaux de particules - Dtermination de l'absorption d'eau et des variations dimensionnelles aprs immersion NA 628 2005

    36.Panneaux de particules - Epreuve d'immersion dans l'eau bouillante (Mthode dite "V100") NA 629 1989

    37. Contre plaqu - Dtermination de l'humidit NA 633 2006

    38.Contre plaqu - Mesurage des dimensions, de la rectitude et de l'querrage des panneaux

    NA 634 2006

    39.Menuiserie -Fentres pour logements usage d'habitation et pour quipements collectifs - Dimensions

    NA 635 1990

    40. Menuiserie -Chssis de fentres pour logements usage d'habitation et pour quipements collectifs - Dimensions

    NA 636 1989

    41. Menuiserie - Portes et portes-fentres pour logements usage d'habitation et pour quipements collectifs - Dimensions

    NA 637 1989

    42. Menuiserie - Occulus et allge - Dimensions NA 638 1989

    43.Portes - Mesurage des dimensions et des dfauts d'querrage des vantaux de portes

    NA 769 2006

    44.Mthodes d'essais des portes - Essai de choc des corps dur sur les vantaux de portes

    NA 771 1989

    45. Portes - Mesurage des dfauts de planit locale des vantaux de portes NA 773 2006

    46.Mthodes d'essais des portes - Comportement aux variations d'humidit des vantaux de portes placs dans les climats uniformes successifs NA 1298 1990

    47.Mthodes d'essais des portes- Essai de choc de corps mou et lourd sur les vantaux de portes NA 1299 1990

    48. Portes - Essai d'branlement des vantaux NA 1346 1990

    49.Portes - Essai de cisaillement du plan d'assemblage des alaises des vantaux de portes

    NA 1347 1990

    50.Portes - Essai d'immersion l'eau froide de la partie infrieure du vantail de la porte

    NA 1348 1990

    51.Portes - Essai de tenue aux sollicitations hygrothermiques des vantaux de portes

    NA 1349 1990

    52. Portes - Essai d'arrachement des vis NA 1350 1990

    53. Contre plaqu - Classification - Dsignation NA 1570 1992

    54. Panneaux base de bois - Dtermination des dimensions des prouvettes NA 2624 2009

    55.Fermetures extrieures de btiment - Dfinitions - Classification - Dsignation

    NA 2828 1992

    56. Menuiserie en bois - Terminologie NA 5403 2008

    57. Mthodes d'essais des fentres - Mthodes d'essais NA 5420 1997

    58.Contre plaqu - Contre plaqu plis, avec placages drouls, pour usage gnral - Classification, selon l'aspect, des panneaux placages extrieurs de bouleau

    NA 2628 1992

    95 sur 113

  • 59. Bois - Essai de fendage NA 5373 1992

    60. Bois - Essai de cisaillement NA 5374 1992

    61. Bois - Dtermination du retrait NA 5375 1992

    62. Bois - Dtermination du gonflement volumique NA 5376 1992

    63. Bois scis - Dtermination de l'humidit moyenne d'un lot NA 5378 1992

    64. Bois - Essai de traction perpendiculaire aux fibres NA 5379 1992

    65. Bois scis - Dimensions - Ecarts admissibles et retrait NA 5380 1992

    66.Bois - Dtermination de la contrainte de rupture en traction parallle aux fibres

    NA 5389 1992

    67. Terminologie du mobilier de bureau NA 5391 1992

    68. Bois - Vocabulaire NA 5396 1997

    69. Bois - Sciages des bois rsineux - Classement d'aspect - Dfinitions des choix

    NA 5397 1993

    70. Classement d'aspect des bois indignes - Sciages avivs de feuillus durs NA 5398 1997

    71. Bois - Caractristiques physiques et mcaniques des bois NA 5399 1994

    72. bois - Conditions gnrales des essais - Essais physiques mcaniques NA 5400 1994

    73.Bois - Sciages des bois rsineux et feuillus tendres - Dimensions nominales - Sections et longueurs

    NA 5402 1994

    74.Bois et ouvrages en bois - Analyse des risques biologiques - Dfinitions des classes - Spcifications minimales de prservation titre prventif

    NA 5405 1994

    75.Panneaux base de bois - Dtermination du module d'lasticit en flexion et de la rsistance la flexion

    NA 5408 1997

    76.Contre plaqu pli - (D'usage gnral) - Classement d'aspect des panneaux plis extrieurs en pin maritime

    NA 5413 1994

    77. Bois de structure - Classes de rsistance NA 5415 2008

    78. Rgles d'utilisation du bois dans les constructions - Mthodes d'essais NA 5416 2009

    79.Rgles d'utilisation du bois dans les constructions - Echantillonnage et interprtation statiques des rsultats d'essais sur pices en dimensions d'emploi

    NA 5417 1996

    80. Bois et ouvrages en bois - traitement prventif - Attestation NA 5418 1996

    81. Charpente menuiserie serrurerie : Mthodes dessais des fentres NA 5420 1997

    82. Dimensions des constructions - Dimensions des portes vantaux battants NA 5422 2009

    83. Panneaux de particules - Dtermination des variations dimensionnelles sous l'influence de l'humidit atmosphrique

    NA 5423 2005

    84. Panneaux de particules surfaces mlamins - Dtermination de la rsistance au choc

    NA 5424 2009

    96 sur 113

  • 85.Panneaux de particules surfacs mlamins - Dtermination de la rsistance la fissuration NA 5425 2005

