Garanties April Assurance Santé Chien-Chat

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    25-May-2015

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<ul><li> 1. Laimer cest aussi lui offrir les meilleurs soins mon assurance sant chiens-chats Lassurance nest plus ce quelle tait. </li></ul><p> 2. Votre animal de compagnie occupe une place de choix dans votre cur. Parce que vous laimez, vous souhaitez naturellement lui offrir les meilleurs soins tout au long de sa vie. Si vous connaissez le montant dune consultation, savez-vous quune opration suite une fracture de la patte cote entre 800 et 1 500 et quun diagnostic tumoral (chographie, radiologie, analyse) peut slever 300 ? Optez pour une assurance sant adapte. Vous navez plus vous soucier de laspect financier : vous tes rembours des frais vtrinaires et pouvez ainsi garantir votre animal les meilleurs soins. Savez-vousquelassurance sant existe aussi pour votre animal de compagnie ? La solution : Assurance sant chiens-chats pour protger sa sant sans se soucier du budget Les + de notre contrat 2 REMBOURSEMENTS EN 24H Une protection globale : nous prenons en charge les frais engags en cas daccident et de maladie. Une offre simple : - vous choisissez votre niveau de couverture parmi 3 formules au choix, - un tarif unique quel que soit lge de votre animal. Un tarif comptitif : partir de 12 /mois pour votre chat et 13 /mois pour votre chien. 3. En fonction de votre budget et de vos besoins, vous choisissez la formule la plus adapte parmi les 3 proposes. Les dlais dattente sont de 30 jours en cas de maladie et de 2 jours en cas daccident. * Doublement de la franchise partir de lAnne de souscription au cours de laquelle lAnimal assur atteindra lge de 11 ans. Les franchises ne sappliquent pas aux garanties Prvention et ne sont pas comprises dans le plafond annuel de remboursement. Elles sont dduites avant lapplication du taux de remboursement. (2) Cette rduction sapplique sur la cotisation la moins chre. Les garanties sont exprimes en pourcentage des frais rels aprs application de la franchise ou sous la forme de forfaits. Les plafonds de garanties, forfaits et franchises sentendent par Animal assur et par anne de souscription. Formule 50 Formule 80 Formule 100 FRAIS CHIRURGICAUX ET MEDICAUX Hospitalisation, analyses, examens, euthanasie 50 % 80 % 100 % Consultations et visites vtrinaires Soins, mdicaments prescrits Frais de transport en ambulance animalire FRANCHISE Montant de la franchise* 10 / anne de souscription 30 / anne de souscription 75 / anne de souscription PLAFOND ANNUEL DE GARANTIES Plafond maximum par Anne de souscription 1 000 1 500 2 000 PREVENTION Prise en charge de vaccins, vermifuge, strilisation, castration, puce lectronique, bilan annuel de sant 45 / anne de souscription 85 / anne de souscription Quelles conditions remplir pour tre assur ? Votre chien ou votre chat peut tre assur si : Il est g dau moins 3 mois et de moins de 6 ans Il est tatou au dermographe ou par identification lectronique Il est jour de ses vaccins et rappels NOTER Les chiens de 1re catgorie (chiens dattaque) et de 2e catgorie (chiens de garde et de dfense), tels que dfinis par les articles L211-11 et suivants du Code rural et de la pche maritime et par larrt du 27 avril 1999, peuvent tre assurs moyennant une majoration du tarif de 17 %. 3 GARANTIES Cotisation mensuelle TTC en euros Formule 50 Formule 80 Formule 100 CHIENS 13 26 39 CHATS 12 23 34 PARTIR DU 2e ANIMAL(2) -15% Dtail des garanties COTISATIONS 2014 4. PRAMBULE....................................................................................................................p.5 1- QUI PEUT SOUSCRIRE ET ETRE ASSURE AU CONTRAT ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS ?.........................................................................................................p.6 2. QUE GARANTIT LE CONTRAT ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS ?.................p.6 2.1 - FRAIS CHIRURGICAUX ET MDICAUX...................................................................................p.6 2.2 - PRVENTION.............................................................................................................................p.6 2.3 - DLAIS DATTENTE...................................................................................................................p.7 2.4 - FRANCHISE...............................................................................................................................p.7 2.5 - PLAFOND ANNUEL DINDEMNISATION...................................................................................p.7 2.6 - SUBROGATION..........................................................................................................................p.7 3. QUE FAUT-IL FAIRE POUR OBTENIR VOS REMBOURSEMENTS ?........................p.7 3.1 - DCLARATION DE SINISTRE : LES DOCUMENTS NOUS ADRESSER..............................p.7 3.2 - DLAI ET MODALITS DE PAIEMENT DE LINDEMNIT........................................................p.8 