Vérification de la gestion des stocks - The Department ?· Vérification de la gestion des stocks :…

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  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services

    Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination

    Aot 2009

    7050-41 (CS Ex)

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services

    Mise en garde

    Une partie de lanalyse prsente repose sur les prix inscrits dans le Systme dapprovisionnement des Forces canadiennes (SAFC). tant donn que des vrifications antrieures du Chef Service dexamen (CS Ex) ont fait ressortir des inexactitudes dans ces prix, aucune assertion nest formule quant la prcision des valeurs dclares. Sans autre confirmation, les gestionnaires doivent donc utiliser ces rsultats avec prudence lorsquil sagit de prendre des dcisions.

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services

    Table des matires

    Liste dabrviations.................................................................................................... i Synopsis ................................................................................................................... iii Sommaire des rsultats........................................................................................... iv Introduction ............................................................................................................... 1

    Contexte .................................................................................................................. 1 Objectifs................................................................................................................... 1 Porte ...................................................................................................................... 2 Mthodologie ........................................................................................................... 2

    Constatations et recommandations ........................................................................ 3 Examen des stocks du SAFC .................................................................................. 3 Pratiques dlimination............................................................................................. 9 Information de gestion et mesures de rendement.................................................. 12

    Annexe A Plan daction de la direction .............................................................A-1 Annexe B Critres de vrification......................................................................B-1

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services i/vi

    Liste dabrviations

    AF Anne financire

    ASM Acquisition et soutien du matriel

    BFC Base des Forces canadiennes

    BPR Bureau de premire responsabilit

    BVG Bureau du vrificateur gnral

    CDM Code de dmilitarisation

    CNCS Centre national du contrle des stocks

    COMSOCAN Commandement du soutien oprationnel du Canada

    CONOPS Concept de lopration

    CS Ex Chef Service dexamen

    DAFC Dpt dapprovisionnement des Forces canadiennes

    DGGPEA Directeur gnral Gestion du programme dquipement arospatial

    DGGPEM Directeur gnral Gestion du programme dquipement maritime

    DGGPET Directeur gnral Gestion du programme dquipement terrestre

    DGSMCA Directeur gnral Systmes de matriel et chane dapprovisionnement

    DO Mar Directeur Obtention (Marine)

    DOCA Directeur Oprations de la chane dapprovisionnement

    DPPM Directeur Politiques et procdures (Matriel)

    DSIM Directeur Systmes dinformation (Matriel)

    DSVAP Directeur Surplus, ventes, artefacts et prts

    EB nonc du besoin

    EGE quipe de gestion de lquipement

    FC Forces canadiennes

    G$ Milliard de dollars

    GCVM Gestionnaire du cycle de vie du matriel

    GPE Gestionnaire de programme dquipement

    GSMC Groupe de soutien en matriel du Canada

    GT Groupe de travail

    IRC Indicateur de rendement cl

    MAFC Manuel dapprovisionnement des Forces canadiennes

    MDN Ministre de la Dfense nationale

    NIM Numro dimmatriculation du matriel

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services ii/vi

    OIW Outil dinterrogation Web

    POASM Projet doptimisation de lacquisition et du soutien du matriel

    PRD Planification des ressources de distribution

    QRA Quantit de rapprovisionnement

    RR Rserve darticles rparables

    SAFC Systme dapprovisionnement des Forces canadiennes

    SCFG Systme de comptabilit financire et de gestion

    SDCD Stratgie de dfense Le Canada dabord

    SGDM Systme de gestion des donnes Mincom

    SISAM Systme dinformation Soutien et acquisition du matriel

    SMA(Mat) Sous-ministre adjoint (Matriels)

    SNDM Systme national de distribution et mouvement

    SRA Seuil de rapprovisionnement

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services iii/vi

    Synopsis

    mesure que les Forces canadiennes (FC) continueront de moderniser et de remplacer leurs flottes dquipement pour appuyer la Stratgie de dfense Le Canada dabord (SDCD), les besoins en matire de stocks volueront et la rationalisation des stocks existants prendra plus dimportance.