    86.Panneaux de particules surfaces mlamins - Dtermination de la rsistance l'abrasion NA 5426 2005

    87.Panneaux de particules surfaces mlamins - Dtermination de l'arrachement de surface NA 5427 2007

    88.Panneaux de particules surfaces mlamins - Essais de rsistance aux produits chimiques NA 5429 2007

    89.Performances dans le btiment - Prsentation des performances des fentres et portes-fentres

    NA 5433 1998

    90. Menuiserie mtallique - Menuiserie mtallique extrieure - Terminologie NA 5434 2009

    91. Caractristiques des profils de fentres en PVC extrud NA 5437 2007

    92.Menuiserie en bois - Portes planes intrieures en bois - Caractristiques gnrales

    NA 5440 2007

    93. Portes planes intrieures de communication en bois -Spcifications NA 5441 2005

    94. Mthodes d'essai des portes - Essai de dformation en torsion des vantaux de portes

    NA 5448 2005

    95. Performances dans le btiment - Prsentation des performances des portes et blocs portes

    NA 5449 2005

    96. Contre plaqu - Qualit de collage - Mthodes d'essai NA 5451 2007

    97. Contre plaqu - Qualit du collage - Exigences NA 5455 2005

    98.Mthodes d'essais de rsistance l'effraction par des moyens destructifs des blocs-portes munir de leurs accessoires NA 5457 2007

    99. Menuiseries en bois - Blocs-portes palires - Spcifications minimales NA 5458 2007

    100.Mthodes d'essais des portes - Essai de rigidit des vantaux par torsion rpte

    NA 5460 2007

    101.Contreplaqu - Exigences - Exigences pour contreplaqu utilis en milieu sec

    NA 5463 2007

    102.Bois et ouvrages en bois - Prservation - Traitement prventif - Directives pour la vrification des caractristiques des bois en fonction des risques biologiques

    NA 5469 2005

    103.Panneaux base de bois - Echantillonnage, dcoupe et contrle - Echantillonnage et dcoupe des prouvettes et expression des rsultats d'essai

    NA 5471 2005

    104. Panneaux de parquet mosaque - Caractristiques gnrales NA 5475 2009

    105.Panneaux a base de bois - Echantillonnage, dcoupe et contrle - Contrle d'une livraison de panneaux.

    NA 5479 2007

    106.Panneaux de fibres. Exigences. Exigences pour panneaux obtenus par procd sec (MDF)

    NA 5504 2007

    107.Panneaux base de bois. Dtermination des variations dimensionnelles sous l'influence de variations de l'humidit relative.

    NA 5492 2007

    97 sur 113

  • 108. Panneaux base de bois. Arrachement de la surface. Mthode d'essai NA 5494 2006

    109.Panneaux de particules et panneaux de fibres. Dtermination du gonflement en paisseur aprs immersion dans l'eau.

    NA 5495 2006

    26 QUINCAILLERIES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Serrures - Dfinitions - Classification - Dsignation NA 1211 1992

    2. Crmones - Dfinition - Classification - Dsignation NA 1212 1992

    3. Essais mcaniques des bquilles NA 1351 2006

    4. Serrures de meubles - Caractristiques gnrales NA 1567 2006

    5. Crmones - Caractristiques et essais NA 1936 1993

    6. Serrures Mortaiser verticales dites de 150 et de sret gorges NA 1955 2006

    7.Quincaillerie - Systmes de fermetures mortaiser, condamnation : multipoints et crmones-serrures - Caractristiques et essais.

    NA 5477 2005

    8.Quincaillerie pour le btiment. Dispositifs de slection des vantaux. Prescriptions et mthodes dessai

    NA 5481 2009

    9.Quincaillerie pour le btiment - Fermetures anti-panique pour issues de secours manuvres par une barre horizontale - Prescriptions et mthodes d'essai

    NA 5496 2006

    10.Quincaillerie pour le btiment - Rsistance la corrosion - Exigences et mthodes d'essai

    NA 5497 2010

    11.Quincaillerie pour le btiment - Serrures - Serrures mcaniques et gches - Exigences et mthodes d'essai

    NA 5501 2006

    12.Quincaillerie d'ameublement - Rsistance mcanique et endurance des lments de coulissement pour portes coulissantes et rideaux coulissants

    NA 5545 2010

    13.Quincaillerie pour le btiment. Dispositif de fermeture des portes avec amortissement. Prescriptions et mthodes d'essai

    NA 5503 2009

    14.Quincaillerie pour le btiment. Dispositifs de retenue lctometrique pour portes battantes. Prescriptions et mthodes d'essai

    NA 5538 2009

    98 sur 113

  • 99 113

  • 01DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES ETRANGERS TRANSITOIREMENT AUTORISES

    CATEGORIE C

    CLASSE INTITULE REFERENCE

    C1 - GENERALITES

    C1.1 Dessin technique NF P 01 NF P 02 ISO TC 10

    C1.2 Coordination Modulaire NF P 01 001 NF P 01 101

    C1.3 Tolrance NF P 82 002 TC 59 (ISO)

    C2 - STRUCTURES PORTEUSES (SECURITE)

    C2.42 Rgles de conception et de calcul des structures en Bton Prcontraint

    DTU-P 18 703 BPEL 91

    C2.44 Rgles de conception et de calcul des structures en alliage dAluminium

    DTU-P 22 702 (Rgle AL)