4. EXPERTISE..................................................................................................................p.8 5. EXCLUSIONS DE GARANTIES...................................................................................p.8 6. COTISATIONS..............................................................................................................p.9 6.1 - COMMENT EST DTERMINE VOTRE COTISATION ?..........................................................p.9 6.2 - RVISION DE LA COTISATION...............................................................................................p.10 6.3 - LES MODES DE PAIEMENT....................................................................................................p.10 6.4 - QUE SE PASSE-T-IL SI VOUS NE PAYEZ PAS VOTRE COTISATION ?................................p.10 7. DATE DEFFET, DUREE ET CESSATION DES GARANTIES....................................p.10 7.1 - MODALIT DE SOUSCRIPTION..............................................................................................p.10 7.2 - DATE DEFFET DU CONTRAT.................................................................................................p.11 7.3 - DURE DU CONTRAT.............................................................................................................p.12 7.4 - CESSATION DE VOTRE ADHSION.......................................................................................p.12 8. LA GESTION ADMINISTRATIVE DE VOTRE CONTRAT...........................................p.12 9. PRESCRIPTION.........................................................................................................p.13 10. QUE FAIRE EN CAS DE RECLAMATION ?.............................................................p.14 11. PROTECTION DE VOS DONNES..........................................................................p.14 LEXIQUE.........................................................................................................................p.15 TABLEAU DES GARANTIES..........................................................................................p.15 SOMMAIRE Assurance sant chiens-chats Conditions Gnrales 4 GCC 13-09/13 5. PREAMBULE Le contrat ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS est un contrat individuel dassurance rgit par le Code des assurances, et assur par FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS. FIDELIDADE COMPANHIA DE SEGUROS S.A. est une, socit anonyme dassurance rgie par la lgislation portugaise, dont la succursale pour la France est sise 29 Boulevard des Italiens, 75002 Paris, immatricule auprs du Registre du Commerce et des Socits de Paris B 413 175 191. Son sige social est situ : Largo de Calhariz, 30 1249-001 Lisbonne - Portugal. Lorganisme charg du contrle de FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS S.A. est llnstituto de Seguros de Portugal, Avenida da Repblica, 76, 1600-205 Lisboa - Portugal. FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS S.A. est tenue, peine de sanction pnale, un devoir de vigilance, en application des articles L.561-2 et suivants du Code montaire et financier relatifs aux obligations qui incombent notamment aux entreprises dassurance en matire de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. FIDELIDADE - COMPANHIA DE SEGUROS est galement dsigne par le terme Organisme assureur dans les prsentes conditions gnrales. Lorganisme gestionnaire de ce contrat est, par dlgation de lOrganisme assureur, APRIL Sant Prvoyance - SA au capital social de 500 000 dont le sige social est situ Immeuble Aprilium, 114 boulevard Marius Vivier Merle - 69439 LYON Cedex 03 - RCS Lyon 428 702 419 - Intermdiaire en assurances n ORIAS 07 002 609, ci aprs dnomme APRIL . APRIL est galement dsigne par le terme Nous dans les prsentes conditions gnrales. Le contrat ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS est constitu par la demande de souscription, les prsentes conditions gnrales et les Conditions particulires remises chaque Souscripteur. Elle est soumise la lgislation franaise et notamment au Code des assurances, et la langue utilise pendant la dure du contrat est le franais. Le terme Souscripteur dsigne la personne physique qui souscrit le contrat ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS et paie les cotisations. Il est galement dsign par le terme Vous dans les prsentes conditions gnrales. Le terme Animal assur dsigne lensemble des chiens et chats du Souscripteur rpondant aux conditions pour tre assur et mentionns dans les Conditions Particulires. Pour vous faciliter la comprhension, chaque terme ou expression crit en gras et en italique est dfini(e) au Lexique. Conditions Gnrales 5GCC 13-09/13 6. 1. QUI PEUT SOUSCRIRE ET ETREASSUREAU CONTRATASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS ? Pour souscrire ce contrat Vous devez tre : une personne physique rsidant en France Continentale, et propritaire dun animal rpondant aux conditions pour tre assur. Les conditions que votre animal doit runir, de manire cumulative, pour pouvoir tre assur au titre de ce contrat sont les suivantes : chien ou un chat g de trois (3) mois au moins et de moins de six (6) ans au jour de la souscription, tatou au dermographe ou par identification lectronique. lanimal doit en outre tre jour de ses vaccinations et rappels Sont exclus les animaux faisant partie dun levage (tels que dfinis larticle L.214-6 du Code Rural et de la pche maritime) ou dresss pour la chasse courre. 