    Le CS Ex a entrepris une vrification des stocks excdentaires et des pratiques dlimination en vigueur. Cette vrification visait principalement dterminer si les mesures en place sont suffisantes pour identifier et liminer les stocks excdentaires de faon efficace et efficiente. Elle consistait galement dterminer sil existe une information pertinente et fiable pour grer les excdents de stocks et si des mesures de rendement sont en place pour cerner les secteurs de risque importants.

    Les vrificateurs ont constat que certaines mesures ont t prises en vue damliorer la gestion des stocks excdentaires et leur limination subsquente, mais dautres amliorations sont possibles. Un examen des stocks plus rgulier et ax sur les risques, conjugu de meilleures pratiques dlimination et une information de gestion plus complte et plus accessible, aiderait rduire au minimum les futurs excdents de stocks et optimiser lespace dentreposage.

    La direction convient quil faut amliorer la gestion des stocks, notamment prciser les politiques et procdures rgissant lidentification et llimination des stocks excdentaires, et elle a labor un plan daction cet gard. Elle estime que la mise en uvre continue de lapplication de planification des ressources de distribution (PRD) et llaboration dautres mesures de rendement cls devraient permettre une meilleure surveillance et une gestion plus claire du matriel.

    Le Ministre surveillera les progrs accomplis dans la mise en uvre des plans daction de la direction et effectuera un suivi sil y a lieu.

  • Vrification de la gestion des stocks : Excdents et limination Rapport final Aot 2009

    Chief Review Services iv/vi

    Sommaire des rsultats

    Le CS Ex a effectu prcdemment plusieurs vrifications des processus que le ministre de la Dfense nationale (MDN) utilisait pour tablir les rapports sur les stocks. Ces travaux ont servi dterminer si les quantits dclares taient exactes et compltes, mais ils nont pas permis de vrifier si des mcanismes taient en place pour garantir que des quantits suffisantes de matriel taient conserves. Au cours de ces vrifications, des proccupations ont t souleves concernant les faibles taux de rotation des stocks et le niveau de stocks inactifs.

    Il est prioritaire de veiller ce que les membres des FC aient accs au matriel dont ils ont besoin pour remplir leurs fonctions. Toutefois, il faut galement tenir compte de la ncessit dexaminer rgulirement les stocks et dliminer les articles excdentaires. Une attention accrue de la direction lgard du processus dexamen et dlimination est justifie, de mme quune information de gestion plus complte et plus fiable et le recours dautres mesures de rendement. Ces initiatives aideraient garantir loptimisation du niveau de stocks.

    Constatations et recommandations

    Examen des stocks du SAFC

    Les politiques ministrielles exigent quon examine les stocks pour sassurer que tous les articles excdentaires ont t identifis, mais il existe peu de directives sur lapproche utiliser, la frquence recommande ou la faon dont les rsultats de ces examens doivent tre documents. Par consquent, les pratiques dexamen en vigueur ont tendance tre ponctuelles et fragmentes. Cinquante-six pour cent des articles inscrits dans les comptes dentrept du MDN (soit prs de 20 p. 100 du nombre total darticles) navaient pas t distribus aux utilisateurs finals au cours des quatre dernires annes. En outre, de plus en plus darticles sont conservs dans la rserve darticles rparables (RR),1 alors quil conviendrait peut-tre davantage dliminer certains dentre eux au lieu de les rparer. Enfin, de nombreux articles sont conservs mme si lquipement auquel ils servent est hors service depuis plusieurs annes. Ces facteurs laissent supposer quune partie des stocks actuels est peut-tre excdentaire par rapport aux besoins du Ministre et quil y a lieu deffectuer un examen complet et ax sur les risques.

    1 La RR dsigne le matriel inutilisable rparable qui est entrepos dans un lieu en attendant lautorisation de rparation ou dlimination. Manuel dapprovisionnement des Forces canadiennes (MAFC), volume 3, chapitre 11, annexe D, no 1.

    valuation globale

    Pour rationaliser les stocks