    C2.46 Rgles de conception et de calcul des structures en Bois DTU-P 21 701 (CB 71)

    C2.47 Prvision par le calcul du comportement au feu des structures en diffrents matriaux

    DTU-2.702 (R7GLES FB) NF P 92 ISO(TC92)

    C3 - EXIGENCES DHABITATBILITE

    C3.1 CONFORT ACOUSTIQUE -----------------

    C3.11 Dfinition de Base NBF S 30

    C3.12 Recommandations pour tude des btiments NF S 30 NF S 31

    C3.13 Mthode dessai NF S 31 ISO (TC 43)

    C3.2 CONFORT THERMIQUEDTU-P 50.702 A70 Rgles TH-K77 TH-G77

    C3.3 VENTILLATION -----------------

    C3.31 Ventilation naturelle DTU-P 50.702 705

    C3.32 Ventilation mcanique Rgle TH-K77 TH-77

    C3.4 CLIMATISATION -----------------

    C3.5 Conduits de fume DTU-P 51-20 DTU-P 51-701

    C3.6 Eclairage naturel et artificiel NF C 01.045 NF C 03.101 NF C 15.100.150

    C4 - EQUIPEMENT TECHNIQUE ET SANITAIRE (Rgle Gnrales, Conception et Calcul)

    C4.1 Installations Hydrauli ques et Sanitaires

    DTU-P 40.41 DTU 60 NF P41.201 NF P 41.205

    C4.3 Installations Electrique DTU-P 80.201 DTU-P 80 202 DTU 70

    C4.4 Ascenseurs DTU-P 82 (DTU 75)

    C4.5 Vides Ordures DTU-P 81(DTU 63)

    100 sur 113

  • 02DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES ETRANGERS TRANSITOIREMENT AUTORISES

    CATEGORIE E

    CLASSE INTITULE REFERENCE

    E2- STRUCTURES PORTEUSES ET ELEMENTS SECONDAIRES

    E2.2 Travaux de construction de grands panneaux prfabriqus DTU-P 19.201 DTU 22.1

    E2.3 Travaux de maonnerie DTU-P 10.13 DTU 20.1 DTU20.12

    E2.4 Travaux de charpente Mtalliq ue en alliage dAluminium DTU-P 22.202

    E2.5 Travaux de charpente en Bois DTU-P 21.302 DTU-P 21.204

    E3- COUVERTURE ET BARDAGE

    E3.1 Travaux de couverture en Tuile DTU-P 31 DTU 40

    E3.2 Travaux de couverture en plaques dAmiante ciment DTU-P33 DTU 40 ISO/R 393-1964 TC 77

    E3.3 Travaux de couverture en plaques PVC DTU-P 38.201 DTU 40

    E3.4 Travaux de Bardages -----------------

    E4- ETANCHEITE, ISOLATION ET JOINTS

    E4.3 Travaux dtanchit des murs Traditionnels NF P 84.301,84,303 84,311,84.312, 84.314

    E5- MENUISERIE ET SERRURERIE

    E5.1 Travaux de Menuiserie en Bois

    DTU-P 32.201 DTU 36 NF P320+ CNERIB 82

    E5.2. Travaux de Menuiserie mtallique DTU-P 24.203 (DTU 37)

    E5.3. Travaux de Menuiserie plastique -----------------

    E5.4 Travaux de pose divers types de serrureriesNFP 26.301NFP27.401

    E5.4 Travaux de pose pour divers types de Serrurerie NF P 26.301 NF P 27.401

    E6 - REVETEMENT

    E6.1 Travaux denduit aux mortiers de Liants Hydrauliques DTU-P 15.201 DTU 26

    E6.2 Travaux de pltrerie -----------------

    E6.21 Travaux denduits intrieurs en pltre DTU-P 71.201

    E6.22 Travaux de plafonds en plaques de pltre et placopltre DTU-P 71. P73 DTU 25.22.1 DTU-P 68.201

    E6.3 Travaux de revtements des sols Scells (Carreau) DTU-61.202 DTU 52

    E6.4 Travaux de revtements des sols colls PVC DTU-P 62.201 DTU 53

    E6.5 Travaux de revtements Muraux scells PVC DTU-P 65.201 DTU 55

    E6.6 Travaux de peinture DTU-P 74 201 DTU 59.1

    E7- VITRERIE MIROITERIE

    E7.1 Travaux de Vitrerie et de Miroiterie DTU-P 78

    101 sur 113

  • E8 -PLOMBERIE SANITAIRE ET CANALISATION

    E8.1 Travaux de plomberie sanitaire DTU-P 40.201 DTU 60.1

    E8.2 Travaux de Canalisation DTU-P 11 DTU 60.2

    E9- INSTALLATION DE GAZ

    E9.1 Travaux dinstallation de gaz DTU-P45.204 DTU 61

    E10- INSTALLATIONS ELECTRIQUES

    E10.1 Travaux dinstallation Electrique DTU-P 80.201 DTU-P 80.202 DTU 70 NFC,5.100+CNERIB