2. QUE GARANTIT LE CONTRAT ASSURANCE SANTE CHIENS-CHATS ? Le contrat prend en charge en fonction de lorigine et de la nature des dpenses engages le remboursement des frais vtrinaires et pharmaceutiques que Vous avez d supporter pour les soins dun Animal assur. Seules sont prises en charges les dpenses vtrinaires ou pharmaceutiques mdicalement prescrites ou excutes par un docteur vtrinaire en France mtropolitaine, en Suisse et dans les pays de lUnion Europenne, dans les conditions dfinies ci-aprs. De mme, seules les dpenses prescrites que Vous aurez engages durant la priode de validit de votre contrat pourront tre prises en compte pour le remboursement. Changement de niveau de garantie : Tout changement de niveau de garantie est soumis laccord pralable dAPRIL. 2.1. Frais chirurgicaux et mdicaux Sont prises en charge au titre de cette garantie pour un Animal assur, les dpenses de soins prescrites suivantes : les frais dhospitalisation, analyses et examens prescrits par un vtrinaire, les frais de consultations et visites vtrinaires, les frais de soins et mdicaments prescrits par le vtrinaire, les frais de transport en ambulance animalire. les frais deuthanasie Les remboursements sont fonction du niveau de garantie que Vous avez souscrit. Ils sont exprims en pourcentage de la dpense rellement engage aprs application de la Franchise (Cf Article 2.4) le cas chant. Les remboursements sont effectus conformment au tableau des garanties et dans la limite du plafond annuel dindemnisation (Cf. article 2.5). 2.2. Prvention Sont prises en charge au titre de cette garantie, dans la limite du forfait exprim par Anne de Souscription et par Animal assur, les dpenses suivantes : Conditions Gnrales 6 GCC 13-09/13 7. les vaccins : Pour les chiens : Maladie de Carr, Hpatite, Leptospirose, Parvovirose, rage. Pour les Chats : Leucose fline, Coryza, Panleucopnie fline (Typhus), calicivirose, rage. le vermifuge, les frais de strilisation et de castration, les frais de puce lectronique, les bilans annuels de sant Les remboursements sont effectus conformment au tableau des garanties et dans la limite du plafond annuel dindemnisation (Cf. article 2.5). 2.3. Dlais dattente Des Dlais dattente sont applicables au contrat : pour les frais conscutifs un Accident subi par un Animal assur : les garanties sappliquent deux (2 jours) aprs la date de prise deffet du contrat pour lAnimal assur concern, pour les autres frais : les garanties sappliquent trente (30) jours aprs la date de prise deffet du contrat pour lAnimal assur concern. Toutefois, si Vous pouvez justifier que lAnimal assur bnficiait avant ce contrat dune couverture dassurance rsilie votre initiative, et condition quil ny ait pas eu dinterruption de garantie entre la date de rsiliation du prcdent contrat et la date de prise deffet du prsent contrat, les Dlais dattente ne seront pas applicables pour cet animal. 2.4. Franchise Le montant de la Franchise est prvu au sein de votre tableau des garanties et est exprim par Anne de Souscription. Cette Franchise sera double compter de lAnne de Souscription au cours de laquelle lAnimal assur atteindra lge de onze (11) ans. 2.5. Plafond annuel dindemnisation Le plafond dindemnisation par Animal assur et par Anne de Souscription, toutes garanties confondues, est fix selon votre niveau de garantie au sein de votre tableau des garanties. 2.6. Subrogation Lorsque lOrganisme assureur a pay une indemnit, il est subrog jusqu concurrence de son montant dans les droits et actions du Souscripteur contre les responsables de lAccident qui a donn lieu indemnisation. Si du fait du Souscripteur, lOrganisme assureur ne peut ultrieurement exercer la subrogation, ce dernier nest plus tenu garantie lgard du Souscripteur. 3. QUE FAUT-IL FAIRE POUR OBTENIR VOS REMBOURSEMENTS ? 3.1. Dclaration de sinistre : les documents nous adresser Vous devez Nous adresser vos demandes de remboursements dans les 60 jours suivant la date des soins. Pour effectuer une demande de remboursement, il Vous suffit de : faire complter, dater et signer par le docteur vtrinaire, ou le cas chant le pharmacien qui vous a dlivr les mdicaments, la feuille de soins fournie par APRIL, joindre tous les documents justificatifs originaux des dpenses engages et payes et notamment lordonnance date, (portant le nom et le prix des mdicaments et mentionnant le nom de lAnimal assur), les vignettes des produits pharmaceutiques prescrits ainsi que les factures acquittes. Conditions Gnrales 7GCC 13-09/13 8. Vous devez, en outre, communiquer sur simple demande dAPRIL, tout lment ncessaire au traitement de la demande de remboursement. 3.2. Dlai et modalits de paiement de lindemnit Lindemnit sera verse par APRIL aprs rception des pices justif...</p>