    E11- CHAUFFAGE VENTILLATION ET CLIMATISATION

    E11.1 Travaux dinstallation de chauffage DTU-P 52 DTU 65

    E11.2 Travaux de ventilation et d'aration -----------------

    E11.3 Travaux de climatisation -----------------

    E12- EQUIPEMENTS DIVERS

    E12.1 Travaux dEquipement de cuisine DTU-P 42.201 DTU 908 + CNERIB

    E12.2 Travaux dinstallations des Ascenseurs DTU-P 82.201 DTU 63

    E12.3 Travaux dinstallation des vides Ordures DTU-P 81.201 DTU 63

    E12.4 Travaux dinstallation des Antennes RTV NF C 90.120 NF C 90.121

    102 sur 113

  • 3DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES ETRANGERS

    TRANSITOIREMENT AUTORISES CATEGORIE M

    CLASSE INTITULE REFERENCE M1 MATERIAUX DE BASE

    M1.1 LIANTS HYDRAULIQUES

    DTU P14.201

    DTU P15.201

    DTU 26

    M1.11 Dfinition, classification et Spcification des Ciments NF P 15.301

    M1.12 Ciments PortlandsNF P 15.306

    NF P 15.308

    M1.13 Ciments MtallurgiquesNF P 15.306

    NF P 15.308

    M1.14 Ciments SpciauxNF P 15.306

    NF P 15.308

    M1.15 Caractristiques des chaux HydrauliquesNF P 15.312

    NF P 15.310

    M1.16 Caractristiques des Pltres de construction NF B 12

    M1.17 Essais des Liants Hydrauliques NF P 15

    M1.2 BETONS, MORTIERS, GRANULATS

    M1.21 Dfinition et classifications des btons et des mortiersNF P 18.103

    ISO(5TC 71)

    M1.22 Dtermination des caractristiques des Btons et Mthodes dessaisNF P 18

    ISO TC 71

    M1.23 Dtermination des caractristiques des Mortiers et Mthodes dessais NF P 18

    M1.24 Granulats lourds pour btons et Mortiers

    NF P 18.301

    NF P 18.304

    ISO 6783.1982

    TC 71

    M1.25 Granulats lgers pour Btons

    NF P 18.306

    NF P 18.309

    ISO 6783.1982

    TC 71

    M1.26 Eaux de Gchage pour Btons et Mortiers

    NF P 18.303

    ISO 6274.1982

    TC 71

    M1.27 Adjuvants pour Btons et Mortiers NF P 18.103

    M1.3 ACIERS DE CONSTRCUTION

    M1.31 Profils Lamins chaud NF A A45 46.012 ET 47

    M3.32 Profil froid NF A A45 46.012 ET 47

    M1.33Acier pour bton arm, ronds lisses, barres haut adhrence et treillis

    SoudsNF A A45 46 .012 ET 47

    M1.34 Armatures pour bton prcontraint NF A A45 46.012 ET 47

    M1.35 Tles minces, moyennes et fortes ISO TC 71

    M1.4 BOIS DE CONSTRUCTION NF P 21.202

    M1.5 BRIQUES

    M1.51 briques pleines de terre cuite NF P13.305

    M1.52 briques perfores de terre cuite NF P 13.306

    M15.53 briques creuses de terre cuite NF P 13.301

    M2 STRUCTURES ET ELEMNETS SECONDIARES

    M2.1 Elments de murs

    NF P 14.101

    NF P 14.301

    NF P 14.304

    NF P 14.306

    NF P 14.402

    103 sur 113

  • M2.2 Elments de plancherNF P 14.305

    NF P 19.201

    M2.3 Elments descaliersISO 3880/1977

    TC 59

    M2.4 Elments cloisons et doublage NF P 72.30

    M2.5 Elments divers

    M3 COUVERTURES ET BARDAGES

    M3.1 Tuiles NF P 31

    M3.2 Plaques damiante cimentNF P 23

    ISO TC 77

    M3.3 Plaques en matire plastique NF P 38.201

    M3.4Accessoires de couverture pour vacuation des eaux pluviales et

    accessoires divers de couvertureNF P36, NF P 37

    M3.5 Elments de bardage

    M4 ETANCHEITE, ISOLATION, JOINTS

    M4.1 Feutres cartons ISO TC 59.TC 87

    M4.2 Produits bitumeuxNF P 39.201

    NF P 84

    M4.3 Mastics

    ISO 6977.1981

    TC 59

    NF P 85

    M4.4 Asphalte NF P 84.305

    M4.5 Panneaux en fibres de boisNF B 54.050

    ISO TC 89

    M4.6 Panneaux de polystrene

    M4.7 Panneaux d'agglomres au ciment

    M4.8 Dalles dagglomrs de lige

    NF B 57.050

    NF B 57.056

    ISO 3867.1982

    TC 87

    M4.9 Laine de verre

    M4.10 Laine minrale

    M4.11

    Divers lments dtanchit pour les joints dans les constructions en

    grands panneaux prfabriqus (Garniture des joints, cordons et bandes

    dtanchit)

    NF P 85

    M5 MENUISERIES, SERRURERIE

    M5.2 Menuiserie en bois NF P 23.201

    M5.3 Menuiserie mtallique NF P 24

    M5.4 Menuiserie en matire palstique

    M5.5 Volets et persiennesNF P 23.445

    ISO TC 162

    M5.6 Fermetures pour divers types de menuiserais NF P 25

    M5.7 Quincaillerie de btiments et serrureries diversNF P 25

    NF P 26

    M6 REVETEMENTS

    M6.1 Produits en grs cramesNF P 61.311

    NF P 61.314

    M6.3Carreaux et lments divers (granito, faence, mosaque, pierre naturelles

    etc.)NF P 61

    M6.4 Ptes de verre NF P 61.341

    M6.5 Revtements de sols en PVC NF P 62.201

    M6.6 Peintures

    NF P 74.201

    NF P T 30

    NF P T 31.32.33

    TC 35

    M6.7 Papier de teintures NF Q 15.007

    M6.8 Panneaux contreplaques NF B 50.21.54

    M6.9 Placo pltre NF P 72

    104 sur 113

  • M6.10 Revtements d'escaliers

    M7 VITRERIE, MIROITERIE

    M7.1 Verre en feuille DTU 30 NF B32

    M7.2 Verre coul (arm ou non) NF P 78 303

    M7.3 Glaces NF P 78

    M7.4 Matriaux divers pour vitrerie et miroiterie

    NF P 78.201

    NF P 202

    NF P 331

    M8 PLOMBERIE SANITAIRE ET CANALISATION

    M8.1 tubes en aciers avec assemblage et de raccordement NF A 49

    M8.2 tuyaux en fonte avec raccordements NF A 48

    M8.3 tuyaux en amiante ciment avec raccordements

    NF P 16.302

    NF P 16.304

    ISO 391/2 1982

    TC 77

    M8.4 Tuyaux en grs avec raccordementNF P 16.421

    NF P 16.422

    M8.5 Tuyaux en btons avec raccordementsNF P 16.341

    NF P 16.343

    M8.6 Tubes et raccordements en matires plastiquesNF P 16.351

    NF P 16.352

    M8.7 Appareils sanitairesNF D 10.11.12.14

    DTU P 42

    M8.8 Robinetterie et Accessoires diversNF 43

    NF 18

    M9 INSTALLATIONS DE GAZ

    M9.1 Tubes avec raccordements pour installation de gazNF D 35.45

    NF A 48.49

    M9.2 Appareils de gaz NF D 32.33.35

    M9.3 Robinetterie et accessoires divers pour installation de gaz

    NF D 36.301

    NF D 36.302

    NF D 36.303

    NF D 36.351

    M10 INSTALLATIONS ELECTRIQUES

    M10.1 Conduits et cbles avec accessoires er raccordementNF C20 , 31 , 32

    NF C68

    M10.2 Appareil er accessoires lectriques NF C44 , 61 , 73

    M10.3 Appareil dclairage NF C61, 71 , 72

    M11 CHAUFFAGE, VENTILLATION ET CLIMATISATION

    M11.1 Tubes divers avec raccordements

    M11.2 appareils de chauffage et deau chaudNF D 35

    NF C 73

    M11.3 RADIATEURS, robinetterie et accessoires divers NF P 52NF P 52

    NF D 36

    M11.4 Elment pour conduits dvacuation des produits de combustion

    NF B 40.101 103

    NF B 49

    NF D 35.302

    M11.5 Elments pour conduits de ventilation NF P 51

    M11.6 Appareils et accessoires de ventilation

    NF C 73.114

    NF C 73.146

    NF C 73.150

    NF E 51.001

    NF M 82.010

    M11.7 Appareils et accessoires de climatisation NF 36.101

    M12 EQUIPEMENT DIVERS

    M12.1 Equipement de cuisine

    NF D 66, 69 DTU P42 201

    ISO 3055,

    ISO 5731/R, 1978 (TC 59)

    105 sur 113

  • M12.2 Elments dinstallation des vides ordures

    NF P 52

    NF D 36

    M12.3 Ascenseurs pour btiments NF P82 001 ,200 ,201,202

    M12.4 Elments dinstallation des antennes RTV NF C 90.120 , 121 , 130

    M13 MATERIEL ET EQUIPEMENT DE CHANTIER

    M13.1 Coffrage NF P93.301 ,501

    M13.2 E Echaffaudage NF P93.311,312

    M13.3 B barrires et fils de scurit

    NF P93.311,312M13.4

    M13.4.1

    M13.4.2

    Matriel et quipement divers

    Matriel de transport aux chantiers

    Outillage et diffrents moyens de scurit pour travaux de

    construction

    106 sur 113

  • 107 113

  • 01 RECOMMANDATIONS TECHNIQUES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1. Recommandations pour la production et la mise on uvre des btons de terre stabilise. REC 1987

    2. Recommandations pour la construction en pltre. REC 1988

    3. Recommandations techniques pour la rparation et le renforcement des ouvrages. REC 1991

    4. Recommandations pour l'excution des structures en acier. REC 1998

    02 GUIDES TECHNIQUES

    N DESIGNATION

    1. Guide alimentation en eau potable

    2. Guide assainissement

    3. Guide VRD amnagements des voiries et aires de stationnement

    4. Guide clairage urbain, rseau de distribution du gaz combustible rseau de tlcommunication 5. Guide amnagements des espaces verts et plantations

    6. Guide de mise en uvre des travaux d'amlioration urbaine

    7. Guide de formulation, de mise en oeuvre et de contrle des btons

    8. Guide du carreau de pltre

    9. Votes et coupoles en matriaux locaux

    10. Guide Technique du Bton de Terre Stabilise l'usage des auto constructeurs 11. Guide de l'auto constructeur

    12. Guide de construction parasismique des maisons individuelles et btiments assimils 13. Guide de construction po ur la wilaya dIllizi

    108 sur 113

  • 04 LES EUROCODES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    0 Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures NF EN 1990 2003

    2. Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures - Partie 2 : Annexe nationale la NF EN 1990

    NF P06-100-2 2004

    3. Eurocode - Bases de calcul des structures - Amendement A1 NF EN 1990/A1 2006

    4.Eurocode - Bases de calcul des structures - Annexe nationale la NF EN 1990/A1

    NF EN 1990/A1/NA

    2007

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    1

    Actions sur les structures - Partie 1-1 : Actions gnrales - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des btiments

    NF EN 1991-1-1 2003

    2.

    Actions sur les structures - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des btiments - Partie 2 : Annexe nationale la NF EN 1991-1-1 + Amendement A1

    NF P06-111-2

    2004

    2009

    3.Actions sur les structures - Partie 1-2 : Actions gnrales - Actions sur les structures exposes au feu

    NF EN 1991-1-2 2003

    4.Actions sur les structures - Partie 1-2 : Actions gnrales - Actions sur les structures exposes au feu - Annexe nationale la NF EN 1991-1-2

    NF EN 1991-1-2/NA

    2007

    5.Actions sur les structures - Partie 1-3 : Actions gnrales - Charges de neige

    NF EN 1991-1-3 2004

    6.Actions sur les structures - Partie 1-3 Actions gnrales - Charges de neige - Annexe nationale la NF EN 1991-1-3 + Amendement A1

    NF EN 1991-1-3/NA

    2007 2011

    7. Actions sur les structures -Partie 1-4 : Actions gnrales - Actions du vent + Amendement A1

    NF EN 1991-1-4 2005 2010

    8.Actions sur les structures - Partie 1-4 : Actions gnrales - Actions du vent - Annexe national e la NF EN 1991-1-4 + Amendement A1

    NF EN 1991-1-4/NA

    2008

    2011

    9.Actions sur les structures - Partie 1-5 : Actions gnrales - Actions thermiques NF EN 1991-1-5 2004

    10. Actions sur les structures - Parties 1-5 : Actions gnrales - Actions thermiques - Annexe nationale la NF EN 1991-1-5

    NF EN 1991-1-5/NA

    2008

    11.Actions sur les structures : Partie 1-6 : Actions gnrales - Actions en cours d'excution

    NF EN 1991-1-6 2005

    12.Actions sur les structures - Partie 1-6 : Actions gnrales - Actions en cours d'excution - Annexe na tionale de la NF EN 1991-1-6

    NF EN 1991-1-6/NA

    2009

    13.Actions sur les structures - Partie 1-7 : Actions gnrales - Actions accidentelles ( NF EN 1991-1-7 2007

    14. Actions sur les structures - Parties 1-7 : Actions gnrales - Actions accidentelles - Annexe na tionale la NF EN 1991-1-7

    NF EN 1991-1-7/NA

    2008

    15. Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic

    NF EN 1991-2 2004

    16.Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe nationale la NF EN 1991-2 NF EN 1991-2/NA 2008

    17. Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines

    NF EN 1991-3 2007

    18.Actions sur les structures - Part ie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines Annexe nationale la NF EN 1991-3

    NF EN 1991-3/NA 2010

    19. Actions sur les structures - Partie 4: Silos et rservoirs NF EN 1991-4 2007

    20. actions sur les structures-Partie 4 : silos et rservoirs Annexe nationale la NF EN 1991-4

    NF EN 1991-4/NA 2007

    109 sur 113

  • 1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    2

    Calcul des structures en bton - Partie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments NF EN 1992-1-1 2005

    2.Calcul des structures en bton - Partie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments - Annexe nationale la NF EN 1992-1-1

    NF EN 1992-1-1/NA

    2007

    3.Calcul des structures en bton - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu

    NF EN 1992-1-2 2005

    4.Calcul des structures en bton - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale la NF EN 1992-1-2

    NF EN 1992-1-2/NA

    2007

    5.Calcul des structures en bton - Pa rtie 2 : Ponts en bton - Calcul des dispositions constructives

    NF EN 1992-2 2006

    6.Calcul des structures en bton - Pa rtie 2 : Ponts en bton - Calcul et dispositions constructives - Anne xe nationale la NF EN 1992-2

    NF EN 1992-2/NA 2007

    7. Calcul des structures en bton - Partie 3 : Silos et rservoirs NF EN 1992-3 2006

    8.Calcul des structures en bton - Pa rtie 3 : Silos et rservoirs - Annexe nationale la NF EN 1992-3

    NF EN 1992-3/NA 2008

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    3

    Calcul des structures en acier - Pa rtie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments

    NF EN 1993-1-1 2005

    2.Calcul des structures en acier - Pa rtie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments- Annexe nationale la NF EN 1993-1-1

    NF EN 1993-1-1/NA 2007

    3.Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu NF EN 1993-1-2 2005

    4.Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale la NF EN 1993-1-2 - Rgles gnrales

    NF EN 1993-1-2/NA 2007

    5.Calcul des structures en acier - Partie 1-3 : Rgles gnrales - Rgles supplmentaires pour les profils et plaques forms froid NF EN 1993-1-3 2007

    6.Calcul des structures en acier - Partie 1-3 : Rgles gnrales - Rgles supplmentaires pour les profils et plaques forms froid- Annexe nationale la NF EN 1993-1-3

    NF EN 1993-1-3/NA 2007

    7.Calcul des structures en aciers - Partie 1-4 : Rgles gnrales - Rgles supplmentaires pour les aciers inoxydables NF EN 1993-1-4 2007

    8.Calcul des structures en acier - Partie 1-4 : Rgles gnrales - Rgles supplmentaires pour les aciers inoxydables - Annexe nationale la NF EN 1993-1-4

    NF EN 1993-1-4/NA 2008

    9. Calcul des structures en acier - Partie 1- 5 : Plaques planes NF EN 1993-1-5 2007

    10.Calcul des structures en acier - Partie 1-5 : Plaques planes - Annexe nationale la NF EN 1993-1-5

    NF EN 1993-1-5/NA

    2007

    11. Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : Rsistance et stabilit des structures en coque

    NF EN 1993-1-6 2007

    12. Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : rsistance et stabilit des structures en coque - Annexe Nationale la NF EN 1993-1-6

    NF EN 1993-1-6/NA

    2010

    13.Calcul des structures en acier - Partie 1-7 : Structures en plaques charges hors de leur plan NF EN 1993-1-7 2007

    14.Calcul des structures en acier - Partie 1-7 : Structures en plaques charges hors de leur plan - Anne xe nationale la NF EN 1993-1-7

    NF EN 1993-1-7/NA

    2008

    15.Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Calcul des assemblages

    NF EN 1993-1-8 2005

    16. Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Calcul des assemblages - Annexe Nationale la NF EN 1993-1-8

    NF EN 1993-1-8/NA

    2007

    17. Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue NF EN 1993-1-9 2005

    18.Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue- Annexe nationale la NF EN 1993-1-9

    NF EN 1993-1-9/NA

    2007

    19.Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Choix des qualits d'acier

    NF EN 1993-1-10 2005

    20. Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Choix des qualits d'acier - Annexe national e la NF EN 1993-1-10

    NF EN 1993-1-10/NA

    2007

    110 sur 113

  • 21.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    3 (

    suit

    e)

    Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Calcul des structures cbles ou lments tendus

    NF EN 1993-1-11 2007

    22.Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Calcul des structures cbles ou lments tendus - Annexe nationale la NF EN 1993-1-11

    NF EN 1993-1-11/NA

    2007

    23.Calcul des structures en acier - Partie 1-12 : Rgles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu' la nuance d'acier S 700

    NF EN 1993-1-12 2007

    24.Calcul des structures en acier - Pa rtie 1-12 : rgles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu' la nuance d'acier S 700 - Annexe Nationale la NF EN 1993-1-12

    NF EN 1993-1-12/NA

    2008

    25. Calcul des structures en acier - Partie 2 : Ponts mtalliques NF EN 1993-2 2007

    26.Calcul des structures en acier - Partie 2 : Ponts mtalliques - Annexe nationale la NF EN 1993-2 NF EN 1993-2/NA 2007

    27.Calcul des structures en acier - Partie 3-1 : Tours, mts et chemines - Pylnes et mts haubans NF EN 1993-3-1 2007

    28. Calcul des structures en acier Partie 3-1 : Tours, mts et chemines - Pylnes et mts haub ans Annexe nationale la NF EN 1993-3-1

    NF EN 1993-3-1/NA 2008

    29.Calcul des structures en acier - Partie 3-2 : Tours, mts et chemines Chemines NF EN 1993-3-2 2007

    30. Calcul des structures en acier Partie 3-2 : Tours, mts et chemines Chemines Annexe na tionale la NF EN 1993-3-2

    NF EN 1993-3-2/NA

    2008

    31. Calcul des structures en acier Partie 4-1 : Silos NF EN 1993-4-1 2007

    32. Calcul des structures en acier Partie 4-1 : Silos Annexe nationale la NF EN 1993-4-1

    NF EN 1993-4-1/NA 2010

    33. Calcul des structures en acier - Partie 4-2: Rservoirs NF EN 1993-4-2 2007

    34. Calcul des structures en acier - Partie 4-3 : Canalisations NF EN 1993-4-3 2007

    35. Calcul des structures en acier - Partie 5 : Pieux et palplanches NF EN 1993-5 2007

    36. Calcul des structures en acier Partie 5 : Pieux et palplanches Annexe nationale la NF EN 1993-5

    NF EN 1993-5/NA 2008

    37. Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement NF EN 1993-6 2007

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    4

    Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments

    NF EN 1994-1-1 2005

    2.Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 1-1 : Rgles gnrales et rgles pour les btiments - Annexe nationale la NF EN 1994-1-1

    NF EN 1994-1-1/NA

    2007

    3.Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu

    NF EN 1994-1-2 2006

    4.Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 1-2 : Rgles gnrales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale la NF EN 1994-1-2

    NF EN 1994-1-2/NA

    2007

    5.Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 2 : Rgles gnrales et rgles pour les ponts

    NF EN 1994-2 2006

    6.Calcul des structures mixtes acier-bton - Partie 2 : Rgles gnrales et rgles pour les ponts - Annexe nationale la NF EN 1994-2

    NF EN 1994-2/NA 2007

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    5

    Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Gnralits - Rgles communes et rgles pour les btiments + Amendement A1.

    NF EN 1995-1-1 2005

    2008

    2.Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Gnralits - Rgles communes et rgles pour les btiments - Annexe nationale la NF EN 1995-1-1

    NF EN 1995-1-1/NA

    2010

    3.Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Gnralits - Calcul des structures au feu

    NF EN 1995-1-2 2005

    111 sur 113

  • 1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    7 Calcul gotechnique - Partie 1 : Rgl es gnrales NF EN 1997-1 2005

    2. Calcul gotechnique - Partie 1 : Rgles gnrales - Annexe nationale la NF EN 1997-1 NF EN 1997-1/NA 2006

    3. Eurocode 7 - Calcul gotechnique - Partie 2 : Reconnaissance des terrains et essais NF EN 1997-2 2007

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    8

    Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 1 : Rgles gnrales, actions sismiques et rgles pour les btiments

    NF EN 1998-1 2005

    2.Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 1 : rgles gnrales, actions sismiques et rgles pour les btiments - Annexe nationale la NF EN 1998-1

    NF EN 1998-1/NA 2007

    3. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 2 : Ponts NF EN 1998-2 2006

    4. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 2 : Ponts - Annexe national e la NF EN 1998-2 NF EN 1998-2/NA 2007

    5.

    Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur rsistance aux sismes - Partie 3 : Evaluation et renforcement des btiments (Indice de classement : P06-033-1) Calcul des structures pour leur rsistance aux sismes - Partie 3 : Evaluation et renforcement des btiments

    NF EN 1998-3 2005

    6.Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 3 : valuation et renforcement des btiments - Annexe nationale la NF EN 1998-3

    NF EN 1998-3/NA 2008

    7. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 4 : Silos, rservoirs et canalisations NF EN 1998-4 2007

    8.Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 4 : Silos, rservoirs et canalisation s - Annexe nationale la NF EN 1998-4

    NF EN 1998-4/NA 2008

    9. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 5 : Fondations, ouvrages de soutn ement et aspects gotechniques NF EN 1998-5 2005

    10.Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 5 : Fondations, ouvrages de soutnem ent et aspects gotechniques - Annexe nationale la NF EN 1998-5

    NF EN 1998-5/NA 2007

    11. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 6 : Tours, mts et chemines NF EN 1998-6 2005

    12. Calcul des structures pour leur r sistance aux sismes - Partie 6 : Tours, mts et chemines - Anne xe nationale la NF EN 1998-6 F EN 1998-6/NA 2007

    1.

    EU

    RO

    CO

    DE 0

    9

    Calcul des structures en aluminium - Partie 1-1 : Rgles gnrales+Amendement A1 (juillet 2010)

    NF EN 1999-1-1 2007

    2. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-2 : Calcul du comportement au feu NF EN 1999-1-2 2007

    3. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-3 : Structures sensibles la fatigue NF EN 1999-1-3 2007

    4. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-4 : tles de structure formes froid + Amende ment A1 (octobre 2011) NF EN 1999-1-4 2007

    5. Calcul des structures en aluminium - Part ie 1-5 : Coques NF EN 1999-1-5 2007

    4.Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Gnralits - Calcul des structures au feu - Annexe nationale la NF EN 1995-1-2

    NF EN 1995-1-2/NA

    2007

    5. Conception et calcul des stru ctures bois - Partie 2 : Ponts NF EN 1995-2 2005

    6.Conception et calcul des structures en bois Partie 2 : Ponts - Annexe nationale la NF EN 1995-2

    NF EN 1995-2/NA 2007

    112 sur 113

  • 05 REGLES PROFESSIONNELLES

    N DESIGNATION REF. ANNEE

    BETONS, MORTIERS, GRANULATS

    1. Construction des chemines en bton arm 1971

    2. Construction des to urs en bton arm 1971

    3. Construction des bassins de piscines structure en bton 1977

    4. Conception et calcul des silos en bton arm ou prcontraint 1986

    5. Conception, calcul, excution et contrle des tirants d'ancrage 1995

    6. Ouvrages en bton confectionn avec du granulat recompos, 2008

    ACIER DE CONSTRUCTION

    7. Fabrication et mise en uvre des bardages mtalliques 1981

    8.Fabrication et recommandations de mise en uvre des huisseries et btis mtalliques fabriqus industriellement 1978

    9. Vranda structures aluminium 2009

    10. ELEMENTS DE PLANCHER

    11. Les dallages en bton sur terre-plein 1975

    12. Travaux de dallage 1980

    13. Sols industriels, chapes flotta ntes et revtement spciaux 2009

    ELEMENTS DE CLOISON ET DE DOUBLAGE

    14. Fabrication et mise en uvre des bardages mtalliques 1981

    15. Cloisons mobiles 2007

    ETANCHEITE

    1. Entretien et rnovation de systmes d'isolation thermique extrieure ETICS 2010

    2.Travaux d'tanchit l'eau raliss par application de systmes d'tanchit liquide sur planchers intermdiaires et parois verticales de locaux intrieurs humides

    2010

    3. Conception et ralisation des terra sses et toitures vgtalismes 2007

    4. Rfection complte des couvertures en bardeaux bitums 1996

    5.Systmes d'tanchit liquide appliqus sur planchers extrieurs en maonnerie dominant des parties non closes de btiment

    1999

    113 sur 113

  • Edit par le CTC CENTRE

    Version 02 Mai 2012 -

    Direction de la Rglementation

    et de LInformation Technique

    Sige Social : 01, Rue Kadour Rahim

    BP 327 Hussein Dey, Alger

    Tl : 021 49 54 93 95

    Fax : 021 49 55 30

    Web : www.ctc-centre.org

    Email : drit@ctc-centre.org

    centredocumentation@ctc-centre.org

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